Conseil municipal

... P-80 A/B 4 août 2003 Rapports de majorité et de minorité de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour la démolitionreconstruction de l’immeuble de la route des Franchises 28». A. Rapporteur de majorité: Mme Catherine Hämmerli-Lang. La pétition P-80 a été renvo ...

... 2013118-XG-6333-XP-6325-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-80 2 février 2008 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 10 septembre 2003, sur la pétition intitulée: «Pour la démolitionreconstruction de l’immeuble de ...

... Rapport P-63 A de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition No 63, intitulée: «Retrait de l'autorisation d'agrandir le Restaurant L'Eléphant». Conclusions (ainsi amendées et acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 4 décembre 2002) Le Conseil municipal ren ...

... P-63 A 22 juillet 2002 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Retrait de l’autorisation d’agrandir le Restaurant L’Eléphant». Rapporteur: M. Alain Marquet. La pétition P-63 a été étudiée par la commission des pétitions, sous la présidence de M. Guy ...

... 2013118-XG-1047-XP-1039-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-63 2 avril 2008 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 4 décembre 2002, sur la pétition intitulée: «Retrait de l’autorisation d’agrandir le Restaurant L’ ...

... Rapport P-60 A de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition No 60, intitulée: «Pour la sauvegarde de la Boulangerie Péclard». Conclusions (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 3 juin 2003) Le Conseil municipal renvoie la pétition P-60 au Conseil admin ...

... P-60 A 8 mai 2003 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour la sauvegarde de la Boulangerie Péclard». Rapporteur: M. Guy Savary. Sous la présidence de Mme Liliane Johner, la commission des pétitions a siégé à six reprises pour étudier le présen ...