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Mise à jour: 24.08.2022

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P-60 A (159e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour la sauvegarde de la boulangerie Péclard».

... P-60 A 8 mai 2003 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour la sauvegarde de la Boulangerie Péclard». Rapporteur: M. Guy Savary. Sous la présidence de Mme Liliane Johner, la commission des pétitions a siégé à six reprises pour étudier le présen ...
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P-177 A (164e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Poursuite des activités de l'Association LeCafé dans de nouveaux locaux».

... P-177 A.indd – 1 – Ville de Genève P-177 A Conseil municipal 16 avril 2008 Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d’examiner la pétition intitulée: «Poursuite des activités de l’Association LeCafé dans de nouveaux locaux». Rapport de Mme Maria ...
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P-174 A/B (164e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour sauver les pratiquants de Falun Gong et les autres prisonniers de conscience encore vivants dans les camps de concentration en Chine».

... P-174 A-B.indd – 1 – Ville de Genève P-174 A/B Conseil municipal 20 novembre 2007 Rapports de majorité et de minorité de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour sau- ver les pratiquants de Falun Gong et les autres prisonniers de con ...
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M-690 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 26 juin 2007 de Mmes Martine Sumi, Diana Duarte Rizzolio, Silvia Machado, Maria Casares, Marguerite Contat Hickel, Mary Pallante, Marie-France Spielmann, Salika Wenger, Maria Pérez, Catherine Gaillard, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, MM. Grégoire Carasso, Robert Pattaroni, Christian Lopez Quirland et Jean-Louis Fazio, acceptée par le Conseil municipal le 15 octobre 2007, intitulée: «Contre la traite des êtres humains».

... 2013118-XG-2107-XP-2099-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-690 2 avril 2008 Réponse du Conseil administratif à la motion du 26 juin 2007 de Mmes Martine Sumi, Diana Duarte Rizzolio, Silvia Machado, Maria Casares, Marguerite Contat Hickel, Mary Pallante, Marie-France Spielmann, Salika Wenger, ...
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M-598 (163e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 15 février 2006 de Mmes Monique Cahannes, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Gérard Deshusses et Patrice Reynaud, acceptée par le Conseil municipal le 7 juin 2006, intitulée: «La pointe de la Jonction: tu tires ou tu pointes».

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M-532 (162e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 27 juin 2005 de la commission du règlement, acceptée par le Conseil municipal le 27 juin 2005, intitulée: «Pour un règlement municipal pour les agents de sécurité municipaux de la Ville de Genève».

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M-27 (157e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 13 octobre 1999 de MM. Pierre Maudet, Mark Muller et Alain Fischer, acceptée par le Conseil municipal le 24 janvier 2000, intitulée: «Graffiti: halte au laisser-faire!»

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R-106 (165e) - Pas de courriers anonymes

... 2013118-XG-1040-XP-1032-R-106 Résolution du 21 janvier 2008 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Lathion et Gérard Deshusses: «Pas de courriers anonymes!» (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 26 mai 2008) RÉSOLUTION Considérant que: – tout-e citoyen-ne ou groupe de citoyen-ne-s ...
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QE-277 (165e) - Quelle politique pour les cartes journalières CFF de la Ville de Genève

... 2013118-XG-1719-XP-1711-QE-277 Question écrite du 28 novembre 2007 de Mme Christine Camporini: «Quelle politique pour les cartes journalières CFF de la Ville de Genève?» La Ville de Genève dispose de 20 abonnements généraux CFF composés de 365 cartes journalières. Je souhaiterais connaître la politi ...
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QE-251 (164e) - Jumelage de la Ville de Genève avec Curitiba (Brésil)

... 2013118-XG-346-XP-339-QE-251 Question écrite du 17 janvier 2007 de M. Roman Juon: «Jumelage de la Ville de Genève avec Curitiba (Brésil)». Au Brésil, la ville de Curitiba, berceau exemplaire de la mise en pratique des concepts de protection de l'environnement, pourrait être jumelée pour l'exemple à ...
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