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PA-97 A (166e) - Rapport oral de la commission des travaux chargée d'examiner le projet d'arrêté du 12 mai 2009 de Mmes Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Jean-Louis Fazio, Jacques Hämmerli et Alpha Dramé: «Pour l'ouverture d'un crédit d'étude de 600 000 francs destiné à la réalisation d'un niveau supplémentaire à la crèche de Châteaubriand afin de répondre à la demande en places de crèche du quartier».

... REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Commune de la Ville de Genève Départementde l'intérieuret de la mobilité Service de surveillance des communes Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Extrait du Registre des délibérations du Conseil municipal Case postale 36 1211 G ...

PA-97 A (166e) - Rapport oral de la commission des travaux chargée d'examiner le projet d'arrêté du 12 mai 2009 de Mmes Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Jean-Louis Fazio, Jacques Hämmerli et Alpha Dramé: «Pour l'ouverture d'un crédit d'étude de 600 000 francs destiné à la réalisation d'un niveau supplémentaire à la crèche de Châteaubriand afin de répondre à la demande en places de crèche du quartier».

... ^. " ; Diffusion MM. REPUBLIQUEET CANTON DE GENEVE Maudet Pagani Mmes Département de l'intérieur et de la mobilité J" Salerno Aider MM. . Service de surveillance des communes Kanaan Moret Burri Macherel l Meylan V;"srîf. Mmes . Service de surveil ...

PA-97 A (166e) - Rapport oral de la commission des travaux chargée d'examiner le projet d'arrêté du 12 mai 2009 de Mmes Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Jean-Louis Fazio, Jacques Hämmerli et Alpha Dramé: «Pour l'ouverture d'un crédit d'étude de 600 000 francs destiné à la réalisation d'un niveau supplémentaire à la crèche de Châteaubriand afin de répondre à la demande en places de crèche du quartier».

... V l L L E LEGISLATURE 2007-2011 G E NE ARRÊTÉPA-97 SÉANCE DU 23 MAI 2011 LECONSEILMUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition de cinq de ses membres, arrête: sans opposition, soit ...

PA-78 A (165e) - Rapport oral de la commission de l'aménagement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 12 mars 2008 de MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Maria Casares et Maria Pérez, renvoyé en commission le 16 septembre 2008, intitulé: «Modification du règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol».

... REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Commune de la Ville de Genève 1^,) Départementde l'intérieuret de la mobilité Service de surveillance des communes Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Extrait du Registre des délibérations du Conseil municipal Case postale 36 121 ...

PA-78 A (165e) - Rapport oral de la commission de l'aménagement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 12 mars 2008 de MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Maria Casares et Maria Pérez, renvoyé en commission le 16 septembre 2008, intitulé: «Modification du règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol».

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PA-78 A (165e) - Rapport oral de la commission de l'aménagement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 12 mars 2008 de MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Maria Casares et Maria Pérez, renvoyé en commission le 16 septembre 2008, intitulé: «Modification du règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol».

... LÉGISLATURE 2011-2015 DÉLIBÉRATION PA-78 SÉANCE DU 28 JUIN 2011 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu ['article 30, alinéa l, lettre p), de la loi sur l'administrarion des communes du 13 avril 1984; vu les articles 15 A et suivants de la loi sur l'extension des voies de com- municationet l'aménagement ...

PR-701 A (166e) - Rapport oral partiel (arrêté I) de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de:  l'ouverture d'un crédit budgétaire de 259 000 francs pour 2009 destiné à la célébration du tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau en 2012, soit la manifestation «2012 Rousseau pour tous»,  l'ouverture d'un crédit budgétaire pluriannuel de 3 947 250 francs destiné à la célébration du tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau en 2012, soit la manifestation «2012 Rousseau pour tous». Ce crédit budgétaire est réparti en quatre tranches annuelles, inscrites aux budgets de fonctionnement des années 2010, 2011, 2012 et 2013, soit:  329 000 francs en 2010,  1 002 500 francs en 2011,  2 305 500 francs en 2012,  310 250 francs en 2013, et il est destiné, d'une part, essentiellement à couvrir les subventions allouées à des tiers et, d'autre part, à compléter les budgets de fonctionnement des services/institutions du département de la culture.

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PR-701 A (166e) - Rapport oral partiel (arrêté I) de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de:  l'ouverture d'un crédit budgétaire de 259 000 francs pour 2009 destiné à la célébration du tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau en 2012, soit la manifestation «2012 Rousseau pour tous»,  l'ouverture d'un crédit budgétaire pluriannuel de 3 947 250 francs destiné à la célébration du tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau en 2012, soit la manifestation «2012 Rousseau pour tous». Ce crédit budgétaire est réparti en quatre tranches annuelles, inscrites aux budgets de fonctionnement des années 2010, 2011, 2012 et 2013, soit:  329 000 francs en 2010,  1 002 500 francs en 2011,  2 305 500 francs en 2012,  310 250 francs en 2013, et il est destiné, d'une part, essentiellement à couvrir les subventions allouées à des tiers et, d'autre part, à compléter les budgets de fonctionnement des services/institutions du département de la culture.

... L EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2010 L E GENE PR-701 H LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l , lettre d), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, arrête: Article premier. - D'accepte ...

PR-701 A (166e) - Rapport oral partiel (arrêté I) de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de:  l'ouverture d'un crédit budgétaire de 259 000 francs pour 2009 destiné à la célébration du tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau en 2012, soit la manifestation «2012 Rousseau pour tous»,  l'ouverture d'un crédit budgétaire pluriannuel de 3 947 250 francs destiné à la célébration du tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau en 2012, soit la manifestation «2012 Rousseau pour tous». Ce crédit budgétaire est réparti en quatre tranches annuelles, inscrites aux budgets de fonctionnement des années 2010, 2011, 2012 et 2013, soit:  329 000 francs en 2010,  1 002 500 francs en 2011,  2 305 500 francs en 2012,  310 250 francs en 2013, et il est destiné, d'une part, essentiellement à couvrir les subventions allouées à des tiers et, d'autre part, à compléter les budgets de fonctionnement des services/institutions du département de la culture.

... Diffusion M. \ï^ de l'intérieur, et^«-te-mobit Pagani Mme REPUBLIQUEET CANTON DE GENEVE Salemo Tornare MM. 'v'iu> e"a8"GI ênôve^ Service de surveillar^qç^^rÇpjffrourïèsl Mugny Maudet Moret t^fT^aw Bu m Mme l SéanceÇA du: Service de surveillance | Dé ...

PR-701 A (166e) - Rapport oral partiel (arrêté I) de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de:  l'ouverture d'un crédit budgétaire de 259 000 francs pour 2009 destiné à la célébration du tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau en 2012, soit la manifestation «2012 Rousseau pour tous»,  l'ouverture d'un crédit budgétaire pluriannuel de 3 947 250 francs destiné à la célébration du tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau en 2012, soit la manifestation «2012 Rousseau pour tous». Ce crédit budgétaire est réparti en quatre tranches annuelles, inscrites aux budgets de fonctionnement des années 2010, 2011, 2012 et 2013, soit:  329 000 francs en 2010,  1 002 500 francs en 2011,  2 305 500 francs en 2012,  310 250 francs en 2013, et il est destiné, d'une part, essentiellement à couvrir les subventions allouées à des tiers et, d'autre part, à compléter les budgets de fonctionnement des services/institutions du département de la culture.

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2010 L L G E PR-701 ffl LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre d), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, arrête: Article premier. - II est ouvert ...
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