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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail de la réponse Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

QE-313 (167e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 11 novembre 2009 de Mme Ariane Arlotti, intitulée: «Rénovation dans l'école Carl-Vogt: avez-vous prévu un sas pour la porte d'entrée?»

... 2013118-XG-2375-XP-2367-Ville de Genève Conseil municipal QE-313 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 11 novembre 2009 de Mme Ariane Arlotti, intitulée: «Rénovation dans l'école Carl-Vogt: avez-vous prévu un sas pour la porte d'entrée?» TEXTE DE LA QUESTION En raison des trava ...

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QE-236 (164e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 septembre 2006 de M. Roman Juon, intitulée: «Arrêts de tramways du rond-point de Plainpalais».

... 2013118-XG-1010-XP-1002-Ville de Genève Conseil municipal QE-236 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 septembre 2006 de M. Roman Juon, intitulée: «Arrêts de tramways du rond-point de Plainpalais». TEXTE DE LA QUESTION J'ai tenté tout ce qui était possible pour que cet ensem ...

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PR-767 A (167e) - Rapport de la commission Agenda 21 chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 décembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire d'un montant de 397 800 francs destiné au renouvellement et à l'acquisition de véhicules à deux roues pour l'ensemble de l'administration municipale.

... 2013118-XG-12188-XP-12179-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-767 A 19 avril 2010 Rapport de la commission Agenda 21 chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 16 décembre 2009 en vue de l’ouverture d’un crédit extraordinaire d’un montant de 397 800 francs destiné au renou ...

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PR-766 A (167e) - Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 décembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit d'un montant net total de 1 443 000 francs, déduction faite d'une subvention fédérale à l'assainissement et aux mesures d'isolation acoustique des routes existantes de 61 000 francs, destiné au gros entretien et à l'assainissement du bruit routier (OPB) du viaduc de l'avenue d'Aïre (OA 3808), soit un montant brut de 1 504 000 francs.

... MFP-SCM-20160815163336 Diffusion Mme Salerno MM. Maudet Tcrnare Mugny Pagani Moret Burri Macherei Mmes Charollais Heurtault MM. Brunazzl Krebs Lévrier Zagato Emeterlo Thierrin Mermillod Schweri Zoller SCM Service juridique Dossiers et documentation MIS ...

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PR-766 A (167e) - Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 décembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit d'un montant net total de 1 443 000 francs, déduction faite d'une subvention fédérale à l'assainissement et aux mesures d'isolation acoustique des routes existantes de 61 000 francs, destiné au gros entretien et à l'assainissement du bruit routier (OPB) du viaduc de l'avenue d'Aïre (OA 3808), soit un montant brut de 1 504 000 francs.

... MFP-SCM-20160815163325 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2010 PR-766 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; vu les articles 22 et suivants de la loi sur ...

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PR-766 A (167e) - Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 décembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit d'un montant net total de 1 443 000 francs, déduction faite d'une subvention fédérale à l'assainissement et aux mesures d'isolation acoustique des routes existantes de 61 000 francs, destiné au gros entretien et à l'assainissement du bruit routier (OPB) du viaduc de l'avenue d'Aïre (OA 3808), soit un montant brut de 1 504 000 francs.

... 2013118-XG-5462-XP-5454-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-766 A 22 mars 2010 Rapport de la commission de l’aménagement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 16 décembre 2009 en vue de l’ouverture d’un crédit d’un montant net total de 1 443 000 francs, déduction fait ...

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PR-763 A (167e) - Rapport de la commission des finances et de la commission des arts et de la culture chargées d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 décembre 2009 en vue de l'approbation des comptes de la saison 2008-2009 du Grand Théâtre de Genève.

... 2013118-XG-22423-XP-22414-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-763 A 12 avril 2010 Rapport de la commission des ﬁnances et de la commission des arts et de la culture chargées d’examiner la proposition du Conseil administratif du 9 décembre 2009 en vue de l’approbation des comptes de la saison ...

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PR-761 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 2 décembre 2009 en vue du bouclement du crédit de réalisation N° IX de 307 800 francs voté le 13 mai 2009 (PR-636) permettant ainsi l'ouverture d'un crédit complémentaire de 307 800 francs au crédit VIII de 147 800 francs voté le 13 mai 2009 (PR-636) destiné à la construction d'une centrale photovoltaïque en toiture du bâtiment de «l'espace de quartier» situé dans le périmètre dit «Foyer de Sécheron» sis avenue Blanc/avenue de France, sur les parcelles Nos 2129 et 5191, feuille 12 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex. Le crédit à boucler n'a fait l'objet d'aucune dépense à ce jour.

... MFP-SCM-20160815163614 L L G E EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-761 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Co ...

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PR-761 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 2 décembre 2009 en vue du bouclement du crédit de réalisation N° IX de 307 800 francs voté le 13 mai 2009 (PR-636) permettant ainsi l'ouverture d'un crédit complémentaire de 307 800 francs au crédit VIII de 147 800 francs voté le 13 mai 2009 (PR-636) destiné à la construction d'une centrale photovoltaïque en toiture du bâtiment de «l'espace de quartier» situé dans le périmètre dit «Foyer de Sécheron» sis avenue Blanc/avenue de France, sur les parcelles Nos 2129 et 5191, feuille 12 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex. Le crédit à boucler n'a fait l'objet d'aucune dépense à ce jour.

... 2013118-XG-6234-XP-6226-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-761 A 25 mars 2010 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 2 décembre 2009 en vue du bouclement du crédit de réalisation N° IX de 307 800 francs voté le ...

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PR-757 A (167e) - Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 novembre 2009, concernant la parcelle N° 1053, sise à la rue Agasse 38, en vue l'octroi d'une dérogation au rapport des surfaces requises pour la délivrance de la demande préalable N° 18131 qui prévoit la création d'une villa de deux logements et d'un garage souterrain d'une surface de plancher équivalente à 42% de la surface du terrain.

... MFP-SCM-20160815163647 l L L G E EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2010 PR-757 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre s), de la loi sur l'administration des com- munesdu 13 avril 1984; vu la demande du Dép ...