Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

Recherche d'objets et interventions

Année législative
Type d'objet
Résultats 1 - 10 sur environ 580
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

P-241 A (167e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Contre les nuisances du Café de la Pointe».

... Ville de Genève Conseil municipal P-241 A 16 août 2010 Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Contre les nuisances du Caféde la Pointe». Rapport de M. Alexandre Wisard. Cette pétition a été renvoyée par le Conseil municipal à la commission ...

P-233 A (167e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour des pavillons autour de la rade qui respectent le développement durable et favorisent l'économie sociale et solidaire».

... Ville de Genève Conseil municipal P-233 A 9 août 2010 Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour des pavillons autour de la rade qui respectent le développement durable et favorisent l'économie sociale et solidaire». Rapport de Mme Anne Carron-C ...

P-232 A (167e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».

... Ville de Genève Conseil municipal P-232 A 9 août 2010 Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire». Rapport de Mme Anne Carron-Cescato. La pétition P-232 a été renvoyée à la commission des ...

PA-96 (166e) - Approbation des comptes 2007 de la Fondetec

... PA-96 Projet d’arrêté du 11 novembre 2009 de la commission des finances: «Approbation des comptes 2007 de la Fondetec». (accepté par le Conseil municipal lors de la séance du 11 novembre 2009, dans le rapport D-32 A)) ARRÊTÉ LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa 1, lettre i), de la ...

P-236 (167e) - Pour le maintien de la ligne de bus 32

... Rapport P-236 A de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition P-236 intitulée: «Pour le maintien de la ligne de bus 32». CONCLUSIONS (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 13 octobre 2010) Le Conseil municipal renvoie la pétition P-236 au Conseil admini ...

I-195 (166e) - Quel avenir pour la CAP

... 167e ANNÉE - Mémorial N° 2 Deuxième séance – Mardi 9 juin 2009, à 21 h 4.Interpellation du 18 mai 2009 de M. Christian Zaugg: «Quel avenir pour la CAP?» (I-195, 166e année)1. M. Christian Zaugg (AGT). Mesdames les conseillères municipales, Messieurs les conseillers municipaux, les autorités de ...

P-243 A (167e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Chemin sécurisé pour les écoliers du quartier de Saint-Gervais».

... Ville de Genève Conseil municipal P-243 A 18 octobre 2010 Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Chemin sécurisé pour les écoliers du quartier de Saint-Gervais». Rapport de Mme Charlotte Meierhofer. La pétition a été renvoyée à la commission de ...

PR-736 A (167e) - Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 septembre 2009 en vue de saisir le Conseil d'Etat d'un projet de plan localisé de quartier, situé à l'angle de la rue Chandieu et de l'avenue Giuseppe-Motta, feuille 28, section Petit-Saconnex du cadastre communal, abrogeant et remplaçant pour partie le plan localisé de quartier N° 28748-215 adopté par le Conseil d'Etat le 30 octobre 1996.

... Ville de Genève Conseil municipal PR-736 A 7 juin 2010 Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 septembre 2009 en vue de saisir le Conseil d’Etat d’un projet de plan localisé de quartier, situé à l’angle de la rue Chandieu e ...

PR-716 A (167e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 10 juin 2009 en vue de:  la désaffectation d'une partie des parcelles dp 4602B pour une surface d'environ 128 m2 et dp 4606B pour une surface d'environ 80 m2, section Petit-Saconnex, sises avenue de France,  la réunion des parcelles dp 4602B et dp 4606B et des parcelles 2129 et 5191, section Petit-Saconnex, pour former la nouvelle parcelle 5366, section Petit-Saconnex, propriété de la Ville de Genève,  l'extension du droit de superficie distinct et permanent N° 5369, section Petit-Saconnex, octroyé à la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social, sur les parcelles dp 4602B et dp 4606B désaffectées, pour la construction d'un parking souterrain et la constitution d'une servitude de passage public à pied au profit de la Ville de Genève sur une partie de la parcelle 5366.

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-716 A 7 octobre 2010 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 10 juin 2009 en vue de: – la désaffectation d’une partie des parcelles dp 4602B pour une surface d’environ 128 m2 et dp 4606B ...

P-237 A (167e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition: «Menace de démolition d'une partie du quartier des Grottes».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-237 A 28 mars 2017 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition: «Menace de démolition d’une partie du quartier des Grottes». Rapport de Mme Albane Schlechten. L’objet a été renvoyé à la commission des pétitions lors d ...
Résultats 1 - 10 sur environ 580

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :