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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

PR-727 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 août 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 645 500 francs destiné à la rénovation du bâtiment situé à la rue de l'Industrie 12, parcelle 44, feuille 71 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.

... 2013118-XG-20674-XP-20665-Ville de Genève Conseil municipal PR-727 A/B 12 février 2010 Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 août 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 645 500 fra ...

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PR-726 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 août 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 846 500 francs destiné à la rénovation du bâtiment situé à la rue de l'Industrie 11, parcelle 7738, feuille 72 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.

... MFP-SCM-20160815163129 Diffusion Mme Salerno MM. Maudet Tornare Mugny Pagant Moret Burri Macherei Mmes Charollais Heurtault MM. Brunazzi Krebs Lévrier Zagato Emeterio Thlerrin Menniliod Schweri Meylan SCM Service juridique Dossiers et documentation M ...

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PR-726 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 août 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 846 500 francs destiné à la rénovation du bâtiment situé à la rue de l'Industrie 11, parcelle 7738, feuille 72 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.

... MFP-SCM-20160815163118 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2010 PR-726 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administrati ...

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PR-726 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 août 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 846 500 francs destiné à la rénovation du bâtiment situé à la rue de l'Industrie 11, parcelle 7738, feuille 72 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.

... 2013118-XG-20557-XP-20548-Ville de Genève Conseil municipal PR-726 A/B 12 février 2010 Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 août 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 846 500 fra ...

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PR-725 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 août 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 379 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment situé à la rue de l'Industrie 8, parcelle 42, feuille 71 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.

... MFP-SCM-20160815163057 Diffusion Mme Salerno MM. Maudet Tornare Mugny Paganl Moret Burrl Macherel Mmes Charollais Heurtault MM. Brunazzi Krebs Lévrier Zagato Emeterio Thterrin Mermillod Schweri Meylan SCM Service Juridique Dossiers et documentation MiS ...

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PR-725 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 août 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 379 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment situé à la rue de l'Industrie 8, parcelle 42, feuille 71 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.

... MFP-SCM-20160815163047 IL L G E EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2010 PR-725 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'adniinistration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conse ...

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PR-725 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 août 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 379 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment situé à la rue de l'Industrie 8, parcelle 42, feuille 71 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.

... 2013118-XG-20540-XP-20531-Ville de Genève Conseil municipal PR-725 A/B 12 février 2010 Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 août 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 379 000 fra ...

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PR-724 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 15 juillet 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit complémentaire à la proposition PR-542 de 300 000 francs destiné à la modification de l'ascenseur et au réaménagement des locaux situés à la promenade du Pin 5, parcelle N° 4358, feuille N° 13, commune de Genève, section Cité.

... MFP-DG-ARC18022210210 C.L^I.O^- -U/';Z REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'intérieur et de la mobilité Service de surveillance des communes Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Case postale 36 1211 Genève 8 N/réf. : GZU/IGA ...

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PR-724 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 15 juillet 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit complémentaire à la proposition PR-542 de 300 000 francs destiné à la modification de l'ascenseur et au réaménagement des locaux situés à la promenade du Pin 5, parcelle N° 4358, feuille N° 13, commune de Genève, section Cité.

... MFP-SCM-20160817113322 L L G E EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2010 PR-724 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; sur proposition du Co ...

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PR-724 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 15 juillet 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit complémentaire à la proposition PR-542 de 300 000 francs destiné à la modification de l'ascenseur et au réaménagement des locaux situés à la promenade du Pin 5, parcelle N° 4358, feuille N° 13, commune de Genève, section Cité.

... 2013118-XG-7012-XP-7004-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-724 A 15 mars 2010 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 15 juillet 2009 en vue de l’ouverture d’un crédit complémentaire à la proposition PR-542 de 3 ...