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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

PR-723 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 juillet 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 083 000 francs destiné à la rénovation de l'immeuble situé à la rue des Grottes 12-14, sur la parcelle N° 1109, feuille N° 70 du cadastre de la commune de Genève, section Cité.

... MFP-SCM-20160815163006 Diffusion Mme Salerno MM. Maudet Tornare Mugny Pagani Moret Burri Mâche rel Mmes Charollais Heurtault MM. Brunazzi Krebs Lévrier Zagato Emeterio Thierrin Mermiltod Schweri Meylan SCM Service Juridique Dossiers et documenta ...

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PR-723 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 juillet 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 083 000 francs destiné à la rénovation de l'immeuble situé à la rue des Grottes 12-14, sur la parcelle N° 1109, feuille N° 70 du cadastre de la commune de Genève, section Cité.

... MFP-SCM-20160815162749 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2010 PR-723 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, ...

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PR-723 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 juillet 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 083 000 francs destiné à la rénovation de l'immeuble situé à la rue des Grottes 12-14, sur la parcelle N° 1109, feuille N° 70 du cadastre de la commune de Genève, section Cité.

... 2013118-XG-11853-XP-11844-Ville de Genève Conseil municipal PR-723 A 17 février 2010 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 8 juillet 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 083 000 francs destiné à la rénovation ...

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PR-708 A (167e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 27 mai 2009 en vue du bouclement de crédit relatif au réaménagement du vestiaire du personnel, à la réfection des installations sanitaires et de ventilation, ainsi qu'à la création de 218 armoires séchantes, situé rue François-Dussaud 10, parcelle N° 3297, feuille N° 24, section Genève-Plainpalais, et de l'ouverture d'un crédit de 110 843 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires.

... MFP-SCM-20160815163637 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-708 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, ...

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PR-708 A (167e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 27 mai 2009 en vue du bouclement de crédit relatif au réaménagement du vestiaire du personnel, à la réfection des installations sanitaires et de ventilation, ainsi qu'à la création de 218 armoires séchantes, situé rue François-Dussaud 10, parcelle N° 3297, feuille N° 24, section Genève-Plainpalais, et de l'ouverture d'un crédit de 110 843 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires.

... 2013118-XG-7643-XP-7635-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-708 A 30 mars 2010 Rapport de la commission des ﬁnances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 27 mai 2009 en vue du bouclement de crédit relatif au réaménagement du vestiaire du personnel, à la réfection des ...

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PR-700 A/B (166e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de l'ouverture de trois crédits pour un montant total de 3 722 600 francs, soit: un crédit de 3 161 000 francs destiné aux travaux de rénovation et de transformation de la villa Freundler, située à la place Saint-François 4, et des aménagements extérieurs aux abords immédiats du bâtiment, situés sur les parcelles Nos 3173, 3176 et 3568, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 540 000 francs destiné à la remise en état du mur d'enceinte et aux travaux de réaménagement du parc et des cheminements, situés à la place Saint-François 4, sur les parcelles Nos 3173, 3176, 3568 et 2176, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 21 600 francs destiné au mobilier et aux équipements pour les locaux abritant des activités pour la jeunesse (espace de quartier), situés à la place Saint-François 4, sur la parcelle N° 3173, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais.

... MFP-SCM-20160815163633 V l EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-700 III LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil admi ...

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PR-700 A/B (166e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de l'ouverture de trois crédits pour un montant total de 3 722 600 francs, soit: un crédit de 3 161 000 francs destiné aux travaux de rénovation et de transformation de la villa Freundler, située à la place Saint-François 4, et des aménagements extérieurs aux abords immédiats du bâtiment, situés sur les parcelles Nos 3173, 3176 et 3568, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 540 000 francs destiné à la remise en état du mur d'enceinte et aux travaux de réaménagement du parc et des cheminements, situés à la place Saint-François 4, sur les parcelles Nos 3173, 3176, 3568 et 2176, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 21 600 francs destiné au mobilier et aux équipements pour les locaux abritant des activités pour la jeunesse (espace de quartier), situés à la place Saint-François 4, sur la parcelle N° 3173, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais.

... MFP-SCM-20160815163444 fp - ~)oo d[ Diffusion Mme Salerno MM. Maudet Tomare Mugny Pagani Moret Burri Macherel Kanaan Mmes Charollais Heurtault MM. Sfunazzi Krebs Lévrier Zagato Emeterio Thfemn Mermillod Schweri Oertli SCM Service Juridique Dossiers et doc ...

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PR-700 A/B (166e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de l'ouverture de trois crédits pour un montant total de 3 722 600 francs, soit: un crédit de 3 161 000 francs destiné aux travaux de rénovation et de transformation de la villa Freundler, située à la place Saint-François 4, et des aménagements extérieurs aux abords immédiats du bâtiment, situés sur les parcelles Nos 3173, 3176 et 3568, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 540 000 francs destiné à la remise en état du mur d'enceinte et aux travaux de réaménagement du parc et des cheminements, situés à la place Saint-François 4, sur les parcelles Nos 3173, 3176, 3568 et 2176, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 21 600 francs destiné au mobilier et aux équipements pour les locaux abritant des activités pour la jeunesse (espace de quartier), situés à la place Saint-François 4, sur la parcelle N° 3173, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais.

... MFP-SCM-20160815163433 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-700 H LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, ...

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PR-700 A/B (166e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de l'ouverture de trois crédits pour un montant total de 3 722 600 francs, soit: un crédit de 3 161 000 francs destiné aux travaux de rénovation et de transformation de la villa Freundler, située à la place Saint-François 4, et des aménagements extérieurs aux abords immédiats du bâtiment, situés sur les parcelles Nos 3173, 3176 et 3568, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 540 000 francs destiné à la remise en état du mur d'enceinte et aux travaux de réaménagement du parc et des cheminements, situés à la place Saint-François 4, sur les parcelles Nos 3173, 3176, 3568 et 2176, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 21 600 francs destiné au mobilier et aux équipements pour les locaux abritant des activités pour la jeunesse (espace de quartier), situés à la place Saint-François 4, sur la parcelle N° 3173, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais.

... MFP-SCM-20160815163408 l Diffusion Mme Salerno MM. Maudet Tornare Mugny Pagani Moret Burri Macherel Mmes Charollais Heurtault MM. Brunazzi Krebs Lévrier Zagato Emeterio Thiemn Mermlltod Schweri Foex SCM Service juridique Dossiers et documentatio ...

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PR-700 A/B (166e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de l'ouverture de trois crédits pour un montant total de 3 722 600 francs, soit: un crédit de 3 161 000 francs destiné aux travaux de rénovation et de transformation de la villa Freundler, située à la place Saint-François 4, et des aménagements extérieurs aux abords immédiats du bâtiment, situés sur les parcelles Nos 3173, 3176 et 3568, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 540 000 francs destiné à la remise en état du mur d'enceinte et aux travaux de réaménagement du parc et des cheminements, situés à la place Saint-François 4, sur les parcelles Nos 3173, 3176, 3568 et 2176, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 21 600 francs destiné au mobilier et aux équipements pour les locaux abritant des activités pour la jeunesse (espace de quartier), situés à la place Saint-François 4, sur la parcelle N° 3173, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais.

... MFP-SCM-20160815163358 V l EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-7001 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administrati ...