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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

P-221 A (166e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Nuisances des installations de récupération du verre à la rue Henri-Frédéric-Amiel».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-221 A 23 février 2009 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Nuisances des installations de récupération du verre à la rue Henri-Frédéric-Amiel». Rapport de Mme Linda de Coulon. La pétition a été renv ...

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P-198 (165e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 21 janvier 2009, sur la pétition intitulée: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».

... 2013118-XG-2927-XP-2919-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-198 17 janvier 2010 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 21 janvier 2009, sur la pétition intitulée: «Pour de l’ombre à la pataugeoire et une couvertur ...

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P-198 A (165e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-198 A 15 décembre 2008 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour de l’ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants». Rapport de Mme Silvia Machado. Lors de sa séance ...

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M-883 (167e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 3 octobre 2009 de Mmes Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Martine Sumi, Silvia Machado, Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Véronique Paris, Christiane Olivier, MM. Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses et Thierry Piguet, acceptée par le Conseil municipal le 14 octobre 2009, intitulée: «Pour une agriculture de proximité vivante et viable: la Ville de Genève soutient les producteurs de lait du canton».

... 2013118-XG-6574-XP-6566-Ville de Genève Conseil municipal M-883 Réponse du Conseil administratif à la motion du 3 octobre 2009 de Mmes Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Martine Sumi, Silvia Machado, Corinne GoehnerDa Cruz, Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Véronique Paris, Chris ...

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M-881 (167e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 16 septembre 2009 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Charlotte Meierhofer et M. Christian Zaugg, acceptée par le Conseil municipal le 14 octobre 2009, intitulée: «Pour faciliter la recherche d'un logement».

... 2013118-XG-6356-XP-6348-Ville de Genève Conseil municipal M-881 Réponse du Conseil administratif à la motion du 16 septembre 2009 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Charlotte Meierhofer et M. Christian Zaugg, acceptée par le Conseil municipal le 14 octobre 2009, intitulée: «Pour faciliter la rech ...

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M-830 (166e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 4 novembre 2008 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Patrick Baud-Lavigne, Jean-Louis Fazio, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Mmes Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Annina Pfund, Christiane Olivier, Véronique Paris, Silvia Machado, Nicole Valiquer Grecuccio et Mary Pallante, acceptée par le Conseil municipal le 5 novembre 2008, intitulée: «Code d'honneur ou code donneurs? De la solidarité interbancaire».

... 2013118-XG-2474-XP-2466-Ville de Genève Conseil municipal M-830 Réponse du Conseil administratif à la motion du 4 novembre 2008 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Patrick Baud-Lavigne, Jean-Louis Fazio, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Mmes Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzol ...

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M-809 (166e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 10 juin 2008 de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 16 mars 2009, intitulée: «Maintenons le site artisanal du Vélodrome».

... 2013118-XG-3470-XP-3462-Ville de Genève Conseil municipal M-809 Réponse du Conseil administratif à la motion du 10 juin 2008 de la commission de l’aménagement et de l’environnement, acceptée par le Conseil municipal le 16 mars 2009, intitulée: «Maintenons le site artisanal du Vélodrome». TEXTE DE ...

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M-809 A (166e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 10 juin 2008 de M. Simon Brandt, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard, Nathalie Fontanet, MM. Alexandre Chevalier, Jean Sanchez, Jean-Charles Lathion et Mme Anne Carron-Cescato, renvoyée en commission le 23 juin 2008, intitulée: «Maintenons le site artisanal du Vélodrome».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– M-809 A 16 décembre 2008 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion du 10 juin 2008 de M. Simon Brandt, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard, Nathalie Fontanet, MM. Alexandre Chevalier, Jean Sanch ...

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M-776 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 25 février 2008 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Guy Dossan, Olivier Fiumelli, Grégory Baud, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard, Virginie Jordan et Christine Camporini, acceptée par le Conseil municipal le 26 mai 2008, intitulée: «Relogement systématique pour les artisans, PME et commerçants en cas de réaffectation de leurs locaux».

... 2013118-XG-4071-XP-4063-M-776 Ville de Genève Conseil municipal Réponse du Conseil administratif à la motion du 25 février 2008 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Guy Dossan, Olivier Fiumelli, Grégory Baud, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard, Virginie Jordan et Christine Camporini, acceptée pa ...

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M-765 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 21 janvier 2008 de MM. Alain de Kalbermatten, Jean-Charles Lathion, Robert Pattaroni, Mmes Odette Saez, Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis et Alexandra Rys, renvoyée en commission le 17 mars 2008, intitulée: «Des places pour garer les vélos à la place de la Navigation».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– M-765 A 15 mai 2009 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion du 21 janvier 2008 de MM. Alain de Kalbermatten, Jean-Charles Lathion, Robert Pattaroni, Mmes Odette Saez, Anne Carron-Cescato, Marie Cha ...