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M-915 (167e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Endri Gega et Mme Corinne Goehner-Da Cruz: «Des logements à portée de main: construisons à Plainpalais!»

... Ville de Genève Conseil municipal –1– M-915 6 septembre 2017 Réponse du Conseil administratif à la motion du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Endri Gega et Mme Corinne Goehner-Da Cruz: «Des logements à port ...

PRD-18 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 23 novembre 2011 de MM. Pascal Holenweg, Alberto Velasco, Grégoire Carasso, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Vera Figurek: «Examen général du règlement du Conseil municipal».

PRD-18 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 23 novembre 2011 de MM. Pascal Holenweg, Alberto Velasco, Grégoire Carasso, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Vera Figurek: «Examen général du règlement du Conseil municipal».

PRD-3 (169e) - Règlement du Conseil municipal: répartition des sièges en commission

... PRD-3 Projet de délibération du 7 juin 2011 de M. Eric Bertinat: «Règlement du Conseil municipal: répartition des sièges en commission». (ainsi amendée et acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 12 septembre 2018) DÉLIBÉRATION LE CONSEIL MUNICIPAL, vu les articles 17 et 30, a ...

PA-128 (168e) - Jetons de présence et indemnités 2011-2015

... REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Commune de la Ville de Genève \. êssi Département de l'intérieur et de la mobilité Service de surveillance des communes Service de surveillance Extrait du Registre des délibérations des communes Rue des Gazomètres 7 du Conseil municipal Case post ...

PA-128 (168e) - Jetons de présence et indemnités 2011-2015

... Diffusic in MM. Maudet Pagani REPUBLIQUEET CANTON DE GENEVE Département de l'intérieur et de la mobilité Mmes Salerno Aider Service de surveillance des communes MM. Kanaan Moret Burri Service juridique SCM Dossiers et documentation Mis Service de surveillance des ...

PA-128 (168e) - Jetons de présence et indemnités 2011-2015

... LÉGISLATURE 2011-2015 DÉLIBÉRATIONPA-128 SEANCE DU 7 JUIN 2011 LE CONSEBL MUNICffAL, vu l'article 131, alinéa l, du règlement du Conseil municipal du 16 avril 2011; sur proposition du bureau du Conseil municipal, décide: par 50 oui contre 16 non et 10 abstentions Article premi ...

M-970 (168e) - Petite enfance: des crèches pour toutes les familles Toutes

... M-970-1 Motion du 23 mai 2011 de MM. Yves de Matteis, Benaouda Belghoul, Christophe Dunner, Mmes Anne Moratti Jung, Sandrine Burger, Martine Sumi, Ariane Arlotti et Maria Pérez: «Petite enfance: des crèches pour toutes les familles… Toutes?» (ainsi amendée et acceptée par le Conseil municipal l ...

IN-4 (169e) - Initiative municipale «Créons des places d'apprentissage pour nos enfants»

... il REPUBLIQUEETCANTONDEGENEVE \îlS|4î' Département de l'intérieur et de la mobilité Commune de la Ville de Genève Service de surveillance des communes Service de surveillance des communes Extrait du Registre des délibérations du Conseil municipal Rue des Gazomètres 7 Case postale 36 ...

IN-4 (169e) - Initiative municipale «Créons des places d'apprentissage pour nos enfants»

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