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Mise à jour: 24.08.2022
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C-140 (169e) - Lettre de Syndicom concernant la vente de Naxoo 022 Télégenève SA
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C-1.66 (169e) - Démission de Mme Fabienne Fischer du Conseil municipal
... 2013118-XG-7-XP-2- ...
QE-359 (168e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite QE-359, du 18 mai 2011 de Mme Patricia Richard, intitulée: «Où sont les panneaux solaires destinés aux pavillons de la rade?»
... 2013118-XG-1176-XP-1168-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-359 12 mars 2012 Réponse du Conseil administratif à la question écrite QE-359, du 18 mai 2011 de Mme Patricia Richard, intitulée: «Où sont les panneaux solaires destinés aux pavillons de la rade?» TEXTE DE LA QUESTION Où sont les se ...
QE-336 (168e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 27 septembre 2010 de M. Grégoire Carasso: «Le coût du papier vaut-il la peine d'envisager celui d'une nouvelle technologie?»
... 2013118-XG-4891-XP-4883-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-336 28 mars 2012 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 27 septembre 2010 de M. Grégoire Carasso: «Le coût du papier vaut-il la peine d’envisager celui d’une nouvelle technologie?» TEXTE DE LA QUESTION En considéra ...
QE-297 (166e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 15 octobre 2008 de M. Simon Brandt, intitulée: «Répartition des annonces publicitaires dans la presse locale».
... 2013118-XG-5439-XP-5431-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-297 12 mars 2012 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 15 octobre 2008 de M. Simon Brandt, intitulée: «Répartition des annonces publicitaires dans la presse locale». TEXTE DE LA QUESTION Le Conseil administratif a ...
PRD-25 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner: le projet de délibération du 12 octobre 2011 de MM. Pascal Holenweg et Olivier Baud, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant les votes en commission» (PRD-13), le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Cart et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant légalité des voix au sein des commissions» (PRD-25).
... 2013118-XG-3813-XP-3805-–1– Ville de Genève Conseil municipal PRD-13 A PRD-25 A 19 mars 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner: – le projet de délibération du 12 octobre 2011 de MM. Pascal Holenweg et Olivier Baud, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modific ...
PRD-24 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner: le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant les questions orales» (PRD-21), le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Cart et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification de l'article 64 du règlement du Conseil municipal concernant les questions orales» (PRD-24).
... 2013118-XG-9951-XP-9943-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-21 A PRD-24 A 19 mars 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner: – le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian ...
PRD-21 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner: le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant les questions orales» (PRD-21), le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Cart et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification de l'article 64 du règlement du Conseil municipal concernant les questions orales» (PRD-24).
... 2013118-XG-9951-XP-9943-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-21 A PRD-24 A 19 mars 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner: – le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian ...
PRD-13 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner: le projet de délibération du 12 octobre 2011 de MM. Pascal Holenweg et Olivier Baud, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant les votes en commission» (PRD-13), le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Rémy Burri, Julien Cart et Carlos Medeiros, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant légalité des voix au sein des commissions» (PRD-25).
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PR-920 A (169e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 31 août 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit pour un montant total de 1 125 000 francs destiné à l'assainissement acoustique des salles de concerts de l'Usine et du Moloko, situés 4, place des Volontaires, parcelle N° 3797, feuille N° 5, commune de Genève, section Plainpalais.
... 2013118-XG-20524-XP-20515-Ville de Genève Conseil municipal PR-920 A 10 avril 2012 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 31 août 2011 en vue de l’ouverture d’un crédit pour un montant total de 1 125 000 francs destin ...
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