Conseil municipal

... –1– Ville de Genève PRD-58 A/B Conseil municipal 1er avril 2020 Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 21 novembre 2012 de MM. Pascal Holenweg et Alberto Velasco: «Règlement du Conseil municipal: pour un vrai débat ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-31 A 4 février 2020 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Composition du bureau des commissions». Rapport de Mme Marie-P ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-241 A 8 avril 2020 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 14 octobre 2019 de M. Pascal Spuhler: «Pour que les conseillers municipaux indépendants aient un droit à la parole quel que soit le mode ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-211 A 17 octobre 2019 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 26 février 2019 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez, Hanumsha Qerkini, Delphin ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-211 A1 3 février 2020 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 26 février 2019 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez, Hanumsha Qerkini, Delphin ...

... REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Commune de la Ville de Genève Département de la cohésion sociale Service des affaires communales Service des affaires communales Place de la Taconnerie 7 Case postale 3965 1211 Genève 3 Extrait du Registre des délibérations du Conseil municipal Séance ...

... L L E LEGISLATURE2015-2020 DE DÉLIBÉRATION PRD-210 SÉANCEDU 26 MAI 2020 GENÈVE LE CONSEIL MUNICIPAL, vu les articles 17 et 30, alinéa 2, de la loi sur ]'administration des communes du 13 avril 1984: vu l'article 140 du règlement du Conseil municipal du 16 avril 2011; s ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-210 A 29 avril 2020 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 5 juin 2019 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Marie-Pierre Theubet, Martine Sumi, Alia Chaker Mangeat, Maria Pérez, Amar Madani et Sophie Co ...

... REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Commune de la Ville de Genève Département de la cohésion sociale Service des affaires communales Service des affaires communales Place de la Taconnerie 7 Case postale 3965 1211 Genève 3 Extrait du Registre des délibérations du Conseil municipal Séance ...