Début de la navigation de chapitre
Fin de la navigation de chapitre
Début du contenu principal
Recherche d'objets et interventions
Mise à jour: 24.08.2022
Recherche d'objets et interventions
Résultats 11 - 20 sur environ 32
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés
IN-5 A (174e) - Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner le rapport du Conseil administratif sur la prise en considération de l'initiative populaire municipale: «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales».
... Ville de Genève Conseil municipal –1– IN-5 A 22 septembre 2016 Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l’information et de la communication chargée d’examiner le rapport du Conseil administratif sur la prise en considération de l’initiative populaire municipale: ...
IN-5 A (contre-projet) (174e) - Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner : la proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2016 d'un projet de contre-projet à l'initiative populaire municipale IN-5, intitulée : «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales», suite aux votes le 27 septembre 2016 par le Conseil municipal de refuser l'initiative et de proposer un contre-projet (IN-5 (contre-projet) , la résolution du 1er novembre 2016 de M. Eric Bertinat : «Fêtes de Genève» (R-198) , la résolution du 1er novembre 2016 de M. Lionel Ricou et Mme Patricia Richard : «Lignes directrices du Conseil municipal pour un contre-projet à l'initiative municipale Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales» (R-199) , la résolution du 1er novembre 2016 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, François Bärtschi, Danièle Magnin, Claude Jeanneret, Laurent Leisi, Amar Madani, Daniel-Dany Pastore, Thomas Zogg et Yasmine Menétrey : «Pour des Fêtes de Genève populaires et festives» (R-200)."
... Ville de Genève Conseil municipal IN-5 A /R-198 A/ –1– R-199 A/R-200 A (contre-projet) 12 septembre 2017 Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l’information et de la communication chargée d’examiner: – la proposition du Conseil administratif du 29 novembre 20 ...
IN-5 (174e) - Proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2016 d'un projet de contre-projet à l'initiative populaire municipale IN-5 «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales», suite aux votes le 27 septembre 2016 par le Conseil municipal de refuser l'initiative et de proposer un contre-projet.
... Ville de Genève Conseil municipal –1– IN-5 (contre-projet) 29 novembre 2016 Proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2016 d’un projet de contre-projet à l’initiative populaire municipale IN-5 «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales», suite aux votes le 27 ...
IN-5 (174e) - Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales
... Ville de Genève Conseil municipal –1– IN-5 26 août 2016 Rapport du Conseil administratif sur la prise en considération de l’initiative populaire municipale «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales». Préambule Par arrêté du 10 février 2016, le Conseil d’Etat a déclaré ...
IN-4 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner l'initiative populaire municipale intitulée: «Créons des places d'apprentissage pour nos enfants».
... 2013118-XG-9764-XP-9756-Ville de Genève Conseil municipal IN-4 A 11 novembre 2011 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner l’initiative populaire municipale intitulée: «Créons des places d’apprentissage pour nos enfants». Rapport de M. Pierre Rumo. La commission du règlement s’est ...
IN-4 (169e) - Initiative municipale «Créons des places d'apprentissage pour nos enfants»
... 2013118-XG-11-XP-6- ...
IN-3 A/B (168e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement chargée d'examiner l'initiative populaire municipale intitulée: «Sauvons nos parcs au bord du lac!»
... 2013118-XG-15124-XP-15115-IN-3 A/B 18 janvier 2011 Rapports de majorité et de minorité de la commission de l’aménagement chargée d’examiner l’initiative populaire municipale IN-3 «Sauvons nos parcs au bord du lac !» A. Rapport de majorité de M. Jacques Finet La commission s’est réunie les 9 et 30 no ...
IN-3 (168e) - Initiative populaire municipale «Sauvons nos parcs au bord du lac!»
... 2013118-XG-8-XP-3- ...
IN-2 A (166e) - Rapport oral de la commission du règlement chargée d'examiner le rapport du Conseil administratif du 4 février 2009 relatif à la validité de l'initiative populaire municipale «200 rues sont à vous pour des rues ouvertes à la vie et aux mobilités douces!»
... RÉPUBLIQUE CANTONDE GENÈVE ET Départementdu territoire z Service de surveillance des communes \f^ ^ GWW-Q At'i;?ii );';î^'i?i!i ci;, Diffusion' M. Salerno MM. ^ Pagani Mme Tornare Mugny Maudet ;"r3ifi Moret Burri RBÇ;Ilà: Macherel sZ^^^t:'2 ...
IN-2 A (166e) - Rapport oral de la commission du règlement chargée d'examiner le rapport du Conseil administratif du 4 février 2009 relatif à la validité de l'initiative populaire municipale «200 rues sont à vous pour des rues ouvertes à la vie et aux mobilités douces!»
... VILLE EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 GENE IN-2 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 36, alinéal, lettres b) et e), dela loi surl'administrationdes communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administradf, arrête: Article unique. - Déclare valide ...
Résultats 11 - 20 sur environ 32
Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
Fin du chemin de navigation