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Mise à jour: 24.08.2022

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PA-120 A (168e) - Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner le projet d'arrêté du 11 décembre 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, Marie-France Spielmann, Salika Wenger et M. Pierre Rumo, renvoyé en commission le 13 décembre 2010, intitulé: «Règlement des agent-e-s de la police municipale de la Ville de Genève».

... 2013118-XG-16-XP-10- ...

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PA-120 A (168e) - Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner le projet d'arrêté du 11 décembre 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, Marie-France Spielmann, Salika Wenger et M. Pierre Rumo, renvoyé en commission le 13 décembre 2010, intitulé: «Règlement des agent-e-s de la police municipale de la Ville de Genève».

... 2013118-XG-86656-XP-86647-Ville de Genève Conseil municipal –1– PA-120 A 8 novembre 2011 Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l’information et de la communication chargée d’examiner le projet d’arrêté du 11 décembre 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuy ...

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PA-120 (168e) - Règlement des agent-e-s de la police municipale de la Ville de Genève

... 2013118-XG-8466-XP-8458-PA-120 Projet d’arrêté du 11 décembre 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, Marie-France Spielmann, Salika Wenger et M. Pierre Rumo: «Règlement des agent-e-s de la police municipale de la Ville de Genève». ...

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PA-106 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado et Annina Pfund: «Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation».

... DIFFUSION MM. Pagani REPUBLIQUEET CANTON DE GENEVE Département présidentiel Service de surveillance des^ommunes- Mmes Salerno Aider l Vjjis de Genève l Admin;st r3 tio" centrale . 1^?- -2 l JUIN 2016 Service de surveillance des communes iSéar rDe=i Rue de l'Hôt ...

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PA-106 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado et Annina Pfund: «Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation».

... REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Commune de la Ville de Genève |t^;> /' Département présidentiel Service de surveillance des communes Service de surveillance des communes Extrait du Registre des délibérations du Conseil municipal Rue de l'Hôtel-de-Ville 2 1204 Genève Séance du 27 a ...

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PA-106 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado et Annina Pfund: «Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation».

... LÉGISLATURE 2015-2020 V l DELIBERATION PA-106 SÉANCE DU 27 AVRIL 2016 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 17 de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984, décide: par 51 oui contre 20 non et l abstention Article premier. - II est ouvert au Conseil administratif un c ...

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PA-106 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado et Annina Pfund: «Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation».

... DIFFUSION Mme Aider M. Barazzone Mme Salerno REPUBLIQUEET CANTON DE GENEVE Département présidentiel MM. "i"^ Service de surveillance des communes Kanaan Mmes Charollais VHSg de Gqnève ^Ï Adiïiinistrsfio" Heurtault-Malherbe ci-intrale Luthi JR SÇ..30 MAI 20W Se ...

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PA-106 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado et Annina Pfund: «Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation».

... 20140325-XG-117663-XP-117653-Ville de Genève Conseil municipal –1– PA-106 A/B 9 janvier 2014 Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d’étudier le projet d’arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lo ...

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PA-106 (167e) - Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation

... 2013118-XG-4272-XP-4264-PA-106 Projet d’arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado et Annina Pfund: «Des logements modulaires dan ...

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PA-124 A (168e) - Rapport de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse chargée d'examiner le projet d'arrêté du 19 janvier 2011 de Mmes Vera Figurek, Salika Wenger, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, MM. Pascal Holenweg, Gérard Deshusses, Thierry Piguet et Grégoire Carasso: «Organisons rationnellement la délation».

... 20140325-XG-15684-XP-15675-Ville de Genève Conseil municipal –1– PA-124 A 3 février 2014 Rapport de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse chargée d’examiner le projet d’arrêté du 19 janvier 2011 de Mmes Vera Figurek, Salika Wenger, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, MM. Pasc ...