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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 10 Novembre 2015

PA-126 (168e) - Règlement fixant les conditions de location des salles

... 2013118-XG-1486-XP-1478-PA-126 Projet d’arrêté du 16 février 2011 de MM. Rémy Burri et Alexandre Chevalier: «Règlement fixant les conditions de location des salles de réunions et de spectacles de la Ville de Genève». (renvoyé à la commission du logement par le Conseil municipal lors de la séance du ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 22 Juin 2015

PA-119 A (168e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la projet d'arrêté du 24 novembre 2010 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marie-Pierre Theubet, Anne Moratti Jung, MM. Mathias Buschbeck, Fabien Sartoretti, Yves de Matteis, Christophe Dunner, Georges Breguet, Bayram Bozkurt, Marc Dalphin, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Mmes Maria Casares, Maria Pérez, Ariane Arlotti et Martine Sumi: «Pour des horaires du Conseil municipal compatibles avec la vie de famille et la vie sociale des élu-e-s».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PA-119 A 27 avril 2015 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet d’arrêté du 24 novembre 2010 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marie-Pierre Theubet, Anne Moratti Jung, MM. Mathias Buschbeck, Fabien Sartoretti, Yves de Mattei ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 22 Juin 2015

PA-119 (168e) - Pour des horaires du Conseil municipal compatibles avec la vie de famille et la vie sociale des élu-e-s

... 2013118-XG-3464-XP-3456-PA-119 Projet d’arrêté du 24 novembre 2010 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marie-Pierre Theubet, Anne Moratti Jung, MM. Mathias Buschbeck, Fabien Sartoretti, Yves de Matteis, Christophe Dunner, Georges Breguet, Bayram Bozkurt, Marc Dalphin, Grégoire Carasso, Christian Lopez ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 7 Octobre 2014

PA-109 A (168e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices».

... DIFFUSION MM. Barazzone Pagani Mmes Salerno Aider MM. Kanaan Moret Burri Schweri SCM Service juridique 1176-2017 v;!ss de Qsnè-s RÉPUBLIQUEET CANTON DE GENÈVE ,Admir;:ï;r. r..v -o,,. ^,^ iReçu, HHARS 2017 Dossiers-Documentation Séancî C,'', ''iu: !Décision ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 7 Octobre 2014

PA-109 A (168e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices».

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 7 Octobre 2014

PA-109 A (168e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices».

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 7 Octobre 2014

PA-109 A (168e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices».

... 2013118-XG-15101-XP-15092-Ville de Genève Conseil municipal –1– PA-109 A 1er septembre 2012 Rapport de commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner le projet d’arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaug ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 7 Octobre 2014

PA-109 A1 (168e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PA-109 A1 28 septembre 2014 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner le projet d’arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Ru ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 7 Octobre 2014

PA-109 (168e) - Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices

... 2013118-XG-3992-XP-3984-PA-109 Projet d’arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices». (renvoyé à la commission de l'aménagement et de l'environn ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 16 Septembre 2014