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M-332 (155e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Pierre-André Torrent et Guy Valance, acceptée par le Conseil municipal le 17 juin 1998, intitulée: Pour une véritable sécurité sur le chemin de Beau-Soleil.

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M-293 (155e) - Réponse à la motion 293-155 de MM. François Sottas, Robert Pattaroni, Gilbert Mouron, Jean-Charles Rielle, Pierre Reichenbach, Mmes Marie Vanek, Catherine Hämmerli-Lang, Michèle Künzler, Nicole Bobillier et Hélène Cretignier, acceptée par le Conseil municipal le 11 février 1998, intitulée: Pièces d'eau sur le domaine public de la Ville de Genève: mesures de sécurité.

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M-162 (153e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Robert Cramer, François Sottas et Marco Ziegler, acceptée par le Conseil municipal le 16 janvier 1996, intitulée: Pour le maintien de Reynolds Tobacco sur le territoire communal et pour proposer aux entreprises les locaux disponibles en ville de Genève.

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M-141 (153e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Gilbert Mouron, acceptée par le Conseil municipal le 5 mai 1997, intitulée: Pour éviter une taxe des levées d'ordures à Genève.

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M-136 (153e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Guy Valance, Marco Ziegler, Robert Cramer, Manuel Tornare, François Sottas, Pierre Rumo, Mmes Isabelle Brunier et Caroline Dallèves Romaneschi, acceptée par le Conseil municipal le 17 janvier 1996, intitulée: Information du public au sujet des projets de construction en zone de développement.

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M-1220 (152e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Jean-Pascal Perler et Gérald Crettenand, acceptée par le Conseil municipal le 14 mars 1995, intitulée: Un remède contre l'augmentation des charges financières dues à l'incinération des déchets: l'information.

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M-119 (153e) - Complément à la réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Jean-Charles Rielle, Roman Juon, Alain Comte et Alain Guyonnet, acceptée par le Conseil municipal le 14 novembre 1995, intitulée: «Prolongation de la ligne TPG du bus N° 11 jusqu'au Centre sportif de Vessy».

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R-579 (156e) - Suisse, terre d'asile

... 2013118-XG-1165-XP-1157-R-579 Résolution de MM. Pascal Holenweg, Daniel Künzi et Guy Valance: «Suisse, terre d'asile». (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 18 mai 1999) RÉSOLUTION Considérant: - le passé de Genève comme cité du refuge; - le présent de Genève comme «capitale des dr ...
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R-576 (156e) - Info Dimanche

... 2013118-XG-3027-XP-3019-R-576 Résolution de M. Pierre de Freudenreich: «Le Conseil municipal de la Ville de Genève doit prendre ses responsabilités: un plan social pour les collaboratrices et les collaborateurs d’Info Dimanche». (refusée par le Conseil municipal lors de la séance du 19 mai 1999) RES ...
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QE-92 (156e) - Déchets organiques en ville de Genève

... 2013118-XG-497-XP-490-Ville de Genève Question N° 92 Conseil municipal Séance du 17 mars 1999 Question écrite de M. Jean-Pascal Perler Concerne: récolte des déchets organiques en ville de Genève Considérant la fermeture prochaine de l'usine de traitement des déchets organiques du Nant-de-Châtil ...
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