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Mise à jour: 24.08.2022

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QE-68 (159e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Pierre Maudet, du 16 janvier 2002, intitulée: «Promotion de la Ville de Genève auprès des fédérations sportives internationales».

... QE-68 21 février 2002 Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Pierre Maudet, du 16 janvier 2002, intitulée: «Promotion de la Ville de Genève auprès des fédérations sportives internationales». TEXTE DE LA QUESTION ÉCRITE De nombreuses fédérations sportives internationales ...
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QE-68 (159e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Pierre Maudet, du 16 janvier 2002, intitulée: «Promotion de la Ville de Genève auprès des fédérations sportives internationales».

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QE-2084 (152e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Olivier Moreillon, du 11 avril 1995, intitulée: «Article 44, alinéa 1, du règlement du Conseil municipal».

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QE-2063 (151e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Pierre-Charles Georges, du 10 mai 1994, intitulée: «Sacs poubelles et les agents de ville».

... QE-2063 21 février 2002 Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Pierre-Charles Georges, du 10 mai 1994, intitulée: «Sacs poubelles et les agents de ville». TEXTE DE LA QUESTION Les agents de ville pourraient-ils intervenir énergiquement contre le dépôt, par des restaurant ...
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QE-2063 (151e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Pierre-Charles Georges, du 10 mai 1994, intitulée: «Sacs poubelles et les agents de ville».

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PR-463 A (156e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue du bouclement de divers crédits d'études de planification de l'aménagement local terminés sans demande de crédit complémentaire.

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PR-175 A (159e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 8 112 800 francs destiné à couvrir les frais de préétudes et d'études à engager pour les projets inscrits au 20e programme financier quadriennal (PFQ) 2002-2005.

... PR-175 A 17 avril 2002 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l’ouverture d’un crédit de 8 112 800 francs destiné à couvrir les frais de préétudes et d’études à engager pour les projets inscrits au 20e programme financier qu ...
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PR-175 A (159e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 8 112 800 francs destiné à couvrir les frais de préétudes et d'études à engager pour les projets inscrits au 20e programme financier quadriennal (PFQ) 2002-2005.

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PR-171 A (159e) - Rapport de la commission ad hoc Saint-Gervais chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 620 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment place Grenus 9, parcelle 5566, feuille 47 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.

... PR-171 A 20 mars 2002 Rapport de la commission ad hoc Saint-Gervais chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l’ouverture d’un crédit de 1 620 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment place Grenus 9, parcelle 5566, feuille 47 du cadastre de la commune de Genève ...
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PR-171 A (159e) - Rapport de la commission ad hoc Saint-Gervais chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 620 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment place Grenus 9, parcelle 5566, feuille 47 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.

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