Conseil municipal

... 2013118-XG-17286-XP-17277-M-280 21 mai 2002 Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. JeanPierre Oberholzer, Pierre Reichenbach, Georges Queloz, Peter Pirkl, Pierre Maudet et Didier Bonny, acceptée par le Conseil municipal le 16 avril 2002, intitulée: "Contrat de gestion pour la patinoire ...

... M-218 A 22 avril 2003 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner la motion de M. Pierre Losio, Mmes Marie Vanek, Virginie Keller Lopez, MM. Alain Comte, Pierre Reichenbach, Jean-Charles Lathion et Alain Fischer, renvoyée en commission le 13 novembre 2001, intitulée: «Mise en confo ...

... M-16 A 28 avril 2003 Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la motion de MM. Jean-Marc Froidevaux, Guy Dossan et Robert Pattaroni, renvoyée en commission le 7 décembre 1999, intitulée: «Pour des élections aux diverses commissions extraparlementaires, conseils d'administration ...

... 2013118-XG-3829-XP-3821-PR-288 16 avril 2003 Proposition du Conseil administratif, du 16 avril 2003, en vue de l’ouverture d’un crédit extraordinaire d’un montant de 142 000 francs destiné à l’acquisition de divers matériels et équipements prévus pour la collecte des déchets et leur conditionnement ...

... 2013118-XG-7314-XP-7306-PR-286 16 avril 2003 Proposition du Conseil administratif, du 16 avril 2003, en vue d'exercer le droit de préemption de la Ville de Genève dans le cadre de la vente de la parcelle 3210, feuille 55 de Genève, section Petit-Saconnex, sise chemin du Docteur Jean-Louis Prévost 10 ...

... 2013118-XG-29224-XP-29215-PR-270 6 février 2003 Proposition du Conseil administratif du 5 février 2003 en vue de l’ouverture d’un crédit de 4 392 200 francs destiné à la réalisation de différents projets de systèmes d’information et de communication prévus dans le plan informatique quadriennal 2002 ...

... 2013118-XG-7359-XP-7351-PR-232 10 juillet 2002 Proposition du Conseil administratif, sur demande du Département de l’aménagement, de l’équipement et du logement, en vue de l’approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29228231, situé à l'avenue de Luserna, section Petit-Saconnex, et valan ...

... 2013118-XG-13959-XP-13950-PR-167 9 octobre 2001 Proposition du Conseil administratif en vue de la signature de la Charte européenne des droits de l’homme dans la ville, adoptée lors du congrès «Un droit de cité vers une nouvelle citoyenneté» qui s’est tenu du 17 au 19 mai 2000, à Saint-Denis, France ...

... 2013118-XG-3660-XP-3652-PA-42 Projet d’arrêté de MM. Didier Bonny, Damien Sidler, Jacques François, Mmes Odette Saez, Sandrine Salerno et Liliane Johner: «Jetons de présence et indemnités 2003-2007». PROJET D’ARRÊTÉ Considérant que: – les jetons de présence ne sont pas adaptés chaque année au coût d ...

... 2013118-XG-1202-XP-1194-PA-41 Projet d’arrêté de Mmes Alice Ecuvillon, Nicole Bobillier, Catherine HämmerliLang, MM. Pierre Losio, Bernard Paillard, Jean-Charles Lathion et Gérard Deshusses: «Application du règlement B 2 05 relatif à l'usage de la forme féminine des noms de métier dans le règlement ...