Conseil municipal

... 2013118-XG-1509-XP-1501-M-235 7 février 2004 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des arts et de la culture, acceptée par le Conseil municipal le 3 juin 2003, intitulée: «Soutien à Weetamix pour le programme de jeunes DJ genevois». TEXTE DE LA MOTION Le Conseil municipal i ...

... 2013118-XG-1145-XP-1137-M-217 7 février 2004 Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. René Grand, Alain Marquet, Roman Juon, Guy Mettan, Alain Fischer, Mmes Liliane Johner et Isabel Nerny, acceptée par le Conseil municipal le 9 octobre 2001, intitulée: «Evitons un accident de trop aux éc ...

... M-208 A 4 août 2003 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion de M. René Winet, renvoyée en commission le 4 décembre 2001, intitulée: «Giratoire esthétique à l’entrée de la rue des Chaudronniers». Rapporteur: M. Gérard Deshusses. La commi ...

... 2013118-XG-3913-XP-3905-M-208 7 février 2004 Réponse du Conseil administratif à la motion de M. René Winet, acceptée par le Conseil municipal le 10 septembre 2003, intitulée: «Giratoire esthétique à l’entrée de la rue des Chaudronniers». TEXTE DE LA MOTION Le Conseil municipal invite le Conseil ad ...

... M-175 Motion de MM. Daniel Künzi, Christian Zaugg, Mmes Ruth Lanz, Marie-France Spielmann et Eustacia Cortorreal: «En avant la musique (gratuité des prêts de disques)!» (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 23 novembre 2002, dans le rapport M-175 A) MOTION Considérant: – qu ...

... M-175 A 7 mai 2002 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’étudier la motion de MM. Daniel Künzi, Christian Zaugg, Mmes Ruth Lanz, Marie-France Spielmann et Eustacia Cortorreal, renvoyée en commission le 25 juin 2001, intitulée: «En avant la musique (gratuité des prêts d ...

... 2013118-XG-4096-XP-4088-M-175 M-339 Réponse du Conseil administratif à: – la motion de MM. Daniel Künzi, Christian Zaugg, Mmes Ruth Lanz, Marie-France Spielmann et Eustacia Cortorreal, acceptée par le Conseil municipal le 23 novembre 2002, intitulée: «En avant la musique (gratuité des prêts de disqu ...

... 2013118-XG-38979-XP-38970-M-1057 A 19 février 2004 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la motion de Mmes Véronique Pürro, Isabelle Mili et M. Manuel Tornare, renvoyée en commission le 16 juin 1992, intitulée: «Subventions: contrats de trois ans». Rapporteur: M. Bernard Lescaze ...

... 2013118-XG-1636-XP-1628-R-70 Résolution de MM. Pierre Maudet, Jean-Marie Hainaut, Didier Bonny et Eric Ischi: «Moratoire pour juguler l'inflation directoriale à la tête de la Ville de Genève». PROJET DE RÉSOLUTION Considérant: – la situation financière déficitaire de la Ville de Genève sur l'exercic ...