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Mise à jour: 24.08.2022
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R-540 A (155e) - Rapport de la commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville chargée d'examiner la résolution de MM. Michel Ducret, Robert Pattaroni et Jean-Marc Froidevaux, renvoyée en commission le 20 octobre 1997, intitulée: «Transfert des Conservatoire et Jardin botaniques à l'Etat».
... 2013118-XG-28567-XP-28558-R-540 A 2 février 2005 Rapport de la commission ad hoc pour l’examen des réformes en Ville chargée d’examiner la résolution de MM. Michel Ducret, Robert Pattaroni et Jean-Marc Froidevaux, renvoyée en commission le 20 octobre 1997, intitulée: «Transfert des Conservatoire et ...
PR-401 A (162e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 mars 2005, sur demande du Département de l'aménagement, de l'équipement et du logement et sur initiative municipale, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29383, situé entre la place de Montbrillant, la rue des Grottes, la rue de la Faucille et la rue Fendt, section Cité, feuille 70 du cadastre communal, portant sur la construction d'un hôtel, de bâtiments de logement, d'un parking et la création de nouveaux espaces publics de détente et de verdure, et en vue de l'ouverture d'un crédit de 130 000 francs destiné à l'étude d'aménagement d'un square public.
... 2013118-XG-11583-XP-11574-PR-401 A 3 mai 2005 Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 mars 2005, sur demande du Département de l'aménagement, de l'équipement et du logement et sur initiative municipale, en vue de ...
PR-378 A (162e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 décembre 2004 en vue de l'ouverture d'un crédit de 718 000 francs destiné à différents travaux d'aménagement pour la création de restaurants scolaires dans une arcade à la rue Barthélemy-Menn 6 bis et dans l'école de Cayla.
... 2013118-XG-5951-XP-5943-PR-378 A 18 avril 2005 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 8 décembre 2004 en vue de l’ouverture d’un crédit de 718 000 francs destiné à différents travaux d’aménagement pour la création de restaurants scolaires ...
PR-372 A (162e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 17 novembre 2004 en vue de l'ouverture d'un crédit de 6 404 000 francs destiné à la rénovation des ponts de scène du Grand Théâtre, situé au 3, place Neuve, sur la parcelle 5038, feuille 31 du cadastre de la commune de Genève, section Cité.
... 2013118-XG-19730-XP-19721-PR-372 A 24 mars 2005 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 17 novembre 2004 en vue de l’ouverture d’un crédit de 6 404 000 francs destiné à la rénovation des ponts de scène du Grand Théâtre, situé ...
PR-363 A (162e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 20 octobre 2004 en vue de l'ouverture d'un crédit d'étude de 839 300 francs destiné aux études d'aménagement et de réalisation d'un espace de vie enfantine (crèche), d'espaces polyvalents de type «maison de quartier» et d'un parc public sur le périmètre dit «Foyer de Sécheron», sis avenue Blanc/avenue de France, sur les parcelles 2129 et 2213 (partielle), feuille 12 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex.
... 2013118-XG-16560-XP-16551-PR-363 A 10 février 2005 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 20 octobre 2004 en vue de l’ouverture d’un crédit d’étude de 839 300 francs destiné aux études d’aménagement et de réalisation d’un espace de vie enf ...
PR-355 A (162e) - Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 juin 2004 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 492 000 francs destiné à la rénovation partielle des courts du Tennis Club Drizia-Miremont situé 6, route de Vessy, sur les parcelles 2289, 2078, 2079 et DP 3707, feuilles 82 et 85 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais.
... 2013118-XG-26562-XP-26553-PR-355 A 10 février 2005 Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 30 juin 2004 en vue de l’ouverture d’un crédit de 1 492 000 francs destiné à la rénovation partielle des courts du Tennis Club Drizi ...
PR-354 A (162e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 23 juin 2004 en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 314 000 francs destiné à l'établissement du plan général d'évacuation des eaux de la Ville de Genève (PGEE).
... 2013118-XG-19079-XP-19070-PR-354 A 14 février 2005 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 23 juin 2004 en vue de l’ouverture d’un crédit de 3 314 000 francs destiné à l’établissement du plan général d’évacuation des eaux de la Ville de Gen ...
PR-120 A (158e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 15 mai 2001 en vue de l'ouverture d'un crédit de 109 400 francs pour le remplacement des panneaux d'affichage officiel de la Ville de Genève.
... 2013118-XG-7953-XP-7945-PR-120 A 21 mars 2005 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 15 mai 2001 en vue de l’ouverture d’un crédit de 109 400 francs pour le remplacement des panneaux d’affichage officiel de la Ville de Genève. Rapporteure ...
P-127 A (162e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la pétition intitulée: «Soutien à la maison des décors Le Hangar S. Coop».
... 2013118-XG-24554-XP-24545-P-127 A 11 mars 2005 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la pétition intitulée: «Soutien à la maison des décors Le Hangar S. Coop». Rapporteur: M. David Metzger. La pétition a été renvoyée à la commission des arts et de la culture par le ...
P-114 A (162e) - Rapport de la Commission des pétitions chargée d'examiner la Pétition: «Halte au ghetto dans le secteur de la gare!»
... 2013118-XG-15996-XP-15987-P-114 A 4 février 2005 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Halte au ghetto dans le secteur de la gare!» Rapporteur: M. René Grand. La commission des pétitions, sous la présidence de M. Jean-Charles Rielle, a étudié la pétition ...
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