Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

Recherche d'objets et interventions

Année législative
Type d'objet
Résultats 1 - 10 sur environ 554
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

QE-277 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 28 novembre 2007 de Mme Christine Camporini, intitulée: «Quelle politique pour les cartes journalières CFF de la Ville de Genève?»

... 2013118-XG-4307-XP-4299-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-277 2 avril 2008 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 28 novembre 2007 de Mme Christine Camporini, intitulée: «Quelle politique pour les cartes journalières CFF de la Ville de Genève?» TEXTE DE LA QUESTION La Vil ...

QE-251 (164e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 17 janvier 2007 de M. Roman Juon, intitulée: «Jumelage de la Ville de Genève avec Curitiba (Brésil)».

... 2013118-XG-2022-XP-2014-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-251 2 avril 2008 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 17 janvier 2007 de M. Roman Juon, intitulée: «Jumelage de la Ville de Genève avec Curitiba (Brésil)». TEXTE DE LA QUESTION Au Brésil, la ville de Curitiba, be ...

QE-2009 (149e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 1er octobre 1991 de M. Michel Ducret, intitulée: «Contrôle du stationnement».

... 2013118-XG-1268-XP-1260-Ville de Genève Conseil municipal QE-2009 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 1er octobre 1991 de M. Michel Ducret, intitulée: «Contrôle du stationnement». TEXTE DE LA QUESTION Est-il exact, ainsi que le rapporte un hebdomadaire de notre Canton, que ce ...

PR-590 A/B (165e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 143 300 francs destiné à subventionner des travaux de restauration des façades de l'église du Sacré-Coeur.

... 2013118-XG-19608-XP-19599-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-590 A/B 16 avril 2008 Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2007 en vue de l’ouverture d’un crédit de 143 300 francs destiné à sub ...

PR-587 A (165e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 3 574 000 francs, soit:  un crédit de 2 614 200 francs destiné à la rénovation et au réaménagement des trois préaux de l'école de Cité-Jonction, dont 592 000 francs pour les travaux d'assainissement des dalles et de réfection de l'étanchéité du parking en sous-sol, préaux situés rue Sainte-Clotilde 24, parcelle N° 366, feuilles Nos 22 et 23 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais,  un crédit de 959 500 francs destiné à la rénovation et au réaménagement du préau de l'école des Eaux-Vives, situé rue des Eaux-Vives 80-86, parcelle N° 281, feuilles Nos 51 et 59 du cadastre de la commune de Genève, section Eaux-Vives.

... 2013118-XG-10852-XP-10843-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-587 A 27 mars 2008 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l’ouverture de deux crédits pour un montant total de 3 574 000 francs, soit: – un cré ...

PR-585 A (165e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 507 770 francs, déduction faite de la participation du Fonds cantonal d'assainissement des eaux de 413 600 francs, destiné aux travaux de mise en séparatif du réseau public d'assainissement des eaux de la rue Edouard-Rod, soit un montant brut de 2 921 370 francs.

... 2013118-XG-4539-XP-4531-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-585 A 14 avril 2008 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l’ouverture d’un crédit de 2 507 770 francs, déduction faite de la participation du Fo ...

PR-579 A (165e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 17 octobre 2007 en vue de l'ouverture de cinq crédits pour un montant total net de 5 538 200 francs, soit:  un crédit net de 2 453 400 francs, déduction faite de la participation des partenaires tiers de 1 978 800 francs, destiné aux aménagements routier et extérieurs, ainsi qu'aux réseaux d'infrastructures du périmètre dit «Foyer de Sécheron», sis avenue Blanc/avenue de France, sur les parcelles Nos 2129 et 5191, feuille 12 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, soit un montant brut de 4 432 200 francs,  un crédit de 1 794 200 francs destiné à l'aménagement d'un parc public qui occupera l'espace central du périmètre cité ci-dessus,  un crédit net de 594 500 francs, déduction faite de la participation des partenaires tiers de 1 112 300 francs et de la subvention du Fonds énergie des collectivités de 145 000 francs, destiné à la construction d'une chaufferie centrale et de son réseau de distribution pour la totalité des bâtiments du périmètre cité ci-dessus, soit un montant brut de 1 851 800 francs,  un crédit de 269 500 francs destiné à la participation financière de la Ville de Genève pour l'utilisation de locaux construits par un tiers et destinés au service Voirie  Ville propre dans le périmètre cité ci-dessus,  un crédit net de 426 600 francs destiné à la réalisation du réseau public d'assainissement de l'avenue Blanc, déduction faite de la participation de l'Etat de Genève de 66 000 francs représentant la part de la subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, sur la parcelle N° 4600, feuille 11 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, soit un montant brut de 492 600 francs.

... 2013118-XG-26567-XP-26558-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-579 A 14 avril 2008 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 17 octobre 2007 en vue de l’ouverture de cinq crédits pour un montant total net de 5 538 200 francs, soit: – un ...

PR-577 A (165e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 10 octobre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 225 960 francs destiné au remplacement du matériel d'inspection télévisée du réseau public secondaire d'assainissement des eaux de la Ville de Genève.

... 2013118-XG-9837-XP-9829-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-577 A 14 avril 2008 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 10 octobre 2007 en vue de l’ouverture d’un crédit de 225 960 francs destiné au remplacement du matériel d’inspect ...

PR-545 A (164e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 28 février 2007 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 2 307 600 francs, soit:  un crédit de 2 284 400 francs destiné à la restauration de l'enveloppe, à l'aménagement d'un espace polyvalent et aux aménagements extérieurs de l'immeuble situé à la rue de Lyon 45 bis-49, en 3e zone, sur les parcelles 2866 et 6301, feuille 83, section Cité, propriété privée de la Ville de Genève,  un crédit de 23 200 francs destiné à l'équipement en mobilier de l'espace polyvalent de l'immeuble situé à la rue de Lyon 45 bis-49, en 3e zone, sur les parcelles 2866 et 6301, feuille 83, section Cité, propriété privée de la Ville de Genève.

... 2013118-XG-38043-XP-38034-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-545 A 14 avril 2008 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 28 février 2007 en vue de l’ouverture de deux crédits pour un montant total de 2 307 600 francs, soit: – un cré ...

P-80 (160e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 10 septembre 2003, sur la pétition intitulée: «Pour la démolition-reconstruction de l'immeuble de la route des Franchises 28».

... 2013118-XG-6333-XP-6325-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-80 2 février 2008 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 10 septembre 2003, sur la pétition intitulée: «Pour la démolitionreconstruction de l’immeuble de ...
Résultats 1 - 10 sur environ 554

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :