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Mise à jour: 24.08.2022

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QE-65 (155e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 11 février 1998 de M. Roman Juon, intitulée: «Sécurité des ascenseurs de la Vieille-Ville».

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QE-55 (154e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 6 mai 1997 de M. Michel Ducret, intitulée: «Suite des travaux de raccordement du collecteur d'eaux pluviales du secteur Châtelaine-Charmilles au Rhône: où en est-on?»

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QE-277 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 28 novembre 2007 de Mme Christine Camporini, intitulée: «Quelle politique pour les cartes journalières CFF de la Ville de Genève?»

... 2013118-XG-4307-XP-4299-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-277 2 avril 2008 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 28 novembre 2007 de Mme Christine Camporini, intitulée: «Quelle politique pour les cartes journalières CFF de la Ville de Genève?» TEXTE DE LA QUESTION La Vil ...

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QE-251 (164e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 17 janvier 2007 de M. Roman Juon, intitulée: «Jumelage de la Ville de Genève avec Curitiba (Brésil)».

... 2013118-XG-2022-XP-2014-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-251 2 avril 2008 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 17 janvier 2007 de M. Roman Juon, intitulée: «Jumelage de la Ville de Genève avec Curitiba (Brésil)». TEXTE DE LA QUESTION Au Brésil, la ville de Curitiba, be ...

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QE-2009 (149e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 1er octobre 1991 de M. Michel Ducret, intitulée: «Contrôle du stationnement».

... 2013118-XG-1268-XP-1260-Ville de Genève Conseil municipal QE-2009 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 1er octobre 1991 de M. Michel Ducret, intitulée: «Contrôle du stationnement». TEXTE DE LA QUESTION Est-il exact, ainsi que le rapporte un hebdomadaire de notre Canton, que ce ...

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PR-600 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 20 février 2008 concernant la parcelle N° 4036, sise au 11, route du Bout-du-Monde, en vue de l'acceptation du projet conforme à la demande définitive N° 101485 pour la construction d'un ensemble résidentiel de six logements avec aménagements extérieurs dont la surface de plancher habitable relève de l'application de la lettre b de l'alinéa 4 de l'article 59 de la loi sur les constructions et installations diverses.

... MFP-SCM-20160808171842 REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département du territoire Service de surveillance des communes_ Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Case postale 36 1211 Genève 8 N/réf. : GZU/cgs/501/OB 20 W :\ ^oOJ Dif ...

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PR-600 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 20 février 2008 concernant la parcelle N° 4036, sise au 11, route du Bout-du-Monde, en vue de l'acceptation du projet conforme à la demande définitive N° 101485 pour la construction d'un ensemble résidentiel de six logements avec aménagements extérieurs dont la surface de plancher habitable relève de l'application de la lettre b de l'alinéa 4 de l'article 59 de la loi sur les constructions et installations diverses.

... MFP-SCM-20160808171837 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2008 PR-600 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre s), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; vu la demande du Département des constructions ...

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PR-600 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 20 février 2008 concernant la parcelle N° 4036, sise au 11, route du Bout-du-Monde, en vue de l'acceptation du projet conforme à la demande définitive N° 101485 pour la construction d'un ensemble résidentiel de six logements avec aménagements extérieurs dont la surface de plancher habitable relève de l'application de la lettre b de l'alinéa 4 de l'article 59 de la loi sur les constructions et installations diverses.

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PR-590 A/B (165e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 143 300 francs destiné à subventionner des travaux de restauration des façades de l'église du Sacré-Coeur.

... MFP-SCM-20160808170312 REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département du territoire Service de surveillance des communes - , i V;?;s de Genève i Direction généraie l Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Case postale 36 1211 Genève 8 N/réf. ; GZ ...

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PR-590 A/B (165e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 143 300 francs destiné à subventionner des travaux de restauration des façades de l'église du Sacré-Coeur.

... MFP-SCM-20160808170304 L L E GÊNÉ D v EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2008 PR-590 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; vu l ...