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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 20 Mai 2008

PR-590 A/B (165e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 143 300 francs destiné à subventionner des travaux de restauration des façades de l'église du Sacré-Coeur.

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PR-590 A/B (165e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 143 300 francs destiné à subventionner des travaux de restauration des façades de l'église du Sacré-Coeur.

... Microsoft Word - A_PR_590_AB_165_Objet_2-2.doc Loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites (LPMNS) L 4 05 du 4 juin 1976 (Entrée en vigueur : 1er janvier 1977) Etat au 13 novembre 2007 Le GRAND CONSEIL ...

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PR-590 A/B (165e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 143 300 francs destiné à subventionner des travaux de restauration des façades de l'église du Sacré-Coeur.

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PR-590 A/B (165e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 143 300 francs destiné à subventionner des travaux de restauration des façades de l'église du Sacré-Coeur.

... PR-590 A-B.indd – 1 – Ville de Genève PR-590 A/B Conseil municipal 16 avril 2008 Rapports de majorité et de minorité de la commission des fi nan- ces chargée d’examiner la proposition du Conseil administra- tif du 5 décembre 2007 en vue de l’ouverture d’un crédit de 14 ...

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PR-587 A (165e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 3 574 000 francs, soit: un crédit de 2 614 200 francs destiné à la rénovation et au réaménagement des trois préaux de l'école de Cité-Jonction, dont 592 000 francs pour les travaux d'assainissement des dalles et de réfection de l'étanchéité du parking en sous-sol, préaux situés rue Sainte-Clotilde 24, parcelle N° 366, feuilles Nos 22 et 23 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, un crédit de 959 500 francs destiné à la rénovation et au réaménagement du préau de l'école des Eaux-Vives, situé rue des Eaux-Vives 80-86, parcelle N° 281, feuilles Nos 51 et 59 du cadastre de la commune de Genève, section Eaux-Vives.

... MFP-SCM-20160808171908 RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE ARRÊTE approuvant la délibération du Conseil municipal de la Ville de Genève du 26 mai 2008 23 JUILLET 2008 LE CONSEIL D'ÉTAT Folio ! 1 273 -Z (HJT Diffusion : MM. Tomare Pagani Mugny ...

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PR-587 A (165e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 3 574 000 francs, soit: un crédit de 2 614 200 francs destiné à la rénovation et au réaménagement des trois préaux de l'école de Cité-Jonction, dont 592 000 francs pour les travaux d'assainissement des dalles et de réfection de l'étanchéité du parking en sous-sol, préaux situés rue Sainte-Clotilde 24, parcelle N° 366, feuilles Nos 22 et 23 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, un crédit de 959 500 francs destiné à la rénovation et au réaménagement du préau de l'école des Eaux-Vives, situé rue des Eaux-Vives 80-86, parcelle N° 281, feuilles Nos 51 et 59 du cadastre de la commune de Genève, section Eaux-Vives.

... MFP-SCM-20160808171849 V t L L E GÊNÉ D v EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2008 PR-587 l LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur p ...

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PR-587 A (165e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 3 574 000 francs, soit: un crédit de 2 614 200 francs destiné à la rénovation et au réaménagement des trois préaux de l'école de Cité-Jonction, dont 592 000 francs pour les travaux d'assainissement des dalles et de réfection de l'étanchéité du parking en sous-sol, préaux situés rue Sainte-Clotilde 24, parcelle N° 366, feuilles Nos 22 et 23 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, un crédit de 959 500 francs destiné à la rénovation et au réaménagement du préau de l'école des Eaux-Vives, situé rue des Eaux-Vives 80-86, parcelle N° 281, feuilles Nos 51 et 59 du cadastre de la commune de Genève, section Eaux-Vives.

... MFP-SCM-20160808171720 . :.!sfe. RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE ARRÊTÉ approuvant la délibération du Conseil municipal de la Ville de Genève du 26 mai 2008 VÏ -c'^ ^"' 23 JUILLET 2008 LE CONSEIL D'ÉTAT Folio 11279-2 (H ...

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PR-587 A (165e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 3 574 000 francs, soit: un crédit de 2 614 200 francs destiné à la rénovation et au réaménagement des trois préaux de l'école de Cité-Jonction, dont 592 000 francs pour les travaux d'assainissement des dalles et de réfection de l'étanchéité du parking en sous-sol, préaux situés rue Sainte-Clotilde 24, parcelle N° 366, feuilles Nos 22 et 23 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, un crédit de 959 500 francs destiné à la rénovation et au réaménagement du préau de l'école des Eaux-Vives, situé rue des Eaux-Vives 80-86, parcelle N° 281, feuilles Nos 51 et 59 du cadastre de la commune de Genève, section Eaux-Vives.

... MFP-SCM-20160808171710 L L E GENE E E EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2008 PR-587 II LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur prop ...

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PR-587 A (165e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 3 574 000 francs, soit: un crédit de 2 614 200 francs destiné à la rénovation et au réaménagement des trois préaux de l'école de Cité-Jonction, dont 592 000 francs pour les travaux d'assainissement des dalles et de réfection de l'étanchéité du parking en sous-sol, préaux situés rue Sainte-Clotilde 24, parcelle N° 366, feuilles Nos 22 et 23 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, un crédit de 959 500 francs destiné à la rénovation et au réaménagement du préau de l'école des Eaux-Vives, situé rue des Eaux-Vives 80-86, parcelle N° 281, feuilles Nos 51 et 59 du cadastre de la commune de Genève, section Eaux-Vives.

... 20210210-XG-10852-XP-10843-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-587 A 27 mars 2008 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l’ouverture de deux crédits pour un montant total de 3 574 000 francs, soit: – un cr ...

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