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QE-300 (166e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 26 novembre 2008 de M. Simon Brandt, intitulée: «Directions d'écoles: quel report de charges pour les communes?»

... 2013118-XG-3432-XP-3424-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-300 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 26 novembre 2008 de M. Simon Brandt, intitulée: «Directions d’écoles: quel report de charges pour les communes?» TEXTE DE LA QUESTION A la suite de la création d’une centa ...

QE-292 (166e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 24 juin 2008 de Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, MM. Mathias Buschbeck et Miguel Limpo, intitulée: «Pont des Délices: cyclistes, attention à la promotion du vélo!»

... Ville de Genève Conseil municipal QE-292 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 24 juin 2008 de Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, MM. Mathias Buschbeck et Miguel Limpo, intitulée: «Pont des Délices: cyclistes, attention à la promotion du vélo!» TEXTE DE L ...

PR-697 A (166e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 mars 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire destiné à allouer une subvention extraordinaire de 230 000 francs pour soutenir le projet «U.ZN» dans le cadre des 20 ans de l'association L'Usine.

... RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE Département du territoire ...

PR-697 A (166e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 mars 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire destiné à allouer une subvention extraordinaire de 230 000 francs pour soutenir le projet «U.ZN» dans le cadre des 20 ans de l'association L'Usine.

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2009 PR-697 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéal, lettre d), de la loi sur l'administrationdes communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, arrête: Article premier. - II estouvert auConseil administrati ...

PR-697 A (166e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 mars 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire destiné à allouer une subvention extraordinaire de 230 000 francs pour soutenir le projet «U.ZN» dans le cadre des 20 ans de l'association L'Usine.

... 1    PR‐697 A  11 mai 2009    Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la  proposition du  Conseil  administratif  du  25  mars  2009  en  vue  de  l’ouverture  d’un  crédit  budgétaire  supplémentaire  destiné  à  allouer  une  subvention  extraordinaire  de  2 ...

PR-685 A (166e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 février 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 100 000 francs à titre de subvention de la Ville de Genève pour soutenir les manifestations du 500e anniversaire de la naissance de Jean Calvin organisées par l'Association Jubilé Calvin 09  Genève.

... ?^^ RÉPUBLIQUE CANTONDEGENÈVE ET aj Départementdu territoire Service de surveillance des communes Diffusion M. Pagani Mme MM. Mugny A';. i];l::Al:l"i^l-i'' r'^^r';i;' , Service de surveillance i(;. ll8: î 2 JUitj ';é;,T;i' ÇA riil: des communes Rue des Gazom ...

PR-685 A (166e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 février 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 100 000 francs à titre de subvention de la Ville de Genève pour soutenir les manifestations du 500e anniversaire de la naissance de Jean Calvin organisées par l'Association Jubilé Calvin 09  Genève.

... VILLE EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2009 GENE PR-685 LE CONSEIL MUNICEPAL, vu l'article 30, alinéa l , lettre d), de la loi sur l'adininistration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, arrête: Articlepremier.- II estouvertauCo ...

PR-685 A (166e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 février 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 100 000 francs à titre de subvention de la Ville de Genève pour soutenir les manifestations du 500e anniversaire de la naissance de Jean Calvin organisées par l'Association Jubilé Calvin 09  Genève.

... Ville de Genève Conseil municipal PR-685 A 27 avril 2009 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 février 2009 en vue de l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire de 100 000 francs à titre de subvention de l ...

PR-676 A (166e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 4 février 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 538 000 francs destiné à l'achat d'équipements et à des travaux de mise à niveau de différents restaurants et cuisines scolaires subventionnés par la Ville de Genève.

... M. Folio Pagani 05928-2009 Mme Salerno MM. Tornare RÉPUBLIQUEET Mugny CANTON DE GENÈVE Maudet Moret Burri Viif"c-iG;:;-'. -a p^ - e^c Aegerter Kanaan Macherel ^ Mmes Irminger MM. Charollais Krebs Lévrier -?;:'vi ci ;-iv":!a '"^'"-iLâi.LzJias S ...

PR-676 A (166e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 4 février 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 538 000 francs destiné à l'achat d'équipements et à des travaux de mise à niveau de différents restaurants et cuisines scolaires subventionnés par la Ville de Genève.

... V l L EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2009 L E GENE PR-676 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'adminisù-adon des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, arrête: Article premier. - ...
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