Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

Recherche d'objets et interventions

Année législative
Type d'objet
Résultats 1 - 10 sur environ 535
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

QE-313 (167e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 11 novembre 2009 de Mme Ariane Arlotti, intitulée: «Rénovation dans l'école Carl-Vogt: avez-vous prévu un sas pour la porte d'entrée?»

... 2013118-XG-2375-XP-2367-Ville de Genève Conseil municipal QE-313 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 11 novembre 2009 de Mme Ariane Arlotti, intitulée: «Rénovation dans l'école Carl-Vogt: avez-vous prévu un sas pour la porte d'entrée?» TEXTE DE LA QUESTION En raison des trava ...

QE-236 (164e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 septembre 2006 de M. Roman Juon, intitulée: «Arrêts de tramways du rond-point de Plainpalais».

... 2013118-XG-1010-XP-1002-Ville de Genève Conseil municipal QE-236 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 septembre 2006 de M. Roman Juon, intitulée: «Arrêts de tramways du rond-point de Plainpalais». TEXTE DE LA QUESTION J'ai tenté tout ce qui était possible pour que cet ensem ...

PR-767 A (167e) - Rapport de la commission Agenda 21 chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 décembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire d'un montant de 397 800 francs destiné au renouvellement et à l'acquisition de véhicules à deux roues pour l'ensemble de l'administration municipale.

... 2013118-XG-12188-XP-12179-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-767 A 19 avril 2010 Rapport de la commission Agenda 21 chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 16 décembre 2009 en vue de l’ouverture d’un crédit extraordinaire d’un montant de 397 800 francs destiné au renou ...

PR-766 A (167e) - Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 décembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit d'un montant net total de 1 443 000 francs, déduction faite d'une subvention fédérale à l'assainissement et aux mesures d'isolation acoustique des routes existantes de 61 000 francs, destiné au gros entretien et à l'assainissement du bruit routier (OPB) du viaduc de l'avenue d'Aïre (OA 3808), soit un montant brut de 1 504 000 francs.

... 2013118-XG-5462-XP-5454-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-766 A 22 mars 2010 Rapport de la commission de l’aménagement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 16 décembre 2009 en vue de l’ouverture d’un crédit d’un montant net total de 1 443 000 francs, déduction fait ...

PR-763 A (167e) - Rapport de la commission des finances et de la commission des arts et de la culture chargées d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 décembre 2009 en vue de l'approbation des comptes de la saison 2008-2009 du Grand Théâtre de Genève.

... 2013118-XG-22423-XP-22414-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-763 A 12 avril 2010 Rapport de la commission des finances et de la commission des arts et de la culture chargées d’examiner la proposition du Conseil administratif du 9 décembre 2009 en vue de l’approbation des comptes de la saison ...

PR-761 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 2 décembre 2009 en vue du bouclement du crédit de réalisation N° IX de 307 800 francs voté le 13 mai 2009 (PR-636) permettant ainsi l'ouverture d'un crédit complémentaire de 307 800 francs au crédit VIII de 147 800 francs voté le 13 mai 2009 (PR-636) destiné à la construction d'une centrale photovoltaïque en toiture du bâtiment de «l'espace de quartier» situé dans le périmètre dit «Foyer de Sécheron» sis avenue Blanc/avenue de France, sur les parcelles Nos 2129 et 5191, feuille 12 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex. Le crédit à boucler n'a fait l'objet d'aucune dépense à ce jour.

... 2013118-XG-6234-XP-6226-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-761 A 25 mars 2010 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 2 décembre 2009 en vue du bouclement du crédit de réalisation N° IX de 307 800 francs voté le ...

PR-757 A (167e) - Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 novembre 2009, concernant la parcelle N° 1053, sise à la rue Agasse 38, en vue l'octroi d'une dérogation au rapport des surfaces requises pour la délivrance de la demande préalable N° 18131 qui prévoit la création d'une villa de deux logements et d'un garage souterrain d'une surface de plancher équivalente à 42% de la surface du terrain.

... 2013118-XG-8830-XP-8822-Ville de Genève Conseil municipal PR-757 19 mars 2010 Rapport de la commission de l’aménagement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 25 novembre 2009, concernant la parcelle N° 1053, sise à la rue Agasse 38, en vue l'octroi d'une dérogation au rappo ...

PR-756 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l'ouverture de deux crédits d'un montant total de 1 187 600 francs destinés à des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle du bâtiment, couplés avec une installation photovoltaïque en toiture, pour le groupe scolaire de Cayla, sis chemin William-Lescaze 12, soit:  un crédit de 563 000 francs pour des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle dans les classes et les couloirs du groupe scolaire,  un crédit de 624 600 francs pour la fourniture et la mise en place d'une centrale photovoltaïque de 60 kWp sur la verrière du groupe scolaire.

... 2013118-XG-11645-XP-11636-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-756 A 5 mars 2010 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l’ouverture de deux crédits d’un montant total de 1 187 600 franc ...

PR-754 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 178 000 francs destiné à l'extension du carillon de la cathédrale Saint-Pierre, situé à la cour Saint-Pierre, bâtiment 429, parcelle 4950, feuille 22 du cadastre, section Cité.

... 2013118-XG-3303-XP-3295-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-754 A 1er avril 2010 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l’ouverture d’un crédit de 178 000 francs destiné à l’extension ...

PR-742 A (167e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 23 septembre 2009 en vue du bouclement de 18 crédits d'étude et de construction terminés gérés par le Service des bâtiments, et d'un crédit de réalisation géré par le Service de l'énergie, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 3 834 039,79 francs, composé: I. d'un montant de 734 816,11 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de cinq crédits de préétude et d'étude, non suivis de réalisation, II. d'un montant de 3 090 323,68 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de 11 crédits de réalisation terminés, gérés par le Service des bâtiments, III. d'un montant de 8900 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires d'un crédit de réalisation terminé, géré par le Service de l'énergie, IV. d'un crédit d'étude non suivi de réalisation et d'un crédit de réalisation abandonné, représentant un montant total voté de 1 277 000 francs, moins une dépense cumulée de 58 202,25 francs, sans demande de crédit complémentaire.

... 2013118-XG-10836-XP-10827-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-742 A 6 avril 2010 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 23 septembre 2009 en vue du bouclement de 18 crédits d’étude et de construction terminés gérés par le Service de ...
Résultats 1 - 10 sur environ 535

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :