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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 14 Mai 2013

PR-1014 A (170e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 23 janvier 2013 en vue de l'ouverture de deux crédits complémentaires à la proposition PR-739 II et III d'un montant net total de 1 912 000 francs, déduction faite d'un préfinancement de 308 000 francs et d'une participation de la Société des amis du musée d'ethnographie de 137 000 francs, soit un montant brut total de 2 357 000 francs destiné à l'acquisition de mobilier et de biens nécessaires à la réouverture du Musée d'ethnographie de Genève (MEG).

... 2013118-XG-26141-XP-26132-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-1014 A 15 avril 2013 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 23 janvier 2013 en vue de l’ouverture de deux crédits complémentaires à la proposition PR-739 II ...

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M-951 A (168e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 23 novembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Hélène Ecuyer et M. Christian Zaugg, renvoyée en commission le 22 novembre 2011, intitulée: «Pour élaborer un plan localisé de quartier portant sur le périmètre des terrains de la caserne des Vernets (1250 logements)».

... 2013118-XG-46832-XP-46823-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-951 A 19 juin 2012 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion du 23 novembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Hélène Ecuyer et M. Christian Zaugg, renvoyée en commission le ...

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D-39 A (169e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le 7e plan financier d'investissement 2012-2023.

... 2013118-XG-34451-XP-34442-Ville de Genève Conseil municipal –1– D-39 A 24 mai 2012 Rapport de la commission des ﬁnances chargée d’examiner le 7e plan ﬁnancier d’investissement 2012-2023. Rapport général de Mme Martine Sumi-Viret. La commission, sous la présidence de M. Olivier Fiumelli, a étudié ...

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PRD-45 (170e) - Convention d'actionnariat 022 Télégenève SA

... 2013118-XG-2227-XP-2219-PRD-45 Projet de délibération du 6 juin 2012 de M. Pascal Holenweg et Mme Silvia Machado: «Communication au Conseil municipal de la convention d'actionnariat 022 Télégenève SA». (retiré par ses auteurs lors de la séance du 14 mai 2013) PROJET DE DÉLIBÉRATION Lors de sa séanc ...

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PR-1014 (170e) - Acquisition de mobilier et de biens nécessaires à la réouverture du Musée d'ethnographie de Genève

... 2013118-XG-23056-XP-23047-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-1014 23 janvier 2013 Proposition du Conseil administratif du 23 janvier 2013 en vue de l’ouverture de deux crédits complémentaires à la proposition PR-739 II et III d’un montant net total de 1 912 000 francs, déduction faite d’un ...

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M-951 (168e) - Pour élaborer un PLQ portant sur le périmètre de la caserne des Vernets

... 2013118-XG-3570-XP-3562-M-951 Motion du 23 novembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Hélène Ecuyer et M. Christian Zaugg: «Pour élaborer un plan localisé de quartier portant sur le périmètre des terrains de la caserne des Vernets (1250 logements)». (renvoyée à la commission de l'aménagement ...

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M-1077 (170e) - Halte aux restrictions de circulation à la rue de l'Ecole-de-Médecine (bis)

... 2013118-XG-2432-XP-2424-M-1077 Motion du 24 avril 2013 de Mme et MM. Daniel Sormanni, Pascal Spuhler, JeanPhilippe Haas, Carlos Medeiros, Laurent Leisi, Claude Jeanneret et Danièle Magnin: «Halte aux restrictions inutiles de circulation à la rue de l'Ecole-de-Médecine: stop à la pollution (bis)». (r ...

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M-1076 (170e) - Compromis de la plaine de Plainpalais

... 2013118-XG-488-XP-481-M-1076 Motion du 23 avril 2013 de MM. Alain de Kalbermatten, Eric Bertinat et Pascal Spuhler: «Compromis de la plaine de Plainpalais». (entrée en matière refusée par le Conseil municipal lors de la séance du 15 mai 2013) PROJET DE MOTION Le Conseil municipal invite le Conseil ...

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D-39 (169e) - 7e plan financier d'investissement 2012-2023

... 2013118-XG-314241-XP-314231-7 Pl financi a c r 0 2 012 023 3 Ville de Genève | Département des constructions et de l’aménagement Rue de l’Hôtel-de-Ville 4 | 1204 Genève | Tél. 022 418 20 20 | conseil-municipal.geneve.ch 2012-2023 8 9 07 65543211 2 1 2 3 4 5 5 6 7 6 7 8 89008765453155146843374 3 ...

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PR-972 A (170e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 13 juin 2012 en vue de l'ouverture de 11 crédits pour un montant brut total de 47 056 900 francs, dont à déduire des recettes pour un montant de 1 529 000 francs, soit un montant net de 45 527 900 francs, soit: délibération I: un crédit brut de 42 185 500 francs, complémentaire au crédit de 8 465 000 francs voté le 12 octobre 2011 (PR-906/II pour la réalisation d'enceintes de fouilles), destiné à la construction et aux aménagements intérieurs de dépôts de biens culturels pour les collections patrimoniales de la Ville de Genève (plusieurs institutions culturelles), dont à déduire la participation de la Codha pour un montant de 779 000 francs, soit un montant net de 41 406 500 francs, délibérations II et III: deux crédits pour un montant brut total de 3 689 700 francs destinés à la contre-prestation due pour la constitution d'une servitude d'usage exclusive en faveur de la Ville de Genève (MHN) et aux aménagements intérieurs d'un abri de biens culturels (collections du Muséum d'histoire naturelle et Musée d'histoire des sciences), dont à déduire la subvention de l'Office fédéral de la protection de la population (OFPP) de 750 000 francs, soit un montant net de 2 939 700 francs, délibération IV: un crédit de 451 600 francs destiné à une subvention d'investissement octroyée à la FVGLS consacré à la rectification de l'enceinte de fouille pour la construction du sous-sol du bâtiment de la FVGLS, suite à la démolition du bâtiment boulevard de Saint-Georges 41, délibérations V à XI: sept crédits pour un total de 730 100 francs destinés au mobilier et matériel d'exploitation ainsi qu'au matériel informatique des dépôts et de l'abri de biens culturels précités. Ces 11 crédits concernent des objets situés à la rue du Stand 22 et au boulevard Saint-Georges 41, parcelles Nos 99, 100, 101, 102, 3340, 4188 et 4189, feuilles 5 et 6 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, propriétés de l'Etat et de la Ville de Genève, (future parcelle 4210, propriété de la Ville de Genève).

... 2013118-XG-65252-XP-65243-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-972 A 19 mars 2013 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 13 juin 2012 en vue de l’ouverture de 11 crédits pour un montant brut total de 47 056 900 f ...