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R-259 A/B (177e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la résolution du 3 mars 2020 de Mme et MM. Omar Azzabi, Alfonso Gomez et Delphine Wuest: «Pas de qualité de l'air sans données adéquates et pas de mesures dans l'illégalité!»

... R-259 AB.indd – 1 – Ville de Genève R-259 A/B Conseil municipal 16 mars 2022 Rapports de majorité et de minorité de la commission de la sécurité, du domaine public, de l’information et de la commu- nication chargée d’examiner la résolution du 3 mars 2020 de Mme ...

R-251 A/B (177e) - Rapport de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la résolution du 4 décembre 2019 de Mmes et MM. Ariane Arlotti, Maria Pérez, Tobias Schnebli, Morten Gisselbaek, Pascal Holenweg, Emmanuel Deonna, Alfonso Gomez et Anne Carron: «Dénoncer l'industrie des prélèvements d'organes forcés en Chine».

... – 1 – Ville de Genève R-251 A/B Conseil municipal 14 mars 2022 Rapports de majorité et de minorité de la commission de la cohé- sion sociale et de la jeunesse chargée d’examiner la résolution du 4 décembre 2019 de Mmes et MM. Ariane Arlotti, Maria Pérez, Tobias Schnebli, Morten Gisselba ...

R-226 A (176e) - Rapport de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la résolution du 19 juin 2018 de Mme Amanda Gavilanes, MM. Pascal Holenweg, Tobias Schnebli, Emmanuel Deonna et Régis de Battista: «Exportation de matériel de guerre vers des pays en guerre civile: pour une politique respectueuse des conventions de Genève et des droits humains».

... – 1 – Ville de Genève R-226 A Conseil municipal 18 janvier 2021 Rapport de la commission de la cohésion sociale et de la jeu- nesse chargée d’examiner la résolution du 19 juin 2018 de Mme Amanda Gavilanes, MM. Pascal Holenweg, Tobias Schnebli, Emmanuel Deonna et Régis de Battista: «Expo ...

R-225 A (176e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la résolution du 5 juin 2018 de MM. Pascal Spuhler, Pierre Scherb et Jean-Philippe Haas: «Pour favoriser le commerce local, les marchés publics d'achat doivent être répartis de manière équitable».

... R-225 A.indd – 1 – Ville de Genève R-225 A Conseil municipal 7 avril 2022 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la résolution du 5 juin 2018 de MM. Pascal Spuhler, Pierre Scherb et Jean-Philippe Haas: «Pour favoriser le commerce local, les m ...

R-222 A (175e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la résolution du 20 mars 2018 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Patricia Richard, Michèle Roullet, Alain de Kalbermatten, Sophie Courvoisier, Eric Bertinat, Rémy Burri et Daniel Sormanni: «Pour des sanctions de l'autorité de surveillance des communes à l'encontre de M. Rémy Pagani».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– R-222 A 9 octobre 2020 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la résolution du 20 mars 2018 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Patricia Richard, Michèle Roullet, Alain de Kalbermatten, Sophie Courvoisier, Eric Bertinat, Rémy Burri e ...

QE-640 (179e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 9 mars 2022 de M. Maxime Provini: «Le Conseil administratif va-t-il suspendre les amendes en ville de Genève en attendant la décision du Conseil des Etats?»

... QE-640.indd – 1 – Ville de Genève QE-640 Conseil municipal 13 avril 2022 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 9 mars 2022 de M. Maxime Provini: «Le Conseil administratif va-t-il sus- pendre les amendes en ville de Genève en attendant la décisio ...

QE-634 (179e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 9 février 2022 de Mme Léonore Baehler: «Bilan énergétique et écologique du cirque du Soleil en mai 2022 sur la plaine de Plainpalais».

... QE-634.indd – 1 – Ville de Genève QE-634 Conseil municipal 6 avril 2022 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 9 février 2022 de Mme Léonore Baehler: «Bilan énergétique et écologique du cirque du Soleil en mai 2022 sur la plaine de Plainpalais» ...

QE-630 (179e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 26 janvier 2022 de Mme Patricia Richard: «Publicité sur le domaine public».

... QE-630.indd – 1 – Ville de Genève QE-630 Conseil municipal 21 avril 2022 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 26 janvier 2022 de Mme Patricia Richard: «Publicité sur le domaine public». TEXTE DE LA QUESTION Depuis plusieurs mois, lor ...

QE-628 (179e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 20 décembre 2021 de Mmes et MM. Anna Barseghian, Corinne Bonnet-Mérier, Rémy Burri, Anne Carron, Timothée Fontolliet, Alain de Kalbermatten, Uzma Khamis Vannini, Paule Mangeat, Amanda Ojalvo, Daniel Dany Pastore, Maxime Provini, John Rossi, Philippe de Rougemont, Christel Saura et Pierre Scherb: «PR-1397. Questions en suspens de la commission des travaux et des constructions».

... QE-628.indd – 1 – Ville de Genève QE-628 Conseil municipal 4 mai 2022 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 20 décembre 2021 de Mmes et MM. Anna Barseghian, Corinne Bonnet-Mérier, Rémy Burri, Anne Carron, Timothée Fontolliet, Alain de Kalberm ...

QE-626 (179e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 20 décembre 2021 de M. Pierre-Yves Bosshard: «Une cartographie des chemins privés en Ville de Genève».

... QE-626.indd – 1 – Ville de Genève QE-626 Conseil municipal 27 avril 2022 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 20 décembre 2021 de M. Pierre-Yves Bosshard: «Une cartogra- phie des chemins privés en Ville de Genève». TEXTE DE LA QUESTION ...
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