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PRD-55 A (170e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner le projet de délibération du 31 octobre 2012 de Mmes Anne Moratti, Sarah Klopmann, M. Mathias Buschbeck, Mmes Marie-Pierre Theubet, Sandrine Burger, Julide Turgut Bandelier, MM. Julien Cart, Yves de Matteis, Mme Frédérique Perler-Isaaz, MM. Alexandre Wisard, Alain de Kalbermatten, Jacques Pagan, Alberto Velasco, Mme Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Daniel Sormanni, Olivier Fiumelli, Adrien Genecand et Carlos Medeiros: «Pour lutter contre la pénurie de logements: développons les coopératives d'habitation en Ville de Genève».

... La coopérative d'habitation comme réponse à la crise du logement? Dossier préparé par Pascal Magnin, secrétaire général romand de l'Association suisse pour l'habitat (ASH), Lausanne Décembre 2012-janvier 2013 Avertissement: Le contenu des «dossiers du mois» de l’ARTIAS n’engage que leurs ...

PRD-55 A (170e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner le projet de délibération du 31 octobre 2012 de Mmes Anne Moratti, Sarah Klopmann, M. Mathias Buschbeck, Mmes Marie-Pierre Theubet, Sandrine Burger, Julide Turgut Bandelier, MM. Julien Cart, Yves de Matteis, Mme Frédérique Perler-Isaaz, MM. Alexandre Wisard, Alain de Kalbermatten, Jacques Pagan, Alberto Velasco, Mme Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Daniel Sormanni, Olivier Fiumelli, Adrien Genecand et Carlos Medeiros: «Pour lutter contre la pénurie de logements: développons les coopératives d'habitation en Ville de Genève».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-55 A 12 mai 2014 Rapport de la commission du logement chargée d’examiner le projet de délibération du 31 octobre 2012 de Mmes Anne Moratti, Sarah Klopmann, M. Mathias Buschbeck, Mmes Marie-Pierre Theubet, Sandrine Burger, Julide Turgut Bandelier ...

PRD-40 A (169e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet de délibération du 8 mai 2012 de MM. Daniel Sormanni, Jean-Philippe Haas, Carlos Medeiros et Pascal Spuhler: «La Ville de Genève s'engage pour les demandeurs d'emploi résidant à Genève».

... 20140325-XG-157641-XP-157631-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-40 A 17 décembre 2013 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner le projet de délibération du 8 mai 2012 de MM. Daniel Sormanni, Jean-Philippe Haas, Carlos Medeiros et Pascal Spuhler: «La Ville de Genève s’engage ...

PRD-52 (170e) - Protection des locataires: la Ville de Genève doit montrer l'exemple

... 2013118-XG-2607-XP-2599-PRD-52 Projet de délibération du 9 octobre 2012 de Mmes Maria Pérez, Brigitte Studer, Vera Figurek, MM. Olivier Baud, Pierre Gauthier, Pierre Rumo, Tobias Schnebli et Christian Zaugg: «Protection des locataires: la Ville de Genève doit montrer l'exemple!» (renvoyé à la commis ...

PRD-51 (170e) - Pensions de retraite des conseillers administratifs

... 2013118-XG-2891-XP-2883-PRD-51 Projet de délibération du 9 octobre 2012 de MM. Olivier Fiumelli, Jean-Charles Lathion, Eric Bertinat, Pascal Spuhler et Carlos Medeiros: «Pensions de retraite des conseillers administratifs». (renvoyé à la commission des finances par le Conseil municipal lors de la sé ...

PRD-50 (170e) - Modification du RCM: vote en plénière des objets tels qu'amendés en commission

... 2013118-XG-1608-XP-1600-PRD-50 Projet de délibération du 9 octobre 2012 de MM. Alberto Velasco, Gary Bennaim, Eric Bertinat, Simon Brandt, Grégoire Carasso, Olivier Fiumelli, Jean-Charles Lathion, Denis Menoud, Pascal Rubeli, Daniel Sormanni, Pierre Vanek, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Martine Sumi, ...

PRD-51 (170e) - Pensions de retraite des conseillers administratifs

... PRD-51 Projet de délibération du 9 octobre 2012 de MM. Olivier Fiumelli, Jean-Charles Lathion, Eric Bertinat, Pascal Spuhler et Carlos Medeiros: «Pensions de retraite des conseillers administratifs». (ainsi amendé et accepté par le Conseil municipal lors de la séance du 18 mars 2014, dans le ra ...

PRD-50 (170e) - Modification du RCM: vote en plénière des objets tels qu'amendés en commission

PRD-63 A/B (170e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 24 avril 2013 de Mme Sarah Klopmann: «Modification de l'article 88 du règlement du Conseil municipal: «Préconsultation».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-63 A/B 18 février 2015 Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 24 avril 2013 de Mme Sarah Klopmann: «Modification de l’article 88 du règlement du Conseil municipal: «Précon ...

PRD-46 A (170e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 6 juin 2012 de M. Pascal Holenweg: «Modification de l'article 36 du règlement du Conseil municipal «Ordre du jour».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-46 A 17 novembre 2014 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 6 juin 2012 de M. Pascal Holenweg: «Modification de l’article 36 du règlement du Conseil municipal «Ordre du jour». Rapport de M. Olivie ...
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