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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 14 Mai 2013

PRD-45 (170e) - Convention d'actionnariat 022 Télégenève SA

... 2013118-XG-2227-XP-2219-PRD-45 Projet de délibération du 6 juin 2012 de M. Pascal Holenweg et Mme Silvia Machado: «Communication au Conseil municipal de la convention d'actionnariat 022 Télégenève SA». (retiré par ses auteurs lors de la séance du 14 mai 2013) PROJET DE DÉLIBÉRATION Lors de sa séanc ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 23 Avril 2013

PRD-39 (169e) - La Ville de Genève et les TPG s'engagent pour les demandeurs d'emploi résidant à Genève

... 2013118-XG-1235-XP-1227-PRD-39 Projet de délibération du 8 mai 2012 de MM. Daniel Sormanni, Jean-Philippe Haas, Carlos Medeiros et Pascal Spuhler: «La Ville de Genève et les TPG s'engagent pour les demandeurs d'emploi résidant à Genève». (renvoyé à la commission des finances par le Conseil municipal ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 19 Mars 2013

PRD-1 A/B (168e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 18 mai 2011 de M. Pascal Holenweg: «Règlement du Conseil municipal: débat accéléré».

... 2013118-XG-9797-XP-9789-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-1 A/B 25 mai 2012 Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 18 mai 2011 de M. Pascal Holenweg: «Règlement du Conseil municipal: débat accéléré». A. Rapport de ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 19 Mars 2013

PRD-62 (170e) - Fiche technique pour les propositions d'investissement

... 2013118-XG-4415-XP-4407-PRD-62 Projet de délibération du 20 mars 2013 de MM. Alberto Velasco et Alain de Kalbermatten: «Fiche technique devant accompagner les propositions d'investissement du Conseil administratif». (refusé par le Conseil municipal lors de la séance du 20 mars 2013) PROJET DE DÉLIBÉ ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 19 Mars 2013

PRD-49 (170e) - Budget 2012 de la Fondetec

... 2013118-XG-825-XP-818-PRD-49 Projet de délibération du 19 mars 2013 de la commission des finances: «Approbation du budget 2012 de la Fondetec». (accepté par le Conseil municipal lors de la séance du 19 mars 2013, dans le rapport D-32 A) PROJET DE DÉLIBÉRATION LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, a ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 19 Mars 2013

PRD-48 (170e) - Comptes 2011 de la Fondetec

... 2013118-XG-965-XP-958-PRD-48 Projet de délibération du 19 mars 2013 de la commission des finances: «Approbation des comptes 2011 de la Fondetec». (accepté par le Conseil municipal lors de la séance du 19 mars 2013, dans le rapport D-32 A) PROJET DE DÉLIBÉRATION LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 19 Mars 2013

PRD-1 (168e) - Règlement du Conseil municipal: débat accéléré

... 2013118-XG-854-XP-847-PRD-1 Projet de délibération du 18 mai 2011 de M. Pascal Holenweg: «Règlement du Conseil municipal: débat accéléré». (renvoyé à la commission du règlement par le Conseil municipal lors de la séance du 22 novembre 2011) PROJET DE DÉLIBÉRATION LE CONSEIL MUNICIPAL, vu les article ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 15 Janvier 2013

PRD-7 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 27 juin 2011 de M. Pascal Holenweg, renvoyé en commission le 22 novembre 2011, intitulé: «Modification de l'article 140 du règlement du Conseil municipal concernant les modifications du règlement».

... 2013118-XG-6310-XP-6302-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-7 A 22 mai 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 27 juin 2011 de M. Pascal Holenweg, renvoyé en commission le 22 novembre 2011, intitulé: «Modiﬁcation de l’article 140 du règleme ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 15 Janvier 2013

PRD-32 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio, renvoyé en commission le 21 février 2012, intitulé: «Renvoi direct en commission des projets de délibérations».

... 2013118-XG-20230-XP-20221-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-32 A 23 mai 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio, renvoyé en commission le 21 février 2012, intitulé: «R ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 15 Janvier 2013

PRD-7 (169e) - Modification de l'article 140 du RCM concernant les modifications du règlement

... 2013118-XG-943-XP-936-PRD-7 Projet de délibération du 27 juin 2011 de M. Pascal Holenweg: «Modification de l'article 140 du règlement du Conseil municipal concernant les modifications du règlement». (renvoyé à la commission du règlement par le Conseil municipal lors de la séance du 22 novembre 2011) ...