Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

Recherche d'objets et interventions

Année législative
Type d'objet
Résultats 1 - 10 sur environ 512
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

M-418 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Alain Marquet, Damien Sidler, Pierre Losio, Alpha Dramé, Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Roberto Broggini, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Frédérique Perler-Isaaz, Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung et Caroline Schum, acceptée par le Conseil municipal le 23 février 2004, intitulée: «Pour le respect et l'application du droit supérieur en matière d'affichage commercial sur le domaine public».

... 2013118-XG-2621-XP-2613-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-418 Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Alain Marquet, Damien Sidler, Pierre Losio, Alpha Dramé, Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Roberto Broggini, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Frédérique Perler-Isaa ...

M-417 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 24 janvier 2005, intitulée: «Conseil des enfants».

... 2013118-XG-3353-XP-3345-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-417 2 avril 2007 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 24 janvier 2005, intitulée: «Conseil des enfants». TEXTE DE LA MOTION Le Conseil municipal ...

M-416 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Virginie Keller Lopez, Sandrine Salerno, Marie-France Spielmann, Liliane Johner, Gisèle Thiévent, MM. Damien Sidler, Jacques François et Pierre Losio, acceptée par le Conseil municipal le 23 février 2004, intitulée: «Pour la transparence des conventions signées par le Conseil administratif».

... 2013118-XG-1001-XP-994-Ville de Genève Conseil municipal M-416 Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Virginie Keller Lopez, Sandrine Salerno, Marie-France Spielmann, Liliane Johner, Gisèle Thiévent, MM. Damien Sidler, Jacques François et Pierre Losio, acceptée par le Conseil municip ...

M-415 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Gisèle Thiévent, Catherine Gaillard-Iungmann, Hélène Ecuyer, MM. Roman Juon et François Sottas, acceptée par le Conseil municipal le 23 février 2004, intitulée: «Pour une brasserie au pont de la Machine».

... 2013118-XG-2053-XP-2045-Ville de Genève Conseil municipal M-415 Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Gisèle Thiévent, Catherine Gaillard-Iungmann, Hélène Ecuyer, MM. Roman Juon et François Sottas, acceptée par le Conseil municipal le 23 février 2004, inti ...

M-404 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Alexis Barbey, Jean-Pierre Oberholzer, Blaise Hatt-Arnold, Olivier Norer, Christian Zaugg, David Carrillo, Gilles Thorel, Marc-André Rudaz, Jean-Pierre Oetiker, Mmes Caroline Schum, Alexandra Rys et Hélène Ecuyer, acceptée par le Conseil municipal le 3 décembre 2003, intitulée: «Sans papier au Conseil municipal».

... 2013118-XG-1879-XP-1871-Ville de Genève Conseil municipal M-404 Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Alexis Barbey, JeanPierre Oberholzer, Blaise Hatt-Arnold, Olivier Norer, Christian Zaugg, David Carrillo, Gilles Thorel, Marc-André Rudaz, Jean-Pierre Oetiker, Mmes Caroline Schum, A ...

M-402 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des sports et de la sécurité, acceptée par le Conseil municipal le 1er décembre 2004, intitulée: «Pour une fois, n'oublions pas les petits commerces de Genève».

... 2013118-XG-9750-XP-9742-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-402 2 avril 2007 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des sports et de la sécurité, acceptée par le Conseil municipal le 1er décembre 2004, intitulée: «Pour une fois, n’oublions pas les petits commerces de Ge ...

M-399 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 5 avril 2006, intitulée: «Halte à l'encombrement de nos places».

... 2013118-XG-2233-XP-2225-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-399 20 septembre 2006 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l’aménagement et de l’environnement, acceptée par le Conseil municipal le 5 avril 2006, intitulée: «Halte à l’encombrement de nos places». TEXTE D ...

M-397 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Jacques Mino, David Metzger, Mmes Marguerite Contat Hickel et Liliane Johner, acceptée par le Conseil municipal le 5 novembre 2003, intitulée: «Un espace consacré à la paix et à la mémoire».

... 2013118-XG-1645-XP-1637-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-397 Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Jacques Mino, David Metzger, Mmes Marguerite Contat Hickel et Liliane Johner, acceptée par le Conseil municipal le 5 novembre 2003, intitulée: «Un espace consacré à la paix et à ...

M-366 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l'informatique et de la communication, acceptée par le Conseil municipal le 30 novembre 2005, intitulée: «Branchons le décodeur pour les séances du Conseil municipal retransmises sur TV Léman bleu!»

... 2013118-XG-1630-XP-1622-Ville de Genève Conseil municipal M-366 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l'informatique et de la communication, acceptée par le Conseil municipal le 30 novembre 2005, intitulée: «Branchons le décodeur pour les séances du Conseil municipal ret ...

M-363 (160e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Jacques Mino, Alain Marquet, Mmes Liliane Johner et Sandrine Salerno, acceptée par le Conseil municipal le 23 juin 2003, intitulée: «Enquêter sur les modes de prise en charge à domicile des enfants et des personnes âgées de la ville».

... 2013118-XG-4739-XP-4731-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-363 2 janvier 2007 Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Jacques Mino, Alain Marquet, Mmes Liliane Johner et Sandrine Salerno, acceptée par le Conseil municipal le 23 juin 2003, intitulée: «Enquêter sur les modes de pri ...
Résultats 1 - 10 sur environ 512

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :