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PR-316 A (161e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 12 novembre 2003 en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 400 000 francs destiné au catalogage rétrospectif des ouvrages de la Bibliothèque d'art et d'archéologie et de la bibliothèque des Conservatoire et Jardin botaniques.

... 2013118-XG-6692-XP-6684-PR-316 A 13 avril 2004 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 12 novembre 2003 en vue de l’ouverture d’un crédit extraordinaire de 400 000 francs destiné au catalogage rétrospectif des ouvrages de la B ...
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PR-315 A (161e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 12 novembre 2003 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 370 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment et de son annexe situé à la rue de la Coulouvrenière 15, place des Volontaires 1, quai des Forces-Motrices, parcelle 86, feuille 4, commune de Genève, section Plainpalais.

... 2013118-XG-19196-XP-19187-PR-315 A 21 mars 2004 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 12 novembre 2003 en vue de l’ouverture d’un crédit de 2 370 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment et de son annexe situé à la rue de la Coulouv ...
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PR-303 A (161e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 septembre 2003 en vue:  de l'ouverture d'un crédit de 1 504 000 francs destiné à la construction et à l'aménagement de la première étape d'une nouvelle voie de desserte entre la rue du Grand-Pré et la rue Chandieu,  de l'ouverture d'un crédit de 244 000 francs destiné à la construction du réseau public d'assainissement d'une nouvelle voie de desserte située entre la rue du Grand-Pré et la rue Chandieu,  du remembrement foncier entre A & A Real Estate Grand-Pré SA et les domaines public et privé de la Ville de Genève et de la constitution d'une servitude d'usage en faveur de la parcelle 4092C (nouveau numéro 5027) sur la parcelle 4092B (nouveau numéro 5087).

... 2013118-XG-21612-XP-21603-PR-303 A 16 avril 2004 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 septembre 2003 en vue: – de l’ouverture d’un crédit de 1 504 000 francs destiné à la construction et à l’aménagement de la ...
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P-91 A (161e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Un parc des Chaumettes sans nuisances ni engorgement pour le quartier de l'Hôpital».

... 2013118-XG-7954-XP-7946-P-91 A 30 mars 2004 Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Un parc des Chaumettes sans nuisances ni engorgement pour le quartier de l'Hôpital». Rapporteur: M. Patrice Reynaud. Préambule Sous la présidence de Mme Catherine Hämmerli- ...
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P-84 (160e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des sports et de la sécurité, acceptées par le Conseil municipal le 2 décembre 2003, sur la pétition intitulée: «Pour un terrain synthétique au Bois de la Bâtie».

... 2013118-XG-2096-XP-2088-P-84 7 février 2004 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des sports et de la sécurité, acceptées par le Conseil municipal le 2 décembre 2003, sur la pétition intitulée: «Pour un terrain synthétique au bois de la Bâtie». CONCLUSIONS Le Conseil mu ...
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P-84 A (160e) - Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour un terrain synthétique au bois de la Bâtie».

... 2013118-XG-474-XP-467-Rapport P-84 A de la commission des sports et de la sécurité chargée d’examiner la pétition P-84, intitulée: «Pour un terrain synthétique au Bois de la Bâtie». Conclusions (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 2 décembre 2003) Le Conseil municipal renvoie ...
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P-84 A (160e) - Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour un terrain synthétique au bois de la Bâtie».

... 2013118-XG-9-XP-4- ...
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P-62 (159e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 11 février 2004, sur la pétition intitulée: «Pour le libre accès des musiciens ambulants aux marchés de la ville de Genève».

... 2013118-XG-2934-XP-2926-P-62 5 avril 2004 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 11 février 2004, sur la pétition intitulée: «Pour le libre accès des musiciens ambulants aux marchés de la ville de Genève». CONCLUSIONS ...
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P-62 A (159e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour le libre accès des musiciens ambulants aux marchés de la ville de Genève».

... 2013118-XG-9121-XP-9113-P-62 A 5 janvier 2004 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour le libre accès des musiciens ambulants aux marchés de la ville de Genève». Rapporteur: Mme Catherine Hämmerli-Lang. La commission des pétitions a étudié la pétition ...
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P-42 A (158e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la pétition intitulée: «Contre le nouvel aménagement de l'avenue Dumas entre le chemin des Clochettes et la rue Maurice-Barraud».

... Recommandation de la commission des travaux chargée d'examiner la pétition intitulée: «Contre le nouvel aménagement de l'avenue Dumas entre le chemin des Clochettes et la rue Maurice-Barraud». RECOMMANDATION (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 11 février 2003 dans le rap ...
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