Recherche d'objets et interventions

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Mise à jour: 24.08.2022

Recherche d'objets et interventions

Année législative

Type d'objet

Résultats 11 - 20 sur environ 141
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 8 Mai 2007

M-207 A (159e) - Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion de MM. Jean-Louis Fazio, Sami Kanaan, Mmes Sandrine Salerno, Nicole Bobillier et Virginie Keller Lopez, renvoyée en commission le 4 décembre 2001, intitulée: «Pour une politique active d'intégration professionnelle des personnes handicapées en Ville».

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 8 Mai 2007

M-207 A (159e) - Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion de MM. Jean-Louis Fazio, Sami Kanaan, Mmes Sandrine Salerno, Nicole Bobillier et Virginie Keller Lopez, renvoyée en commission le 4 décembre 2001, intitulée: «Pour une politique active d'intégration professionnelle des personnes handicapées en Ville».

... M-207 A 22 juillet 2002 Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d’examiner la motion de MM. Jean-Louis Fazio, Sami Kanaan, Mmes Sandrine Salerno, Nicole Bobillier et Virginie Keller Lopez, renvoyée en commission le 4 décembre 2001, intitulée: «Pour une politique active d’i ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 8 Mai 2007

M-195 A (158e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion de Mme Sandrine Salerno, MM. Jean-Pascal Perler, Jean-Pierre Oberholzer et Bernard Lescaze, renvoyée en commission le 9 octobre 2001, intitulée: «Pour un développement de l'évaluation des politiques publiques».

... M-195 A 9 juillet 2002 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la motion de Mme Sandrine Salerno, MM. Jean-Pascal Perler, JeanPierre Oberholzer et Bernard Lescaze, renvoyée en commission le 9 octobre 2001, intitulée: «Pour un développement de l’évaluation des politiques publiq ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 8 Mai 2007

M-152 A (158e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Gérard Deshusses, Roman Juon et Alain Marquet, renvoyée en commission le 15 mai 2001, intitulée: «Soutien à l'Académie de musique».

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 8 Mai 2007

M-146 A (158e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion de M. Jean-Marc Froidevaux, renvoyée en commission le 10 avril 2001, intitulée: «022 Télégenève SA: à l'avenir, quelle participation de la Ville de Genève à son capital-actions?»

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 8 Mai 2007

M-146 A (158e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion de M. Jean-Marc Froidevaux, renvoyée en commission le 10 avril 2001, intitulée: «022 Télégenève SA: à l'avenir, quelle participation de la Ville de Genève à son capital-actions?»

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 8 Mai 2007

M-146 A (158e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion de M. Jean-Marc Froidevaux, renvoyée en commission le 10 avril 2001, intitulée: «022 Télégenève SA: à l'avenir, quelle participation de la Ville de Genève à son capital-actions?»

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 8 Mai 2007

M-106 A (157e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion de Mmes Sophie Christen, Diane Demierre, MM. Jean-Marc Froidevaux et Mark Muller: «SIP: un investissement pour l'emploi?»

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 8 Mai 2007

QE-90 (160e) - Aide au développement, que fait la Ville de Genève?

... 2013118-XG-890-XP-883-QE-90 Question écrite de M. Daniel Künzi, du 23 novembre 2002: «Aide au développement, que fait la Ville de Genève?» L'Organisation des Nations Unies a fixé un taux de 0,7% du budget des pays riches pour l'aide aux pays pauvres. Le Canton de Genève a adopté une loi visant à att ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 8 Mai 2007

QE-79 (160e) - Feux de circulation à l'angle du boulevard Carl-Vogt et de la rue de l'Ecole-de-Médecine

... 2013118-XG-1950-XP-1942-QE-79 Question écrite de M. Daniel Künzi, du 5 juin 2002: «Feux de circulation à l'angle du boulevard Carl-Vogt et de la rue de l'Ecole-de-Médecine». Les feux de la circulation routière à l'angle du boulevard Carl-Vogt et de la rue de l'Ecole-de-Médecine sont mal réglés. Plus ...