Conseil municipal

... Ville de Genève Conseil municipal PR-676 A 27 avril 2009 Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 4 février 2009 en vue de l’ouverture d’un crédit extraordinaire de 538 000 francs destiné à l’achat d’équipements et à des travaux de ...

... RÉPUBLIQUEET CANTON DE GENÈVE Départementdu territoire /^-^ Diffusion M. MM. . Service de sun/efllance des communes Rue des Gazomètres 7 Pagani Mme Service de surveitlancç des communes q Saierno Tornare Mme Maudet Moret Burri Macherel Charollais Mugny ". ...

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2009 PR-674 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres k) et r), de la loi surl'administrationdes communes du 13 avril 1984; vu la demande du Département du territoire; vu les dispositions de la loi sur l'instruction pub ...

... Ville de Genève Conseil municipal PR-674 A/B 4 mai 2009 Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 4 février 2009, sur demande du Département du territoire, en vue de l’approbati ...

... ^ G^ 5 5 6 ^U. Q 9 M. rfïï C- \?'"-1 Reçu !e: Salerno Tornare Mugny ' 'j'"ï A:';~'^:'. iruî'on C:0"-. :. "! . Pagani Mme MM. T7~ JUiL.2 Maudet CANTON DE GENÈVE RÉPUBLIQUEET Moret Bu m 09 Mâche rel Mmes Charollais Wiedmer-Dozio Ss-'^s ÇAd ...

... VILLE DE GENÈVE EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2009 PR-670 RÉSOLUTION LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30A, alinéa 2, de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; vu l'article 11 bis, alinéa7, de la loi d'application de la loi fédérale sur l' ...

... Ville de Genève Conseil municipal PR-670 A 4 mai 2009 Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 28 janvier 2009, sur demande du Département du territoire, en vue de l'adoption d'un projet de résolution app ...

... RÉPUBLIQUE CANTONDE GENÈVE ET Départementdu territoire Diffusion M. Pagani Mme Saterno MM. Service de surveillance des communes Tornare Mugny Maudet Moret ^"- H JUIN 2 09 Burri Service de surveillance';;; p. i, ^ ;;A du: Monsieur le Maire des communes j ...

... VILLE EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2009 GENE PR-669 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéal , lettre q), de la loi sur l'administrationdescommunes du 13 avril 1984; vu la demande du Département du territoire; sur proposition du Conseil administratif, a ...

... Ville de Genève Conseil municipal PR-669 A 4 mai 2009 Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 28 janvier 2009, sur demande du Département du territoire, en vue de l’approbation du projet de modification ...