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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

PR-757 A (167e) - Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 novembre 2009, concernant la parcelle N° 1053, sise à la rue Agasse 38, en vue l'octroi d'une dérogation au rapport des surfaces requises pour la délivrance de la demande préalable N° 18131 qui prévoit la création d'une villa de deux logements et d'un garage souterrain d'une surface de plancher équivalente à 42% de la surface du terrain.

... 2013118-XG-8830-XP-8822-Ville de Genève Conseil municipal PR-757 19 mars 2010 Rapport de la commission de l’aménagement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 25 novembre 2009, concernant la parcelle N° 1053, sise à la rue Agasse 38, en vue l'octroi d'une dérogation au rappo ...

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PR-756 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l'ouverture de deux crédits d'un montant total de 1 187 600 francs destinés à des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle du bâtiment, couplés avec une installation photovoltaïque en toiture, pour le groupe scolaire de Cayla, sis chemin William-Lescaze 12, soit: un crédit de 563 000 francs pour des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle dans les classes et les couloirs du groupe scolaire, un crédit de 624 600 francs pour la fourniture et la mise en place d'une centrale photovoltaïque de 60 kWp sur la verrière du groupe scolaire.

... MFP-SCM-20160815163307 ^-:)561Î REPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE mjiKuuiu Diffusion Mme Salerno MM. Maudet Tornare Mugny Paganl Moret Burri Macherel Kanaan Mmes Charollais Widmer-Bisevac Heurtault Cerda MM. Brunazzl Krebs Lévrier Zagato Emeterio T ...

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PR-756 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l'ouverture de deux crédits d'un montant total de 1 187 600 francs destinés à des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle du bâtiment, couplés avec une installation photovoltaïque en toiture, pour le groupe scolaire de Cayla, sis chemin William-Lescaze 12, soit: un crédit de 563 000 francs pour des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle dans les classes et les couloirs du groupe scolaire, un crédit de 624 600 francs pour la fourniture et la mise en place d'une centrale photovoltaïque de 60 kWp sur la verrière du groupe scolaire.

... MFP-SCM-20160815163256 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2010 PR-756 II LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, ...

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PR-756 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l'ouverture de deux crédits d'un montant total de 1 187 600 francs destinés à des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle du bâtiment, couplés avec une installation photovoltaïque en toiture, pour le groupe scolaire de Cayla, sis chemin William-Lescaze 12, soit: un crédit de 563 000 francs pour des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle dans les classes et les couloirs du groupe scolaire, un crédit de 624 600 francs pour la fourniture et la mise en place d'une centrale photovoltaïque de 60 kWp sur la verrière du groupe scolaire.

... MFP-SCM-20160815163236 Diffusion Mme Salerno MM. Maudet Tomare Mugny Paganl Moret Burri Macherel Kanaan Mmes Charollais Widmer-Blsevac Hsurtault Carda MM. Brunazzi Krebs Lévrier Zagato Emeterio Thi'errin Mermlltod Schwerf Meylan SCM Service juridique Doss ...

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PR-756 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l'ouverture de deux crédits d'un montant total de 1 187 600 francs destinés à des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle du bâtiment, couplés avec une installation photovoltaïque en toiture, pour le groupe scolaire de Cayla, sis chemin William-Lescaze 12, soit: un crédit de 563 000 francs pour des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle dans les classes et les couloirs du groupe scolaire, un crédit de 624 600 francs pour la fourniture et la mise en place d'une centrale photovoltaïque de 60 kWp sur la verrière du groupe scolaire.

... MFP-SCM-20160815163225 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2010 PR-7561 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, ...

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PR-756 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l'ouverture de deux crédits d'un montant total de 1 187 600 francs destinés à des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle du bâtiment, couplés avec une installation photovoltaïque en toiture, pour le groupe scolaire de Cayla, sis chemin William-Lescaze 12, soit: un crédit de 563 000 francs pour des travaux d'amélioration de la ventilation naturelle dans les classes et les couloirs du groupe scolaire, un crédit de 624 600 francs pour la fourniture et la mise en place d'une centrale photovoltaïque de 60 kWp sur la verrière du groupe scolaire.

... 2013118-XG-11645-XP-11636-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-756 A 5 mars 2010 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l’ouverture de deux crédits d’un montant total de 1 187 600 franc ...

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PR-754 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 178 000 francs destiné à l'extension du carillon de la cathédrale Saint-Pierre, situé à la cour Saint-Pierre, bâtiment 429, parcelle 4950, feuille 22 du cadastre, section Cité.

... MFP-SCM-20160815163618 V l L L G E EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-754 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; sur proposition d ...

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PR-754 A (167e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 178 000 francs destiné à l'extension du carillon de la cathédrale Saint-Pierre, situé à la cour Saint-Pierre, bâtiment 429, parcelle 4950, feuille 22 du cadastre, section Cité.

... 2013118-XG-3303-XP-3295-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-754 A 1er avril 2010 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 18 novembre 2009 en vue de l’ouverture d’un crédit de 178 000 francs destiné à l’extension ...

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PR-742 A (167e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 23 septembre 2009 en vue du bouclement de 18 crédits d'étude et de construction terminés gérés par le Service des bâtiments, et d'un crédit de réalisation géré par le Service de l'énergie, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 3 834 039,79 francs, composé: I. d'un montant de 734 816,11 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de cinq crédits de préétude et d'étude, non suivis de réalisation, II. d'un montant de 3 090 323,68 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de 11 crédits de réalisation terminés, gérés par le Service des bâtiments, III. d'un montant de 8900 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires d'un crédit de réalisation terminé, géré par le Service de l'énergie, IV. d'un crédit d'étude non suivi de réalisation et d'un crédit de réalisation abandonné, représentant un montant total voté de 1 277 000 francs, moins une dépense cumulée de 58 202,25 francs, sans demande de crédit complémentaire.

... MFP-SCM-20160815163629 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-7421 (Crédits de préétude et d'étude terminés nécessitant une demande de crédit complémentaire) LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l' ...

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PR-742 A (167e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 23 septembre 2009 en vue du bouclement de 18 crédits d'étude et de construction terminés gérés par le Service des bâtiments, et d'un crédit de réalisation géré par le Service de l'énergie, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 3 834 039,79 francs, composé: I. d'un montant de 734 816,11 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de cinq crédits de préétude et d'étude, non suivis de réalisation, II. d'un montant de 3 090 323,68 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de 11 crédits de réalisation terminés, gérés par le Service des bâtiments, III. d'un montant de 8900 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires d'un crédit de réalisation terminé, géré par le Service de l'énergie, IV. d'un crédit d'étude non suivi de réalisation et d'un crédit de réalisation abandonné, représentant un montant total voté de 1 277 000 francs, moins une dépense cumulée de 58 202,25 francs, sans demande de crédit complémentaire.

... MFP-SCM-20160815163622 L L G E EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-742 H! (Crédit de réalisation terminé nécessitant une demande de crédit complé- mentaire, géré par le Service de l'énergie) LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'art ...