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I-211 (167e) - Réponse du Conseil administratif à l'interpellation du 28 avril 2010 de Mme Christiane Olivier, développée le 24 novembre 2010, intitulée: «Parc des Charmilles: Anne, ma sur Anne, ne vois-tu rien venir?»

... 2013118-XG-6618-XP-6610-Ville de Genève Conseil municipal I-211 Réponse du Conseil administratif à l'interpellation du 28 avril 2010 de Mme Christiane Olivier, développée le 24 novembre 2010, intitulée: «Parc des Charmilles: Anne, ma sœur Anne, ne vois-tu rien venir?» RÉSUMÉ DE L'INTERPELLATION C ...

P-260 (168e) - Halte à la prolifération des établissements publics aux Pâquis

... Rapport P-260 A de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition P-260 intitulée: «Halte à la prolifération des établissements publics aux Pâquis». CONCLUSIONS (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 15 octobre 2012) Le Conseil municipal renvoie la pétition ...

C-2.43 (168e) - Démission de M. Luciano Gilardi de Télégenève SA

PA-104 A (167e) - Rapport de la commission de la cohésion sociale chargée d'examiner la projet d'arrêté du 28 avril 2010 de Mme Salika Wenger, renvoyé en commission le 29 juin 2010, intitulé: «Règlement municipal sur les prestations accordées aux personnes âgées, veuves, orphelins et invalides».

... Diffusion Mme Salerno REPUBLIQUEET CANTONDE GENEVE Département de l'intérieur et de la mobilité MM. Maudet Tornare Service de surveillance des communes Mugny Pagani Moret Burri Schweri . » ir". . Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Service ju ...

PA-104 A (167e) - Rapport de la commission de la cohésion sociale chargée d'examiner la projet d'arrêté du 28 avril 2010 de Mme Salika Wenger, renvoyé en commission le 29 juin 2010, intitulé: «Règlement municipal sur les prestations accordées aux personnes âgées, veuves, orphelins et invalides».

... r' REPUBLIQUEET CANTON DE GENEVE Commune de la Ville de Genève Départementde l'intérieuret de la mobilité Service de surveillance des communes Service de surveillance Extrait du Registre des délibérations du Conseil municipal des communes Rue des Gazomètres 7 Case postale 36 ...

PA-104 A (167e) - Rapport de la commission de la cohésion sociale chargée d'examiner la projet d'arrêté du 28 avril 2010 de Mme Salika Wenger, renvoyé en commission le 29 juin 2010, intitulé: «Règlement municipal sur les prestations accordées aux personnes âgées, veuves, orphelins et invalides».

... l LÉGISLATURE 2007-2011 ARRÊTÉPA-104 SÉANCEDU 22 MARS 201 1 L L E DE GENÈVE LE CONSEIL MUNICIPAL, vulescompétencesdescommunesenmadèred'attributiondeprestations d'assistance et d'aide sociale, arrête: par 44 oui contre 16 non et 8 abstentions Article unique. - Le règlement munic ...

D-34 A (168e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le rapport annuel 2010 du Conseil administratif sur le Fonds chômage.

... 2013118-XG-13016-XP-13007-Ville de Genève Conseil municipal D-34 A 21 novembre 2011 Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le rapport annuel 2010 du Conseil administratif sur le Fonds chômage. Rapport de Mme Martine Sumi. Le rapport sur le Fonds chômage 2010 a été renvoyé à la c ...

PR-870 (168e) - Comptes 2010

... 2013118-XG-623134-XP-623124-PR-870 Département Des finances et DU LOGEMENT comptes budgétaires et financiers 2010 Table des matières Présentation succincte Subventions accordées (suite) Pages Pages Détail des subventions, prestations en nature non comprises.......................158 à 174 Ré ...

PR-870 (168e) - Comptes 2010

... 2013118-XG-559711-XP-559701-D É PA R T E M E N T D E S F I N A N C E S ET Du LOGEMENT RAPPORT DU CONSEIL ADMINISTRATIF À L’APPUI DES COMPTES 2010 PR - 870 Coordination, conception et mise en page : Contrôle de gestion — Mars 2010 Rapport du Conseil administratif à l’appui des comptes 2010 Ana ...

R-138 (168e) - Parc Voltaire (P-232 A)

... Ville de Genève Conseil municipal P-232 R-138 Réponse du Conseil administratif: – aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 24 novembre 2010, sur la pétition intitulée: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire» (P-232); – à ...
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