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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 19 Avril 2011

M-685 A (165e) - Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion du 25 juin 2007 de Mmes Sandrine Burger, Sophie de Weck Haddad, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz, Nicole Valiquer Grecuccio, Maria Pérez, MM. Christian Zaugg et Yves de Matteis, renvoyée en commission le 25 juin 2007, intitulée: «Mesures d'accompagnement à apporter à la répartition entre l'Etat et la Ville de Genève des organismes subventionnés oeuvrant dans le domaine de la santé et de l'action sociale, ainsi que leur financement proposition PR-487».

... 20210210-XG-18033-XP-18024-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-685 A 15 octobre 2007 Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d’examiner la motion du 25 juin 2007 de Mmes Sandrine Burger, Sophie de Weck Haddad, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz, Nicole Valiquer Grec ...

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M-685 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 25 juin 2007 de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 28 novembre 2007, intitulée: «Mesures d'accompagnement à apporter à la répartition entre l'Etat et la Ville de Genève des organismes subventionnés uvrant dans le domaine de la santé et de l'action sociale, ainsi que leur financement proposition PR-487».

... 2013118-XG-9248-XP-9240-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-685 12 mai 2010 Réponse du Conseil administratif à la motion du 25 juin 2007 de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 28 novembre 2007, intitulée: «Mesures d’accompagnement à apporter à la répa ...

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M-918 (167e) - Exposition sur la pauvreté «Si jamais»: pourquoi pas à Genève? il n'est pas trop tard

... 2013118-XG-1512-XP-1504-M-918 Motion du 28 avril 2010 de MM. Georges Breguet, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Roger Michel, Miltos Thomaides, Pierre Rumo, Jean-Charles Lathion, Pascal Rubeli, Mmes Anne Moratti Jung, Sandrine Burger, Cor ...

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M-861 (166e) - Pour une meilleure accessibilité des centres sportifs par les piétons

... 2013118-XG-1656-XP-1648-M-861 Motion du 6 avril 2009 de Mmes Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Isabelle Brunier, Alexandra Rys, Anne-Marie Gisler, Catherine Buchet-Harder, MM. Yves de Matteis et Christian Zaugg: «Pour une meilleure accessibilité des centres sportifs p ...

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M-854 (166e) - Garantie de déficit à hauteur de 100 000 francs pour «U.ZN l'Usine a 20 ans»

... 2013118-XG-991-XP-984-M-854 Motion du 11 mars 2009 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Mmes Annina Pfund, Mary Pallante, Nicole Valiquer Grecuccio, Diana Duarte Rizzolio, Andrienne Soutter, Isabelle Brunier, Véronique Paris et Silvia Machado: «Garanti ...

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M-685 (165e) - Mesures d'accompagnement à apporter à la répartition entre l'Etat et la Ville de Genève des organismes subventionnés

... 2013118-XG-3730-XP-3722-M-685 Motion du 25 juin 2007 de Mmes Sandrine Burger, Sophie de Weck Haddad, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz, Nicole Valiquer Grecuccio, Maria Pérez, MM. Christian Zaugg et Yves de Matteis: «Mesures d'accompagnement à apporter à la répartition entre l'Etat et la Vi ...

Télécharger le document » Détail de la réponse Dernière inscription en séance plénière : 22 Mars 2011

M-877 (167e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 10 juin 2009 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Adrien Genecand, Guy Dossan, Olivier Fiumelli, Edgar Bordier, Grégory Baud, Mmes Patricia Richard et Anne-Marie Gisler, acceptée par le Conseil municipal le 31 mai 2010, intitulée: «Pour une politique lisible en matière de soutien public aux événements sportifs populaires».

... 2013118-XG-7573-XP-7565-Ville de Genève Conseil municipal M-877 Réponse du Conseil administratif à la motion du 10 juin 2009 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Adrien Genecand, Guy Dossan, Olivier Fiumelli, Edgar Bordier, Grégory Baud, Mmes Patricia Richard et Anne-Marie Gisler, acceptée par le Cons ...

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M-867 (166e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 6 avril 2009 de MM. Yves de Matteis, Mathias Buschbeck, Miguel Limpo, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Sandrine Burger, Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Catherine Buchet-Harder, MM. Gérard Deshusses, Jean-Charles Lathion, Robert Pattaroni, Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Alexandre Chevalier et Roland Crot, acceptée par le Conseil municipal le 31 mai 2010, intitulée: «Pour une politique proactive en matière de sponsoring et de mécénat».

... 2013118-XG-22057-XP-22048-Ville de Genève Conseil municipal M-867 Réponse du Conseil administratif à la motion du 6 avril 2009 de MM. Yves de Matteis, Mathias Buschbeck, Miguel Limpo, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Sandrine Burger, Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Catherine BuchetHarder, MM ...

Télécharger le document » Détail de la réponse Dernière inscription en séance plénière : 22 Mars 2011

M-633 (164e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 13 septembre 2006 de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, acceptée par le Conseil municipal le 24 novembre 2010, intitulée: «Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs».

... 2013118-XG-3387-XP-3379-Ville de Genève Conseil municipal M-633 Réponse du Conseil administratif à la motion du 13 septembre 2006 de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, acceptée par le Conseil municipal le 24 novembre 2010, intitulée: «Terrasses parisiennes ouvertes ...

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M-633 A (164e) - Rapport de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public chargée d'examiner la motion du 13 septembre 2006 de Mmes Nathalie Fontanet, Florence Kraft-Babel, MM. Jean-Pierre Oberholzer, Blaise Hatt-Arnold, Jean-Luc Persoz et Vincent Schaller, renvoyée en commission le 18 avril 2007, intitulée: «Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs».

... Ville de Genève Conseil municipal M-633 A 18 octobre 2010 Rapport de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public chargée d'examiner la motion du 13 septembre 2006 de Mmes Nathalie Fontanet, Florence Kraft-Babel, MM. Jean-Pierre Oberholzer, Blaise HattArnold, Jean-Luc ...