Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

Recherche d'objets et interventions

Année législative
Type d'objet
Résultats 1 - 10 sur environ 62
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

P-252 A (168e) - Rapport de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public chargée d'examiner la pétition intitulée: «Sauvons les fêtes de quartier».

... 2013118-XG-41163-XP-41154-Ville de Genève Conseil municipal P-252 A 27 avril 2011 Rapport de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public chargée d'examiner la pétition intitulée: «Sauvons les fêtes de quartier». Rapport de Mme Patricia Richard. Le 27 septembre 2010, le Cons ...

P-251 A (168e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Soutenez les ateliers de la SIP-Plainpalais».

... 2013118-XG-12292-XP-12283-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-251 A 26 septembre 2011 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Soutenez les ateliers de la SIP-Plainpalais». Rapport de M. Alexandre Wisard. Cette pétition a été renvoyée par le Conseil m ...

P-255 (168e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions:  acceptées par le Conseil municipal le 13 octobre 2010 sur la pétition intitulée: «Pour le maintien de la ligne de bus 32» (P-236),  acceptées par le Conseil municipal le 23 mars 2011 sur la pétition intitulée: «Pour le maintien de la ligne de bus 32 (bis) (P-255).

... 2013118-XG-1253-XP-1245-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-236 P-255 7 décembre 2011 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions: – acceptées par le Conseil municipal le 13 octobre 2010 sur la pétition P-236 intitulée: «Pour le maintien de la ligne de bus ...

P-250 (168e) - Pour une placette à la place Grenus

... 2013118-XG-8-XP-3- ...

P-250 (168e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 23 mai 2011, sur la pétition intitulée: «Pour une placette à la place Grenus».

... 2013118-XG-832-XP-825-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-250 7 mars 2012 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 23 mai 2011, sur la pétition intitulée: «Pour une placette à la place Grenus». TEXTE DES CONCLUSIONS ...

P-261 A (168e) - Rapport oral de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Sauvons un espace vert aux Délices (rue Henri-Frédéric-Amiel)».

... 2013118-XG-15231-XP-15222-P-261 A Mai 2011 Rapport oral de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition « Sauvons un espace vert aux délices » Rapporteuse : Mme Nicole Valiquer Grecuccio Mesdames et Messieurs les conseillères et conseillers municipaux, La commission des pétitions s'est ...

P-256 A (168e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour des bains publics au fil du Rhône».

... 2013118-XG-21575-XP-21566-Ville de Genève Conseil municipal P-256 A 28 avril 2011 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour des bains publics au fil du Rhône». Rapport de Mme Corinne Goehner-Da Cruz. La pétition a été renvoyée à la commission des pétit ...

P-264 (168e) - Tranquillité et sécurité publiques dans le quartier de Rive

... 2013118-XG-6-XP-1- ...

P-260 (168e) - Halte à la prolifération des établissements publics aux Pâquis

... Rapport P-260 A de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition P-260 intitulée: «Halte à la prolifération des établissements publics aux Pâquis». CONCLUSIONS (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 15 octobre 2012) Le Conseil municipal renvoie la pétition ...

P-264 (168e) - Tranquillité et sécurité publiques dans le quartier de Rive

... Rapport P-264 A de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition P-264 intitulée: «Tranquillité et sécurité publiques dans le quartier de Rive». CONCLUSIONS (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 27 avril 2016) Le Conseil municipal renvoie la pétition P-264 ...
Résultats 1 - 10 sur environ 62

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :