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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 17 Mai 2011

P-201 (165e) - Pour le maintien des prestations municipales versées aux rentiers AVS/AI relevant de l'OCPA

... 2013118-XG-384-XP-377-Rapport P-201 A de la commission sociale et de la jeunesse chargée d’examiner la pétition P-201 intitulée: «Pour le maintien des prestations municipales versées aux rentiers AVS/AI relevant de l'OCPA». CONCLUSIONS (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 5 nov ...
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P-153 (163e) - Pour l'entretien, la rénovation et l'agrandissement du parc Gourgas

... 2013118-XG-9-XP-4- ...
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P-77 (160e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 4 novembre 2003, sur la pétition intitulée: «Pour des Fêtes de Genève plus conviviales».

... 2013118-XG-5503-XP-5495-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-77 12 mai 2011 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 4 novembre 2003, sur la pétition intitulée: «Pour des Fêtes de Genève plus conviviales». TEXTE DES ...
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P-77 A (160e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour des Fêtes de Genève plus conviviales».

... 2013118-XG-21395-XP-21386-P-77 A 17 septembre 2003 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour des Fêtes de Genève plus conviviales». Rapporteur: M. Jacques Finet. La commission s’est réunie les 17 et 31 mars 2003, sous la présidence de Mme Liliane Johner ...
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P-248 (167e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 19 janvier 2011, sur la pétition intitulée: «Sauvons un espace vert aux Délices».

... 2013118-XG-1682-XP-1674-Ville de Genève Conseil municipal P-248 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 19 janvier 2011, sur la pétition intitulée: «Sauvons un espace vert aux Délices». TEXTE DES CONCLUSIONS Le Conseil ...
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P-248 A (167e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Sauvons un espace vert aux Délices».

... 2013118-XG-15132-XP-15123-Ville de Genève Conseil municipal P-248 A 13 décembre 2010 Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Sauvons un espace vert aux Délices». Rapport de M. Alexandre Wisard. Cette pétition a été renvoyée par le Conseil municipal à la c ...
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P-240 A (167e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour la nomination d'une rue ou d'une place «Georges-Saint-Paul».

... 2013118-XG-22521-XP-22512-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-240 A 21 juin 2010 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour la nomination d’une rue ou d’une place «Georges-Saint-Paul». Rapport de Mme Silvia Machado. Lors de sa séance plénière du 20 ...
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P-240 (167e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 13 octobre 2010, sur la pétition intitulée: «Pour la nomination d'une rue ou d'une place «Georges-Saint-Paul».

... 2013118-XG-1532-XP-1524-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-240 12 mai 2011 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 13 octobre 2010, sur la pétition intitulée: «Pour la nomination d’une rue ou d’une place «Georges- ...
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P-77 (160e) - Pour des Fêtes de Genève plus conviviales

... 2013118-XG-8-XP-3- ...
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P-248 (167e) - Sauvons un espace vert aux Délices

... 2013118-XG-8-XP-3- ...
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