PA-100 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 19 janvier 2010 de Mmes Maria Pérez, Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Salika Wenger, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoyé en commission le 19 janvier 2010, intitulé: «RDU et règlement de la GIM».
... 2013118-XG-44081-XP-44072-Ville de Genève Conseil municipal PA-100 A/B 2 juillet 2010 Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner le projet d’arrêté du 19 janvier 2010 de Mmes Maria Pérez, Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, M ...
PA-98 (166e) - Nouvelles dispositions transitoires au règlement de location des logements sociaux de la Ville
... 2013118-XG-1997-XP-1989-PA-98 Projet d’arrêté du 13 mai 2009 de Mmes Marie-France Spielmann, Ariane Arlotti, Hélène Ecuyer, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, Salika Wenger, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Introduction de nouvelles dispositions transitoires au règlement fixant les conditions ...
... 2013118-XG-1242-XP-1234-PA-100 Projet d’arrêté du 19 janvier 2010 de Mmes Maria Pérez, Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Salika Wenger, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «RDU et règlement de la GIM». (renvoyé à la commission du logement par ...
PA-111 (168e) - Crédit budgétaire en faveur de l'association Genève Futur Hockey
... 2013118-XG-1025-XP-1017-PA-111 Projet d’arrêté du 29 juin 2010 de MM. Alexis Barbey et Olivier Fiumelli: «Crédit budgétaire en faveur de l'association Genève Futur Hockey». (refusé par le Conseil municipal lors de la séance du 29 juin 2010) PROJET D’ARRÊTÉ LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, al ...
PA-110 (168e) - Crédit d'études en vue de la réalisation de l'initiative populaire IN-2
... 2013118-XG-2641-XP-2633-PA-110 Projet d’arrêté du 28 juin 2010 de MM. Mathias Buschbeck, Yves de Matteis, Mmes Anne Moratti Jung, Sarah Klopmann, Marie-Pierre Theubet et M. Gérard Deshusses en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 225 000 francs destiné aux études des mesures d’aménagement et de circu ...
PA-107 (167e) - Compensation de 30 arbres à la rue de l'Ecole-de-Médecine
... 2013118-XG-3074-XP-3066-PA-107 Projet d’arrêté du 19 mai 2010 de Mmes Salika Wenger, Charlotte Meierhofer, Maria Casares, Marie-France Spielmann et Ariane Arlotti: «Compensation de 30 arbres à la rue de l'Ecole-de-Médecine (extension du Musée d'ethnographie)». (accepté par le Conseil municipal lors ...