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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail de la réponse Dernière inscription en séance plénière : 19 Février 2013

IE-4 (170e) - Réponse du Conseil administratif à l'interpellation écrite du 15 octobre 2012 de M. Eric Bertinat: «Pour le respect de notre espace public par tous».

... 2013118-XG-5877-XP-5869-Ville de Genève Conseil municipal –1– IE-4 11 décembre 2012 Réponse du Conseil administratif à l’interpellation écrite du 15 octobre 2012 de M. Eric Bertinat: «Pour le respect de notre espace public par tous». TEXTE DE L’INTERPELLATION Chaque jour, des personnes qui ne rés ...

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IE-4 (170e) - Pour le respect de notre espace public par tous

... 2013118-XG-2479-XP-2471-IE-4 Interpellation écrite du 15 octobre 2012 de M. Eric Bertinat: «Pour le respect de notre espace public par tous». Chaque jour, des personnes qui ne résident manifestement pas à Genève parquent leurs voitures (trois à six selon le jour), immatriculées en France, sur la ru ...

Télécharger le document » Détail de la réponse Dernière inscription en séance plénière : 9 Octobre 2012

IE-3 (169e) - Réponse du Conseil administratif à l'interpellation écrite du 9 mai 2012 de M. Eric Bertinat: «Les Réverbères de la mémoire, de l'oubli ou de la politique du fait accompli?»

... 2013118-XG-2464-XP-2456-Ville de Genève Conseil municipal –1– IE-3 29 août 2012 Réponse du Conseil administratif à l’interpellation écrite du 9 mai 2012 de M. Eric Bertinat: «Les Réverbères de la mémoire, de l’oubli ou de la politique du fait accompli?». RÉPONSE DU CONSEIL ADMINISTRATIF Un appel ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 9 Octobre 2012

IE-3 (169e) - Les Réverbères de la mémoire, de l'oubli ou de la politique du fait accompli?

... IE-3 Interpellation écrite du 9 mai 2012 de M. Eric Bertinat: «Les Réverbères de la mémoire, de l'oubli ou de la politique du fait accompli?» Lors de sa séance plénière du 26 mai 2008, le Conseil municipal en Ville de Genève accepta la motion M-759 demandant au Conseil administratif d'organiser ...

Télécharger le document » Détail de la réponse Dernière inscription en séance plénière : 5 Juin 2012

IE-1 (169e) - Réponse du Conseil administratif à l'interpellation écrite du 30 janvier 2012 de M. Eric Bertinat, intitulée: «L'autorisation de construire N° DD 96952-7, concernant les travaux d'aménagement du square de Chantepoulet, est-elle vraiment en force?»

... 2013118-XG-4480-XP-4472-Ville de Genève Conseil municipal IE-1 9 mai 2012 Réponse du Conseil administratif à l'interpellation écrite du 30 janvier 2012 de M. Eric Bertinat, intitulée: «L'autorisation de construire N° DD 96952-7, concernant les travaux d'aménagement du square de Chantepoulet, est-e ...

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