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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 14 Mai 2013

M-951 A (168e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 23 novembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Hélène Ecuyer et M. Christian Zaugg, renvoyée en commission le 22 novembre 2011, intitulée: «Pour élaborer un plan localisé de quartier portant sur le périmètre des terrains de la caserne des Vernets (1250 logements)».

... 2013118-XG-46832-XP-46823-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-951 A 19 juin 2012 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion du 23 novembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Hélène Ecuyer et M. Christian Zaugg, renvoyée en commission le ...

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M-951 (168e) - Pour élaborer un PLQ portant sur le périmètre de la caserne des Vernets

... 2013118-XG-3570-XP-3562-M-951 Motion du 23 novembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Hélène Ecuyer et M. Christian Zaugg: «Pour élaborer un plan localisé de quartier portant sur le périmètre des terrains de la caserne des Vernets (1250 logements)». (renvoyée à la commission de l'aménagement ...

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M-1077 (170e) - Halte aux restrictions de circulation à la rue de l'Ecole-de-Médecine (bis)

... 2013118-XG-2432-XP-2424-M-1077 Motion du 24 avril 2013 de Mme et MM. Daniel Sormanni, Pascal Spuhler, JeanPhilippe Haas, Carlos Medeiros, Laurent Leisi, Claude Jeanneret et Danièle Magnin: «Halte aux restrictions inutiles de circulation à la rue de l'Ecole-de-Médecine: stop à la pollution (bis)». (r ...

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M-1076 (170e) - Compromis de la plaine de Plainpalais

... 2013118-XG-488-XP-481-M-1076 Motion du 23 avril 2013 de MM. Alain de Kalbermatten, Eric Bertinat et Pascal Spuhler: «Compromis de la plaine de Plainpalais». (entrée en matière refusée par le Conseil municipal lors de la séance du 15 mai 2013) PROJET DE MOTION Le Conseil municipal invite le Conseil ...

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M-865 (166e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 6 avril 2009 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Mmes Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Corinne Goehner-Da Cruz, Isabelle Brunier et Véronique Paris: «Pour le respect des conventions de l'OIT dans l'attribution des marchés publics de la Ville de Genève».

... 2013118-XG-2852-XP-2844-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-865 27 mars 2013 Réponse du Conseil administratif à la motion du 6 avril 2009 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Mmes Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Andrienne Soutter, Nicole ...

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M-807 A (165e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner: la motion du 26 mai 2008 de MM. Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Patrick Baud-Lavigne, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Isabelle Brunier et Christiane Olivier: «Nuit des musées» (M-807), la résolution du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Renate Cornu, Florence Kraft-Babel, Marie-France Spielmann, Ariane Arlotti, Maria Pérez, Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Christiane Olivier, MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Rémy Burri, Salvatore Vitanza, Christophe Buemi, Yves de Matteis, Thierry Piguet, Roland Crot et Pascal Rubeli: «Une nuit? Ce n'est pas assez (Nuit des musées)! (R-130)».

... 2013118-XG-99494-XP-99485-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-807 A R-130 A 15 février 2011 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner: – la motion du 26 mai 2008 de MM. Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Patrick Baud-Lavig ...

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M-807 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 26 mai 2008 de MM. Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Patrick Baud-Lavigne, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Isabelle Brunier et Christiane Olivier: «Nuit des musées» et à la résolution du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Renate Cornu, Florence Kraft-Babel, Marie-France Spielmann, Ariane Arlotti, Maria Pérez, Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Christiane Olivier, MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Rémy Burri, Salvatore Vitanza, Christophe Buemi, Yves de Matteis, Thierry Piguet, Roland Crot et Pascal Rubeli: «Une nuit? Ce n'est pas assez (Nuit des musées)!»

... 2013118-XG-5203-XP-5195-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-807 R-130 20 mars 2013 Réponse du Conseil administratif à la motion du 26 mai 2008 de MM. Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Patrick Baud-Lavigne, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grec ...

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M-1054 (170e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 20 novembre 2012 de Mmes Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio, Maria Pérez, MM. Alberto Velasco, Julien Cart, Mmes Virginie Studemann, Vera Figurek et Frédérique Perler-Isaaz: «Planning familial indispensable pour Genève».

... 2013118-XG-5502-XP-5494-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-1054 13 mars 2013 Réponse du Conseil administratif à la motion du 20 novembre 2012 de Mmes Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio, Maria Pérez, MM. Alberto Velasco, Julien Cart, Mmes Virginie Studemann, Vera Figurek et Frédérique P ...

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M-990 (169e) - Politique d'engagement du personnel Ville de Genève

... 2013118-XG-1366-XP-1358-M-990 Motion du 17 janvier 2012 de MM. Pascal Spuhler, Mmes Mireille Luiset, Danièle Magnin, MM. Jean-François Caruso, Jean-Philippe Haas, Claude Jeanneret, Carlos Medeiros, Denis Menoud, Soli Pardo, Daniel Sormanni et Laurent Leisi: «Politique d'engagement du personnel Ville ...

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M-975 (169e) - Des bains publics pérennes au fil du Rhône

... 2013118-XG-865-XP-858-M-975 Motion du 28 juin 2011 de MM. Christian Zaugg et Morten Gisselbaek: «Des bains publics pérennes au fil du Rhône». (renvoyée à la commission de l'aménagement et de l'environnement par le Conseil municipal lors de la séance du 22 novembre 2011) PROJET DE MOTION Considérant: ...