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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 3 Septembre 2012

PA-105 (167e) - U.ZN

... 2013118-XG-1305-XP-1297-PA-105 Projet d’arrêté du 28 avril 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Christophe Buemi, Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Annina Pfund, Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris, Isabelle Brunier, Silvia Mach ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 3 Septembre 2012

PA-103 (167e) - Affectation de l'excédent de revenus

... 2013118-XG-1885-XP-1877-PA-103 Projet d’arrêté du 24 mars 2010 de Mmes Salika Wenger, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann et M. Christian Zaugg: «Affectation de l'excédent de revenus». (renvoyé à la commission des finances par le Conseil municipal lors de la séance du 22 novembre 2 ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Juin 2012

PA-122 A (168e) - Rapport oral de la commission des finances chargée d'examiner le projet d'arrêté du 18 janvier 2011 de M. Olivier Fiumelli, renvoyé en commission le 19 janvier 2011, intitulé: «Règlement municipal sur l'audit interne et l'audit externe».

... 2013118-XG-185705-XP-185695-Conseil municipal de la Ville de Genève PA-122A Rapport de la commission des finances au sujet du projet d’arrêté urgent du 18 janvier 2011 de M. Olivier Fiumelli. Rapport de Mme Salika Wenger Préambule La commission s’est réunie pour traiter cet objet sous la présidenc ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 25 Juin 2012

PA-122 (168e) - Règlement municipal sur l'audit interne et l'audit externe

... 2013118-XG-12523-XP-12514-PA-122 Projet d’arrêté du 18 janvier 2011 de M. Olivier Fiumelli: «Règlement municipal sur l'audit interne et l'audit externe. (renvoyé à la commission des finances par le Conseil municipal lors de la séance du 19 janvier 2011) PROJET D'ARRÊTÉ Considérant: – la nécessité de ...

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