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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 15 Janvier 2013

PRD-32 (169e) - Renvoi direct en commission des projets de délibérations

... 2013118-XG-1502-XP-1494-PRD-32 Projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Renvoi direct en commission des projets de délibérations». (renvoyé à la commission du règlement par le Conseil municipal lors de la séance du 21 février 2012) PROJET DE ...

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PRD-33 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Règlement du Conseil municipal: retrait d'une pétition».

... 2013118-XG-2732-XP-2724-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-33 A 20 septembre 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Règlement du Conseil municipal: retrait d’une pét ...

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PRD-22 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoyé en commission le 17 janvier 2012, intitulé: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant le renvoi direct en commission».

... 2013118-XG-3419-XP-3411-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-22 A 23 mai 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoy ...

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PRD-56 (170e) - Passerelle piétonne et cycliste du pont du Mont-Blanc

... 2013118-XG-2246-XP-2238-PRD-56 Projet de délibération du 20 novembre 2012 de MM. Mathias Buschbeck, Olivier Fiumelli, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Christo Ivanov, Alberto Velasco et Mme Marie Barbey: «Passerelle piétonne et cycliste du pont du Mont-Blanc: pour un projet sans opposition et à un pri ...

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PRD-33 (169e) - Règlement du Conseil municipal: retrait d'une pétition

... 2013118-XG-1234-XP-1226-PRD-33 Projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Règlement du Conseil municipal: retrait d'une pétition». (renvoyé à la commission du règlement par le Conseil municipal lors de la séance du 21 février 2012) PROJET DE DÉ ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 20 Novembre 2012

PRD-22 (169e) - Modification du règlement concernant le renvoi direct en commission

... 2013118-XG-1722-XP-1714-PRD-22 Projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant le renvoi direct en commission». (renvoyé à la commission du r ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 30 Octobre 2012

PRD-44 A (170e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la projet de délibération du 6 juin 2012 de MM. Eric Bertinat, Thomas Bläsi, Michel Amaudruz, Christo Ivanov, Pascal Rubeli, Olivier Fiumelli, Jacques Pagan, Carlos Medeiros, Olivier Tauxe, Mathias Buschbeck, Jean-Charles Lathion et Mme Salika Wenger: Modification de l'article 5 du règlement du Conseil municipal: «Locaux du Conseil municipal et de ses services».

... 2013118-XG-4437-XP-4429-Ville de Genève Conseil municipal –1– PRD-44 A 20 septembre 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 6 juin 2012 de MM. Eric Bertinat, Thomas Bläsi, Michel Amaudruz, Christo Ivanov, Pascal Rubeli, Olivier Fiumelli, Jacques ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 30 Octobre 2012

PRD-44 (170e) - Modification de l'article 5 du RCM: Locaux du Conseil municipal et de ses services»

... 2013118-XG-2567-XP-2559-PRD-44 Projet de délibération du 6 juin 2012 de MM. Eric Bertinat, Thomas Bläsi, Michel Amaudruz, Christo Ivanov, Pascal Rubeli, Olivier Fiumelli, Jacques Pagan, Carlos Medeiros, Olivier Tauxe, Mathias Buschbeck, Jean-Charles Lathion et Mme Salika Wenger: Modification de l'ar ...

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PRD-29 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio, renvoyé en commission le 21 février 2012, intitulé: «Demande de traitement d'un objet en urgence».

... 2013118-XG-4250-XP-4242-Ville de Genève Conseil municipal PRD-29 A 14 mai 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio, renvoyé en commission le 21 février 2012, intitulé: «Demande ...

Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 9 Octobre 2012

PRD-50 (170e) - Modification du RCM: vote en plénière des objets tels qu'amendés en commission

... 2013118-XG-1608-XP-1600-PRD-50 Projet de délibération du 9 octobre 2012 de MM. Alberto Velasco, Gary Bennaim, Eric Bertinat, Simon Brandt, Grégoire Carasso, Olivier Fiumelli, Jean-Charles Lathion, Denis Menoud, Pascal Rubeli, Daniel Sormanni, Pierre Vanek, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Martine Sumi, ...