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QE-381 (170e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 6 juin 2012 de MM. Rémy Burri et Adrien Genecand: «Transformation des places de parking: état des lieux?»

... 2013118-XG-2540-XP-2532-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-381 7 novembre 2012 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 6 juin 2012 de MM. Rémy Burri et Adrien Genecand: «Transformation des places de parking: état des lieux?» TEXTE DE LA QUESTION De nombreuses places de parc ...

QE-378 (170e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 6 juin 2012 de Mme Sandrine Burger et M. Yves de Matteis: «Handicap et emploi en Ville de Genève».

... 2013118-XG-1352-XP-1344-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-378 17 octobre 2012 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 6 juin 2012 de Mme Sandrine Burger et M. Yves de Matteis: «Handicap et emploi en Ville de Genève». Quelle est la politique de la Ville de Genève concernant ...

QE-387 (170e) - Respect de la loi fédérale sur les marchés publics

... 2013118-XG-1952-XP-1944-QE-387 Question écrite du 20 février 2013 de M. Adrien Genecand: «Respect de la loi fédérale et du règlement cantonal sur la passation des marchés publics (RMP) dans le cadre de l'organisation d'événements». Considérant: – que l'organisation d'événements n'est pas un marché ...

QE-386 (170e) - Mandats juridiques: la Ville de Genève respecte-t-elle les règles?

... 2013118-XG-2514-XP-2506-QE-386 Question écrite du 20 février 2013 de M. Adrien Genecand: «Mandats juridiques: la Ville de Genève respecte-t-elle les règles applicables en matière de marchés publics?» Ces dernières années, des affaires telles que celle de la BCGe, mais également d'autres d'une porté ...

QE-387 (170e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 20 février 2013 de M. Adrien Genecand: «Respect de la loi fédérale et du règlement cantonal sur la passation des marchés publics (RMP) dans le cadre de l'organisation d'événements».

... 2013118-XG-4682-XP-4674-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-387 5 juin 2013 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 20 février 2013 de M. Adrien Genecand: «Respect de la loi fédérale et du règlement cantonal sur la passation des marchés publics (RMP) dans le cadre de l’organ ...

QE-377 (170e) - Répartition des annonces publicitaires dans la presse locale bis

... QE-377 Question écrite du 6 juin 2012 de M. Simon Brandt: «Répartition des annonces publicitaires dans la presse locale (bis)». Lors de la législature 2007-2011, j'ai posé la question écrite QE-297 demandant des éclaircissements sur les choix effectués en matière de répartition des annonces p ...

QE-384 (170e) - Festival Vision urbaine

... QE-384 Question écrite du 6 juin 2012 de M. Pierre Rumo: «Festival Vision urbaine». Ma question s'adresse à M. Pierre Maudet, conseiller administratif. Le dimanche de Pentecôte 27 mai 2012 s'est tenu sur la plaine de Plainpalais un festival dénommé Vision urbaine, organisé par la Ville de Genève ...

QE-383 (170e) - Taxer une plante verte

... QE-383 Question écrite du 6 juin 2012 de Mme Sarah Klopmann, MM. Guillaume Käser, Tobias Schnebli, Grégoire Carasso et Laurent Leisi: «Taxer une plante verte?» Une taxe est-elle perçue pour un empiètement sur le domaine public lorsque celui-ci est pour l'installation d'une ou des plantes devant ...

QE-382 (170e) - Les proches aidants sont-ils aidés

... QE-382 Question écrite du 6 juin 2012 de MM. Lionel Ricou, Jean-Charles Lathion, Mmes Alexandra Rys, Sandra Golay, MM. Alain de Kalbermatten et Robert Pattaroni: «Les proches aidants sont-ils aidés?» La loi cantonale sur le réseau de soins et le maintien à domicile (LSDom) entrée en vigueur l ...

QE-381 (170e) - Transformation des places de parking: état des lieux

... QE-381 Question écrite du 6 juin 2012 de MM. Rémy Burri et Adrien Genecand: «Transformation des places de parking: état des lieux?» De nombreuses places de parc motorisées viennent d'être transformées, encore récemment, à la rue Schaub en places de parc pour deux-roues. Quel est le bilan sur ...
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