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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail de la réponse Dernière inscription en séance plénière : 19 Mars 2013

M-1013 (169e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 mars 2012 de MM. Mathias Buschbeck, Jean-Charles Rielle, Alberto Velasco, Christian Zaugg, Olivier Fiumelli, Eric Bertinat, Claude Jeanneret, Mmes Marie Chappuis et Frédérique Perler-Isaaz: «Investissons dans le sport amateur et populaire: rénovons enfin le Bout-du-Monde et Vessy!»

... 2013118-XG-2086-XP-2078-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-1013 6 février 2013 Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 mars 2012 de MM. Mathias Buschbeck, Jean-Charles Rielle, Alberto Velasco, Christian Zaugg, Olivier Fiumelli, Eric Bertinat, Claude Jeanneret, Mmes Marie Chappuis ...

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D-32 A (170e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le rapport d'activité et les comptes 2011 et le budget de fonctionnement 2012 de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec).

... 2013118-XG-13131-XP-13122-D-32 A 1er mars 2013 Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le rapport d'activité et comptes 2011 et budget de fonctionnement 2012 de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec). Rapport de ...

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R-149 (169e) - Futures propositions visant la mise en uvre de l'initiative IN-2 - 200 rues piétonnes

... 2013118-XG-1673-XP-1665-R-149 Résolution 17 janvier 2012 de MM. Eric Bertinat, Pascal Rubeli, Jacques Pagan, Thomas Bläsi, Christo Ivanov, Michel Amaudruz et Olivier Tauxe: «Une étude plus détaillée pour les futures propositions visant la mise en œuvre de l'initiative IN-2 200 rues piétonnes». (renv ...

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R-101 (164e) - En nous y prenant à l'avance, évitons les chutes

... 2013118-XG-1601-XP-1593-R-101 Résolution du 29 novembre 2006 de M. Olivier Norer, Mmes Alexandra Rys, Marguerite Contat Hickel, MM. Gérard Deshusses, Christian Zaugg, Alain Dupraz, Philippe Herminjard, Pierre Maudet, Blaise Hatt-Arnold, Alexis Barbey et Pascal Rubeli: «En nous y prenant à l'avance, ...

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PRD-62 (170e) - Fiche technique pour les propositions d'investissement

... 2013118-XG-4415-XP-4407-PRD-62 Projet de délibération du 20 mars 2013 de MM. Alberto Velasco et Alain de Kalbermatten: «Fiche technique devant accompagner les propositions d'investissement du Conseil administratif». (refusé par le Conseil municipal lors de la séance du 20 mars 2013) PROJET DE DÉLIBÉ ...

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PRD-49 (170e) - Budget 2012 de la Fondetec

... 2013118-XG-825-XP-818-PRD-49 Projet de délibération du 19 mars 2013 de la commission des finances: «Approbation du budget 2012 de la Fondetec». (accepté par le Conseil municipal lors de la séance du 19 mars 2013, dans le rapport D-32 A) PROJET DE DÉLIBÉRATION LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, a ...

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PRD-48 (170e) - Comptes 2011 de la Fondetec

... 2013118-XG-965-XP-958-PRD-48 Projet de délibération du 19 mars 2013 de la commission des finances: «Approbation des comptes 2011 de la Fondetec». (accepté par le Conseil municipal lors de la séance du 19 mars 2013, dans le rapport D-32 A) PROJET DE DÉLIBÉRATION LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, ...

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PRD-1 (168e) - Règlement du Conseil municipal: débat accéléré

... 2013118-XG-854-XP-847-PRD-1 Projet de délibération du 18 mai 2011 de M. Pascal Holenweg: «Règlement du Conseil municipal: débat accéléré». (renvoyé à la commission du règlement par le Conseil municipal lors de la séance du 22 novembre 2011) PROJET DE DÉLIBÉRATION LE CONSEIL MUNICIPAL, vu les article ...

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PR-981 (170e) - Aménagement du périmètre de Chandieu

... 2013118-XG-96907-XP-96898-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-981 27 juin 2012 Proposition du Conseil administratif du 27 juin 2012 en vue de l’ouverture de 7 crédits d’un montant total de 63 890 000 francs, à savoir: – un crédit de 59 993 700 francs destiné à l’aménagement du périmètre de C ...

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