Conseil municipal

... PR-537 A.indd – 1 – Ville de Genève PR-537 A Conseil municipal 22 octobre 2007 Rapport de la commission Agenda 21 chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 17 janvier 2007 en vue de l’ouverture d’un crédit de 161 000 francs destiné à l’étude ...

... 2013118-XG-4599-XP-4591-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-459 2 septembre 2007 Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Virginie Keller Lopez, Sandrine Salerno, Nicole Valiquer Grecuccio, Béatrice Graf Lateo, Nicole Bobillier, MM. Gérard Deshusses, David Carrillo, Gilles Thorel, ...

... 2013118-XG-3959-XP-3951-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-115 2 septembre 2007 Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Michèle Künzler, Monica Huber Fontaine, Vanessa Ischi, Christina Matthey, MM. Roberto Broggini, Pierre Losio, Alain Marquet, Paul Oberson, Jean-Pascal Perler e ...

... 2013118-XG-3102-XP-3094-Ville de Genève Conseil municipal –1– I-43 2 septembre 2007 Réponse du Conseil administratif à l’nterpellation de M. Roman Juon, développée le 15 mai 2001, intitulée: «Déjections équines en Vieille-Ville durant les fêtes de l’Escalade». TEXTE DE L’INTERPELLATION Le terme d ...

... 2013118-XG-15187-XP-15178-PR-580 07.11.2007 Proposition du Conseil administratif du 7 novembre 2007 en vue d'exercer le droit de préemption de la Ville de Genève dans le cadre de la vente de la parcelle N° 2124 et dépendance dans la parcelle N° 2125, feuille 43 de Genève, section Petit-Saconnex, si ...

... 2013118-XG-41123-XP-41114-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-578 17 octobre 2007 Proposition du Conseil administratif du 17 octobre 2007 en vue de l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire de 2 500 000 francs, au titre de subvention extraordinaire, destiné à couvrir les frais relati ...

... 2013118-XG-12296-XP-12287-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-133 A PR-572 12 septembre 2007 2 août 2007 Proposition du Conseil administratif du 12 septembre 2007, sur demande du Département du territoire, en vue de l’approbation du projet de cartes des surfaces inconstructibles au bord des ...

... 2013118-XG-8465-XP-8457-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-537 17 janvier 2007 Proposition du Conseil administratif du 17 janvier 2007 en vue de l’ouverture d’un crédit de 161 000 francs destiné à l’étude de la population de pigeons et d’un crédit de 110 000 francs destiné à la construction ...

... 2013118-XG-2789-XP-2781-PA-74 Projet d’arrêté du 27 novembre 2007 de MM. Christian Lopez Quirland, Eric Rossiaud, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Silvia Machado, Salika Wenger, Maria Casares et Marguerite Contat Hickel: «Pour la ...

... 2013118-XG-1415-XP-1407-M-728 Motion du 7 novembre 2007 de MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Jean Sanchez, Mmes Nathalie Fontanet et Fabienne Aubry Conne: «Genève, place financière active». (retirée par ses auteurs lors de la séance du 27 novembre 2007) PROJET DE MOTION Considérant: – l'import ...