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Mise à jour: 24.08.2022

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M-78 (157e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 mars 2000 de M. Sami Kanaan, acceptée par le Conseil municipal le 21 février 2001, intitulée: «Création d'une fondation pour le nouveau Musée d'ethnographie».

... 2013118-XG-8458-XP-8450-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-78 2 août 2008 Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 mars 2000 de M. Sami Kanaan, acceptée par le Conseil municipal le 21 février 2001, intitulée: «Création d’une fondation pour le nouveau Musée d’ethnographie». TEXTE DE ...

M-78 A (157e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de M. Sami Kanaan, renvoyée en commission le 21 mars 2000, intitulée: «Création d'une fondation pour le nouveau Musée d'ethnographie».

M-78 A (157e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de M. Sami Kanaan, renvoyée en commission le 21 mars 2000, intitulée: «Création d'une fondation pour le nouveau Musée d'ethnographie».

M-770 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 janvier 2008 de Mmes Martine Sumi, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio et M. Christophe Buemi, acceptée par le Conseil municipal le 22 septembre 2008, intitulée: «Pour l'exemption de toute taxe d'utilisation du domaine public lors de démarches d'expression citoyenne et/ou des associations à but non lucratif».

... 2013118-XG-3754-XP-3746-Ville de Genève Conseil municipal M-770 Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 janvier 2008 de Mmes Martine Sumi, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio et M. Christophe Buemi, acceptée par le Conseil muni ...

M-758 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 8 décembre 2007 de MM. Grégoire Carasso et Gérard Deshusses, acceptée par le Conseil municipal le 17 mars 2008, intitulée: «Pourquoi abandonner la bonne idée de la motion M-728: Genève, place financière active?»

... 2013118-XG-2504-XP-2496-Ville de Genève Conseil municipal M-758 Réponse du Conseil administratif à la motion du 8 décembre 2007 de MM. Grégoire Carasso et Gérard Deshusses, acceptée par le Conseil municipal le 17 mars 2008, intitulée: «Pourquoi abandonner la bonne idée de la motion M-728: Genève, ...

M-735 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 7 novembre 2007 de Mmes Andrienne Soutter, Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, MM. Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Gérard Deshusses et Christian Lopez Quirland, acceptée par le Conseil municipal le 11 mars 2008, intitulée: «Pour la transparence et le respect des règles en matière de rémunération des hauts cadres et membres des conseils d'administration des régies publiques genevoises».

M-725 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 6 novembre 2007 de la commission des finances, acceptée par le Conseil municipal le 27 novembre 2007, intitulée: «Grand Théâtre: pour le retour à la sérénité».

... 2013118-XG-8905-XP-8897-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-725 2 août 2008 Réponse du Conseil administratif à la motion du 6 novembre 2007 de la commission des finances, acceptée par le Conseil municipal le 27 novembre 2007, intitulée: «Grand Théâtre: pour le retour à la sérénité». TEXTE DE L ...

M-725 A (165e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 6 novembre 2007 de M. Alexis Barbey, Mmes Laetitia Guinand, Danièle Magnin, Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, MM. Olivier Fiumelli, Simon Brandt, Jean-Charles Lathion et Mme Anne Carron-Cescato: «Grand Théâtre: pour le retour à la sérénité».

... 2019116-XG-7764-XP-7756-Ville de Genève Conseil municipal M-725 A 26 novembre 2007 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la motion du 6 novembre 2007 de M. Alexis Barbey, Mmes Laetitia Guinand, Florence Kraft-Babel, Danièle Magnin, Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, MM. Ol ...

M-721 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 15 octobre 2007 de Mmes Nathalie Fontanet, Marie Chappuis, MM. Alexis Barbey, Jean-Charles Lathion, Simon Brandt et Grégory Baud, acceptée par le Conseil municipal le 25 février 2008, intitulée: «Immeubles propriété de la Ville de Genève squattés: à quand la vérité?»

... 2013118-XG-3914-XP-3906-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-721 17 septembre 2008 Réponse du Conseil administratif à la motion du 15 octobre 2007 de Mmes Nathalie Fontanet, Marie Chappuis, MM. Alexis Barbey, Jean-Charles Lathion, Simon Brandt et Grégory Baud, acceptée par le Conseil municipal ...

M-689 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 26 juin 2007 de M. Alexandre Chevalier, Mme Florence Kraft-Babel, MM. Alexis Barbey, Jean Sanchez, Mmes Fabienne Aubry Conne et Danièle Magnin, acceptée par le Conseil municipal le 15 octobre 2007, intitulée: «Pour la fin du boycott».

... 2013118-XG-1084-XP-1076-Ville de Genève Conseil municipal M-689 Réponse du Conseil administratif à la motion du 26 juin 2007 de M. Alexandre Chevalier, Mme Florence Kraft-Babel, MM. Alexis Barbey, Jean Sanchez, Mmes Fabienne Aubry Conne et Danièle Magnin, acceptée par le Conseil municipal le 15 oc ...
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