Conseil municipal

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Commission des finances

Présidence

Daniel SORMANNI

Membres

M. von ARX Jean-Luc Eaux-Vives Cité Le Centre
Mme BÉNÉ Nadine Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
Mme BERTOSSA Joëlle Eaux-Vives Cité Socialiste
Mme BRÜCKER Oriana Eaux-Vives Cité Socialiste
Mme CORPATAUX Laurence Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
M. ERHARDT Matthias Plainpalais Jonction Les Vert-e-s
M. JAMA Ahmed Servette Petit-Saconnex Socialiste
M. de KALBERMATTEN Alain Eaux-Vives Cité Le Centre
M. KEEL Théo Eaux-Vives Cité Socialiste
Mme RICHARD Patricia Servette Petit-Saconnex Libéral/Radical
Mme ROIZ Jacqueline Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
Mme ROULLET Michèle Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
M. SCHALLER Vincent Saint-Jean Charmilles Union démocratique du centre
M. SORMANNI Daniel Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
Mme STUDER Brigitte Pâquis Sécheron Ensemble à Gauche

Rapports rendus par la commission

M-1476A (177e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 12 novembre 2019 de Mmes et MM. Christina Kitsos, Steven Francisco, Emmanuel Deonna, Ulrich Jotterand, François Mireval, Dalya Mitri Davidshofer, Corinne Goehner-da Cruz, Régis de Battista, Amanda Ojalvo, Maria Pérez, Alfonso Gomez, Uzma Khamis Vannini, Laurence Corpataux, Delphine Wuest, Ariane Arlotti et Tobias Schnebli: «Profitons des taux d'intérêt négatifs pour financer des investissements permettant à la Ville de Genève d'être à la hauteur des enjeux climatiques».
PR-1536A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 14 septembre 2022 en vue de l'ouverture d'un crédit brut de 7 913 000 francs destiné à une subvention d'investissement pour la contribution ordinaire et complémentaire 2023 au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU), dont à déduire un montant de 4 000 000 de francs correspondant à l'attribution forfaitaire présumée liée aux nouveaux logements, soit un montant net de 3 913 000 francs.
D-32.13A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le rapport d'activité et comptes 2021 de la Fondetec.
PR-1550A/B/C/D/E (180e)
Rapports de majorité et de minorités de la commission des finances commission des arts et de la culture commission de la cohésion sociale et de la jeunesse commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication commission des sports commission des travaux et des constructions chargée d'examiner le projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2023.
PR-1514A/B (179e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 13 avril 2022 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 5 180 000 francs destiné à financer les surcoûts liés aux achats d'électricité pour les bâtiments de la Ville de Genève approvisionnés sur le marché libre pour l'année 2022.
PR-1523A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 mai 2022 en vue de la constitution d'une servitude d'empiètement grevant la parcelle 4873 de la commune de Genève, section Cité, propriété privée de la Ville de Genève, en faveur de la parcelle 6922, propriété de Mme et M. Naville, sise rue Jean-Calvin 15, et en faveur de la parcelle 4872, propriété privée de la Ville de Genève, sise à l'angle rue Jean-Calvin 17/rue du Perron 16, en réalisation du plan de servitude établi le 2 décembre 2021 par Küpfer Géomètres SA.
M-1484A (177e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 4 décembre 2019 de Mmes et MM. Amanda Ojalvo, Omar Azzabi, Maria Casares, Dalya Mitri Davidshofer, Christina Kitsos, Corinne Goehner-da Cruz, Delphine Wuest, Laurence Corpataux, Alfonso Gomez, Steven Francisco, François Mireval, Emmanuel Deonna, Ahmed Jama et Régis de Battista: «Petite enfance: pour une gouvernance cohérente et efficiente en Ville de Genève».
M-1584A (178e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 12 décembre 2020 de Mmes et MM. François Bärtschi, Daniel Sormanni, Danièle Magnin, Amar Madani, Yasmine Menétrey, Luc Barthassat et Daniel-Dany Pastore: «Un vrai scandale: la Ville de Genève imprime à Fribourg».
PR-1522A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 mai 2022 en vue de la constitution d'une servitude de sortie de secours grevant la parcelle 4839 de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève, contenant la Maison Tavel sise rue du Puits-Saint-Pierre 6, en faveur de la parcelle 4835, mêmes commune et section, copropriété d'Anthem SA et de la Ville de Genève, sise Grand-Rue 37 en réalisation du plan de servitude établi le 9 décembre 2021 par le bureau HCC, ingénieurs géomètres officiels.
PRD-257A/B (177e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner le projet de délibération du 3 mars 2020 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Delphine Wuest, Brigitte Studer, Maria Pérez, Daniel Sormanni et Christina Kitsos: «Accélérer la transition écologique: pour la neutralité carbone des bâtiments propriété de la Ville de Genève en 2030».
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