Conseil municipal

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Commission des finances

Présidence

Michèle ROULLET


Membres

M. ALTENBACH Pascal Champel Union démocratique du centre
Mme BÉNÉ Nadine Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
M. DUJOUX Valentin Plainpalais Jonction Les Vert-e-s
M. ERHARDT Matthias Plainpalais Jonction Les Vert-e-s
M. FONTOLLIET Timothée Plainpalais Jonction Socialiste
M. KEEL Théo Eaux-Vives Cité Socialiste
Mme KHAMIS VANNINI Uzma Acacias Bâtie Les Vert-e-s
Mme MARTHALER GHIDONI Dorothée Saint-Jean Charmilles Socialiste
M. MISEREZ Alain Eaux-Vives Cité Le Centre
M. PROVINI Maxime Plainpalais Jonction Libéral/Radical
Mme ROULLET Michèle Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
Mme SCHLECHTEN Albane Saint-Jean Charmilles Socialiste
M. SORMANNI Daniel Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
Mme STUDER Brigitte Pâquis Sécheron Ensemble à Gauche
M. ZIMMERMANN Luc Eaux-Vives Cité Le Centre
M. ZWYSSIG Manuel Servette Petit-Saconnex Socialiste

Rapports rendus par la commission

PRD-186A (176e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet de délibération du 3 octobre 2018 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Maria Pérez, Eric Bertinat, Renate Cornu, Uzma Khamis Vannini, Daniel Sormanni, Pascal Spuhler, Jacques Pagan, Alain de Kalbermatten, Pascal Altenbach, Stefan Gisselbaek, Rémy Burri et Pierre Gauthier: «Pour un financement des camps de ski et autres camps scolaires par la Ville de Genève».
PR-1566A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 avril 2023 en vue de:  la radiation de l'hypothèque de 700 000 francs inscrite en faveur de la Ville de Genève, en troisième rang, sur la parcelle 4250 de la commune de Genève-Plainpalais, propriété de la paroisse catholique (romaine) Sainte-Clotilde conditionnée à l'inscription d'une servitude d'affectation de crèche et jardin d'enfants, pour une durée de 35 ans, à titre gratuit, en faveur de la Ville de Genève sur le rez-de-chaussée du bâtiment B948 de la parcelle 4250, Genève-Plainpalais, sis 14, avenue Sainte-Clotilde,  la conclusion d'un bail à loyer d'une durée de 35 ans pour la location de locaux situés sur la parcelle 4250, bâtiment B948, sis 14, avenue de Sainte-Clotilde, propriété de la paroisse catholique (romaine) Sainte-Clotilde, pour les surfaces au rez-de-chaussée, 1er, 2e étage, sous-sol et préau pour usage d'une crèche ou jardin d'enfants.
PR-1580A/B/C (181e)
Rapports de majorité et de minorités de la commission des finances commission des arts et de la culture commission de la cohésion sociale et de la jeunesse commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication commission des sports commission des travaux et des constructions chargée d'examiner le projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2024.
PR-1570A/B (180e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances et des commissions spécialisées chargées d'examiner les comptes 2022 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.
PR-1569A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 mai 2023 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 9 000 000 de francs, soit:  8 500 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire et remboursement des frais, imprévus et intérêts courus compris) destinés à l'acquisition de bureaux, dépôts et boxes selon les lots PPE 1.16, 2.03, 2.04, 2.10, 2.22, 3.01, 4.05 situés sur la parcelle N° 3153, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 12, et les lots PPE 1.01, 1.02, 1.04, 1.05, 1.06, 1.07, 1.08, 2.04, 2.27, 3.01, 3.02, 4.02 situés sur la parcelle N° 3152, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 14, par Philippe Charriol International Limited,  500 000 francs, destinés à financer les études d'aménagement des locaux selon les lots PPE 1.16, 2.03, 2.04, 2.10, 2.22, 3.01, 4.05 situés sur la parcelle N° 3153, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 12, et les lots PPE 1.01, 1.02, 1.04, 1.05, 1.06, 1.07, 1.08, 2.04, 2.27, 3.01, 3.02, 4.02 situés sur la parcelle N° 3152, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 14.
PR-1555A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 11 janvier 2023 en vue du bouclement de 38 crédits d'études et de réalisation terminés ou abandonnés, structurée en cinq projets de délibérations, soit:  Délibération I: bouclement de vingt-et-un crédits d'études et de réalisation terminés avec l'ouverture d'un crédit complémentaire d'un montant de 9 582 159,03 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires,  Délibération II: bouclement de deux crédits de réalisation abandonnés sans dépense,  Délibération III: bouclement de dix crédits d'études et de réalisation abandonnés sans demande de crédit complémentaire,  Délibération IV: bouclement de trois crédits d'études abandonnés sans demande de crédit complémentaire,  Délibération V: bouclement de deux crédits d'études abandonnés sans dépenses.
M-1390A/B (176e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 14 novembre 2018 de MM. et Mmes Daniel Sormanni, Pierre Scherb, Patricia Richard, Jean-Philippe Haas, Yasmine Menétrey, Daniel-Dani Pastore, Amar Madani, Pierre Gauthier, Jacques Pagan, Simon Brandt, Danièle Magnin, Thomas Zogg, Jean-Pascal Cattin, Bernard Chevalier, Pascal Spuhler et Manuel Alonso Unica: «Frais d'avocats, combien cela coûte et qui paie?»
M-1518A (177e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 4 mars 2020 de Mmes et MM. Régis de Battista, Amanda Ojalvo, Steven Francisco, Dalya Mitri Davidshofer, François Mireval, Maria Casares, Luis Vazquez, Ulrich Jotterand, Christiane Leuenberger-Ducret, Corinne Goehner-da Cruz, Tobias Schnebli, Olivier Gurtner, Delphine Wuest, Albane Schlechten et Christina Kitsos: «Pour que la Fondetec propose des emprunts adaptés aux moyens des entreprises en création».
M-1621A/B (178e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 18 mai 2021 de Mmes et MM. Luc Zimmermann, Alain de Kalbermatten, Jean-Luc von Arx, Anne Carron, Alia Chaker Mangeat, Fabienne Beaud, Isabelle Harsch, Fabienne Aubry-Conne, Laurence Corpataux et Daniel Sormanni: «Halte au déficit: revenons à l'équilibre d'ici 2028».
PR-1552A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du 14 décembre 2022 en vue de l'ouverture d'un crédit de 555 900 francs destiné à une subvention d'investissement octroyée à l'Association paroissiale du Sacré-Coeur pour la restauration, suite à son incendie, de l'église du Sacré-Coeur sise rue du Général-Dufour 18 - Genève-Cité.
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