Conseil municipal

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Commission des finances

Présidence

Ahmed JAMA


Membres

M. von ARX Jean-Luc Eaux-Vives Cité Le Centre
Mme BÉNÉ Nadine Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
M. ERHARDT Matthias Plainpalais Jonction Les Vert-e-s
M. JAMA Ahmed Servette Petit-Saconnex Socialiste
M. KEEL Théo Eaux-Vives Cité Socialiste
Mme KHAMIS VANNINI Uzma Acacias Bâtie Les Vert-e-s
Mme MARTHALER GHIDONI Dorothée Saint-Jean Charmilles Socialiste
M. MISEREZ Alain Eaux-Vives Cité Le Centre
M. PROVINI Maxime Plainpalais Jonction Libéral/Radical
Mme ROULLET Michèle Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
M. SCHALLER Vincent Saint-Jean Charmilles Union démocratique du centre
Mme SELLE Salma Eaux-Vives Cité Socialiste
M. SORMANNI Daniel Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
Mme STUDER Brigitte Pâquis Sécheron Ensemble à Gauche
Mme WISARD PRADO Leyma Milena Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s

Rapports rendus par la commission

PR-1570A/B (180e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances et des commissions spécialisées chargées d'examiner les comptes 2022 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.
PR-1569A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 mai 2023 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 9 000 000 de francs, soit:  8 500 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire et remboursement des frais, imprévus et intérêts courus compris) destinés à l'acquisition de bureaux, dépôts et boxes selon les lots PPE 1.16, 2.03, 2.04, 2.10, 2.22, 3.01, 4.05 situés sur la parcelle N° 3153, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 12, et les lots PPE 1.01, 1.02, 1.04, 1.05, 1.06, 1.07, 1.08, 2.04, 2.27, 3.01, 3.02, 4.02 situés sur la parcelle N° 3152, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 14, par Philippe Charriol International Limited,  500 000 francs, destinés à financer les études d'aménagement des locaux selon les lots PPE 1.16, 2.03, 2.04, 2.10, 2.22, 3.01, 4.05 situés sur la parcelle N° 3153, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 12, et les lots PPE 1.01, 1.02, 1.04, 1.05, 1.06, 1.07, 1.08, 2.04, 2.27, 3.01, 3.02, 4.02 situés sur la parcelle N° 3152, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 14.
PR-1555A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 11 janvier 2023 en vue du bouclement de 38 crédits d'études et de réalisation terminés ou abandonnés, structurée en cinq projets de délibérations, soit:  Délibération I: bouclement de vingt-et-un crédits d'études et de réalisation terminés avec l'ouverture d'un crédit complémentaire d'un montant de 9 582 159,03 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires,  Délibération II: bouclement de deux crédits de réalisation abandonnés sans dépense,  Délibération III: bouclement de dix crédits d'études et de réalisation abandonnés sans demande de crédit complémentaire,  Délibération IV: bouclement de trois crédits d'études abandonnés sans demande de crédit complémentaire,  Délibération V: bouclement de deux crédits d'études abandonnés sans dépenses.
M-1390A/B (176e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 14 novembre 2018 de MM. et Mmes Daniel Sormanni, Pierre Scherb, Patricia Richard, Jean-Philippe Haas, Yasmine Menétrey, Daniel-Dani Pastore, Amar Madani, Pierre Gauthier, Jacques Pagan, Simon Brandt, Danièle Magnin, Thomas Zogg, Jean-Pascal Cattin, Bernard Chevalier, Pascal Spuhler et Manuel Alonso Unica: «Frais d'avocats, combien cela coûte et qui paie?»
M-1518A (177e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 4 mars 2020 de Mmes et MM. Régis de Battista, Amanda Ojalvo, Steven Francisco, Dalya Mitri Davidshofer, François Mireval, Maria Casares, Luis Vazquez, Ulrich Jotterand, Christiane Leuenberger-Ducret, Corinne Goehner-da Cruz, Tobias Schnebli, Olivier Gurtner, Delphine Wuest, Albane Schlechten et Christina Kitsos: «Pour que la Fondetec propose des emprunts adaptés aux moyens des entreprises en création».
M-1621A/B (178e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 18 mai 2021 de Mmes et MM. Luc Zimmermann, Alain de Kalbermatten, Jean-Luc von Arx, Anne Carron, Alia Chaker Mangeat, Fabienne Beaud, Isabelle Harsch, Fabienne Aubry-Conne, Laurence Corpataux et Daniel Sormanni: «Halte au déficit: revenons à l'équilibre d'ici 2028».
PR-1552A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du 14 décembre 2022 en vue de l'ouverture d'un crédit de 555 900 francs destiné à une subvention d'investissement octroyée à l'Association paroissiale du Sacré-Coeur pour la restauration, suite à son incendie, de l'église du Sacré-Coeur sise rue du Général-Dufour 18 - Genève-Cité.
R-257A (177e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la résolution du 3 mars 2020 de Mmes et MM. Maria Pérez, Ariane Arlotti, Tobias Schnebli, Hélène Ecuyer, Morten Gisselbaek, Annick Ecuyer, Maria Casares, Christina Kitsos, Steven Francisco, Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Delphine Wuest, Pascal Spuhler et Omar Azzabi: «Le Conseil administratif ne doit pas pratiquer la politique de la terre brûlée!»
R-258A/B (177e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la résolution du 3 mars 2020 de Mmes et MM. Maria Pérez, Ariane Arlotti, Tobias Schnebli, Hélène Ecuyer, Morten Gisselbaek, Annick Ecuyer, Maria Casares, Christina Kitsos, Steven Francisco, Alfonso Gomez, Delphine Wuest et Omar Azzabi: «Pour préserver ses prestations et son service public, la Ville de Genève ne doit pas participer au dumping fiscal».
PRD-192A1 (176e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet de délibération du 13 novembre 2018 de MM. et Mmes Christina Kitsos, Olivier Gurtner, Taimoor Aliassi, Emmanuel Deonna, Maria Vittoria Romano, François Mireval et Albane Schlechten: «Modification du règlement du Conseil municipal sur le contrôle interne, l'audit interne et la révision des comptes annuels LC 21 191».
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