Conseil municipal

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Commission du règlement

Présidence

Livia ZBINDEN


Membres

M. AESCHBACH Sebastian Champel Libéral/Radical
M. ALTENBACH Pascal Champel Union démocratique du centre
Mme AUBRY-CONNE Fabienne Eaux-Vives Cité Le Centre
M. AZZABI Omar Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
M. de BOCCARD Pierre Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
Mme CORPATAUX Laurence Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
M. HOLENWEG Pascal Plainpalais Jonction Socialiste
M. JAMA Ahmed Servette Petit-Saconnex Socialiste
M. de KALBERMATTEN Alain Eaux-Vives Cité Le Centre
Mme KRAFT-BABEL Florence Pâquis Sécheron Libéral/Radical
M. MADANI Amar Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
M. MIREVAL François (*) Plainpalais Jonction Socialiste
M. SCHWERI Florian Pâquis Sécheron Socialiste
Mme URSACHE Elena Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
Mme ZBINDEN Livia Pâquis Sécheron Ensemble à Gauche

Rapports rendus par la commission

PRD-298A1 (179e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 6 octobre 2021 de Mmes et MM. Amar Madani, Uzma Khamis Vannini, Pierre de Boccard, Gazi Sahin, Pierre Scherb, Fabienne Beaud et Albane Schlechten: «Membres suppléant-e-s dans notre Conseil municipal».
PRD-195A (176e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 13 novembre 2018 de Mme Uzma Khamis Vannini: «Exemplarité et cohérence dans la transparence».
PRD-233A (177e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 11 septembre 2019 de MM. Eric Bertinat et Thomas Zogg: «Modification du règlement du Conseil municipal: pour des rapports succincts, synthétiques et exhaustifs des travaux de commission».
PRD-275A/B (178e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 23 juin 2020 de Mmes et MM. Pascal Holenweg, Olivier Gurtner, Dorothée Marthaler Ghidoni, Timothée Fontolliet, Amanda Ojalvo, Salma Selle, Oriana Brücker, Christel Saura, Olivia Bessat, Roxane Aubry, Dalya Mitri Davidshofer et Paule Mangeat: «Contributions financières aux groupes du Conseil municipal: le critère de la transparence».
PRD-298A (179e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 6 octobre 2021 de Mmes et MM. Amar Madani, Uzma Khamis Vannini, Pierre de Boccard, Gazi Sahin, Pierre Scherb, Fabienne Beaud et Albane Schlechten: «Membres suppléant-e-s dans notre Conseil municipal».
R-240A (176e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la résolution du 16 avril 2019 de Mmes et MM. Pascal Holenweg, Maria Vittoria Romano, François Mireval et Uzma Khamis Vannini: «Le travail en commission ne se choisit pas à la carte».
PRD-274A/B (177e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 28 mai 2020 de Mmes et MM. Omar Azzabi, Uzma Khamis Vannini, Hanumsha Qerkini, Tobias Schnebli, Emmanuel Deonna et Brigitte Studer: «Projet pilote de dispositif municipal des droits humains à Genève».
PRD-290A (178e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 10 mars 2021 de MM. et Mmes Timothée Fontolliet, Pascal Holenweg, Louise Trottet, Oriana Brücker, Alain de Kalbermatten, Brigitte Studer et Daniel Sormanni: «Retrait des propositions obsolètes».
PRD-287A (178e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 15 janvier 2021 de Mmes et MM. Albane Schlechten, Amar Madani, Uzma Khamis Vannini, Fabienne Beaud, Pierre De-Boccard, Gazi Sahin et Pierre Scherb portant modifications de la délibération du 26 mai 2020 relative au PRD-210: «Refonte du règlement du Conseil municipal».
PRD-200A (176e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 5 décembre 2018 de MM. et Mmes Alfonso Gomez, Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Albane Schlechten, Jacques Pagan, Brigitte Studer, Ariane Arlotti, Annick Ecuyer, Olivier Gurtner, Marie-Pierre Theubet, Maria Pérez, Hélène Ecuyer et Pierre Gauthier: «Création d'une commission de la transition écologique en Ville de Genève».
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