Conseil municipal

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Commission du règlement

Présidence

Pierre de BOCCARD

Membres

M. ALTENBACH Pascal Champel Union démocratique du centre
Mme AUBRY-CONNE Fabienne Eaux-Vives Cité Le Centre
M. AZZABI Omar Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
M. de BOCCARD Pierre Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
Mme BRÜCKER Oriana Eaux-Vives Cité Socialiste
M. SAHIN Gazi Saint-Jean Charmilles Ensemble à Gauche
Mme SCHLECHTEN Albane Saint-Jean Charmilles Socialiste
Mme URSACHE Elena Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s

Rapports rendus par la commission

PRD-210A (177e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 5 juin 2019 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Marie-Pierre Theubet, Martine Sumi, Alia Chaker Mangeat, Maria Pérez, Amar Madani et Sophie Courvoisier: «Refonte du règlement du Conseil municipal».
PRD-241A (177e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 14 octobre 2019 de M. Pascal Spuhler: «Pour que les conseillers municipaux indépendants aient un droit à la parole quel que soit le mode de débat!»
PRD-58A/B (170e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 21 novembre 2012 de MM. Pascal Holenweg et Alberto Velasco: «Règlement du Conseil municipal: pour un vrai débat vraiment accéléré».
M-1466A (177e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la motion du 8 octobre 2019 de Mmes et MM. Souheil Sayegh, Anne Carron, Alia Chaker Mangeat, Jean-Luc von Arx, Marie Barbey-Chappuis, Fabienne Beaud, Alain de Kalbermatten, Jean-Charles Lathion, Léonard Montavon, Lionel Ricou, Pierre Scherb, Daniel Sormanni, Alfonso Gomez, Uzma Khamis Vannini, Patricia Richard et Maria Casares: «Pour des motions en lien avec leur temps».
PRD-19A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant l'entrée en matière».
PRD-31A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Composition du bureau des commissions».
PRD-211A1 (176e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 26 février 2019 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez, Hanumsha Qerkini, Delphine Wuest et Omar Azzabi: «Inflation des urgences: il y a urgence!»
R-211A (175e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la résolution du 27 septembre 2017 de Mmes et MM. Olivier Gurtner, Albane Schlechten, Pascal Holenweg, Emmanuel Deonna, Brigitte Studer, Maria Pérez, Alfonso Gomez, Grégoire Carasso, Maria Vittoria Romano, Tobias Schnebli, Simon Gaberell, Laurence Corpataux et Ariane Arlotti: «Pas d'homophobie au Conseil municipal!»
PRD-103A (173e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 3 juin 2015 de Mme et MM. Olivier Baud, Pierre Gauthier et Hélène Ecuyer: «Pour un mandat plus cohérent des membres de la commission des naturalisations».
PRD-211A (176e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 26 février 2019 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez, Hanumsha Qerkini, Delphine Wuest et Omar Azzabi: «Inflation des urgences: il y a urgence!»
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