Conseil municipal

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Commission du règlement

Présidence

Livia ZBINDEN


Membres

M. AESCHBACH Sebastian Champel Libéral/Radical
M. ALTENBACH Pascal Champel Union démocratique du centre
Mme AUBRY-CONNE Fabienne Eaux-Vives Cité Le Centre
M. AZZABI Omar Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
M. de BOCCARD Pierre Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
Mme CORPATAUX Laurence Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
M. HOLENWEG Pascal Plainpalais Jonction Socialiste
M. JAMA Ahmed Servette Petit-Saconnex Socialiste
M. de KALBERMATTEN Alain Eaux-Vives Cité Le Centre
Mme KRAFT-BABEL Florence Pâquis Sécheron Libéral/Radical
M. MADANI Amar Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
M. MIREVAL François (*) Plainpalais Jonction Socialiste
M. SCHWERI Florian Pâquis Sécheron Socialiste
Mme URSACHE Elena Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
Mme ZBINDEN Livia Pâquis Sécheron Ensemble à Gauche

Rapports rendus par la commission

PRD-230A/B (177e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 4 juin 2019 de Mmes et MM. Albane Schlechten, Christiane Leuenberger-Ducret, Pascal Holenweg, Martine Sumi, François Mireval, Maria Casares, Maria Vittoria Romano, Ulrich Jotterand, Régis de Battista, Jannick Frigenti Empana et Dalya Mitri Davidshofer: «Le Conseil municipal s'applique la parité».
PRD-210A (177e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 5 juin 2019 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Marie-Pierre Theubet, Martine Sumi, Alia Chaker Mangeat, Maria Pérez, Amar Madani et Sophie Courvoisier: «Refonte du règlement du Conseil municipal».
PRD-241A (177e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 14 octobre 2019 de M. Pascal Spuhler: «Pour que les conseillers municipaux indépendants aient un droit à la parole quel que soit le mode de débat!»
PRD-58A/B (170e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 21 novembre 2012 de MM. Pascal Holenweg et Alberto Velasco: «Règlement du Conseil municipal: pour un vrai débat vraiment accéléré».
M-1466A (177e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la motion du 8 octobre 2019 de Mmes et MM. Souheil Sayegh, Anne Carron, Alia Chaker Mangeat, Jean-Luc von Arx, Marie Barbey-Chappuis, Fabienne Beaud, Alain de Kalbermatten, Jean-Charles Lathion, Léonard Montavon, Lionel Ricou, Pierre Scherb, Daniel Sormanni, Alfonso Gomez, Uzma Khamis Vannini, Patricia Richard et Maria Casares: «Pour des motions en lien avec leur temps».
PRD-19A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 23 novembre 2011 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Salika Wenger, MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Modification du règlement du Conseil municipal concernant l'entrée en matière».
PRD-31A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Composition du bureau des commissions».
PRD-211A1 (176e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 26 février 2019 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez, Hanumsha Qerkini, Delphine Wuest et Omar Azzabi: «Inflation des urgences: il y a urgence!»
R-211A (175e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la résolution du 27 septembre 2017 de Mmes et MM. Olivier Gurtner, Albane Schlechten, Pascal Holenweg, Emmanuel Deonna, Brigitte Studer, Maria Pérez, Alfonso Gomez, Grégoire Carasso, Maria Vittoria Romano, Tobias Schnebli, Simon Gaberell, Laurence Corpataux et Ariane Arlotti: «Pas d'homophobie au Conseil municipal!»
PRD-103A (173e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 3 juin 2015 de Mme et MM. Olivier Baud, Pierre Gauthier et Hélène Ecuyer: «Pour un mandat plus cohérent des membres de la commission des naturalisations».
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