Conseil municipal

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Commission du règlement

Présidence

Livia ZBINDEN


Membres

M. AESCHBACH Sebastian Champel Libéral/Radical
Mme AUBRY-CONNE Fabienne Eaux-Vives Cité Le Centre
M. AZZABI Omar Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
M. de BOCCARD Pierre Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
Mme BRÜCKER Oriana Eaux-Vives Cité Socialiste
Mme CORPATAUX Laurence Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
M. HOLENWEG Pascal Plainpalais Jonction Socialiste
M. JAMA Ahmed Servette Petit-Saconnex Socialiste
M. de KALBERMATTEN Alain Eaux-Vives Cité Le Centre
Mme KRAFT-BABEL Florence Pâquis Sécheron Libéral/Radical
M. MADANI Amar Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
M. MIREVAL François (*) Plainpalais Jonction Socialiste
M. ROMANENS Mathieu Eaux-Vives Cité Union démocratique du centre
M. SCHWERI Florian Pâquis Sécheron Socialiste
Mme URSACHE Elena Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
Mme ZBINDEN Livia Pâquis Sécheron Ensemble à Gauche

Rapports rendus par la commission

PRD-211A (176e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 26 février 2019 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez, Hanumsha Qerkini, Delphine Wuest et Omar Azzabi: «Inflation des urgences: il y a urgence!»
PRD-213A/B (176e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 27 février 2019 de MM. et Mmes Simon Brandt, Michèle Roullet, Florence Kraft-Babel, Pierre Gauthier, Patricia Richard, Renate Cornu, Michel Nargi, Stefan Gisselbaek, Georges Martinoli, Nicolas Ramseier, Véronique Latella, Pierre de Boccard et Guy Dossan: «Débats d'idées et pas d'habits».
PRD-182A (176e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 19 juin 2018 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Alia Chaker Mangeat, Sophie Courvoisier, Maria Pérez, Martine Sumi, Marie-Pierre Theubet et Amar Madani: «Règlement du Conseil municipal: participation à plusieurs commissions simultanément».
PRD-3A1 (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 7 juin 2011 de M. Eric Bertinat: «Règlement du Conseil municipal: répartition des sièges en commission».
PRD-167A (175e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 6 février 2018 de Mmes et MM. Pascal Holenweg, Alain de Kalbermatten, Marie-Pierre Theubet, Brigitte Studer, Alfonso Gomez, Daniel Sormanni et Albane Schlechten: «Modification du règlement du Conseil municipal (RCM): composition du bureau du Conseil municipal».
PRD-121A (173e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 26 avril 2016 de Mmes et MM. Patricia Richard, Michèle Roullet, Natacha Buffet-Desfayes, Sophie Courvoisier, Florence Kraft-Babel, Helena Rigotti, Michel Nargi, Rémy Burri, Simon Brandt, Guy Dossan, Pierre de Boccard, Danièle Magnin, Fabienne Beaud, Didier Lyon, Jean-Luc von Arx, Pascal Spuhler, Eric Bertinat et Lionel Ricou: «Violation du secret de fonction = sanction».
PRD-160A/B (175e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 15 novembre 2017 de Mmes et MM. Albane Schlechten, Ariane Arlotti, Maria Vittoria Romano, Marjorie de Chastonay, François Mireval, Christiane Leuenberger, Martine Sumi, Ahmed Jama, Pascal Holenweg, Maria Casares, Sylvain Thévoz, Alia Chaker Mangeat, Jannick Frigenti Empana et Jennifer Conti: «Egalité au Conseil municipal, pour une présidence obligatoirement mixte!»
PRD-16A1 (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 2 novembre 2011 de M. Pascal Holenweg et Mme Salika Wenger: «Règlement du Conseil municipal: création de fondations ou de sociétés de droit public ou privé».
PRD-3A (169e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la projet de délibération du 7 juin 2011 de M. Eric Bertinat: «Règlement du Conseil municipal: répartition des sièges en commission».
PRD-73A (171e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 30 octobre 2013 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Mireille Luiset, Denis Menoud, Carlos Medeiros, Jean-Philippe Haas, Daniel Dany Pastore, Daniel Sormanni, Claude Jeanneret et Danièle Magnin: «Règlement du Conseil municipal: modification de l'article 98, relatif au vote par appel nominal».
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